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NORMES DES RAPPORTS DU CAC M-A HATTAB.pdf   100%

CONTENU deS NORMES deS rapportS DU COMMISSAIRE aux COMPTES M. Abdelaziz HATTAB Expert-comptable diplômé, commissaire aux comptes JOURNAL OFFICIEL N°24 DU 30 AVRIL 2014 En application des dispositions de l’article 2 du décret exécutif n° 11-202 du 26 mai 2011. M . A bdelaziz HA TTA B – ESHRA A I N -BEN I A N – A LGER ( le Samedi 0 2 A vril 2 (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/03/normes-des-rapports-du-cac-m-a-hattab/

03/04/2016 www.fichier-pdf.fr



Document-De-Reference-2011.pdf   99%

DOCUMENT de REFERENCE 2011 B Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 4 mars 2011, conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’information visée par l’AMF. Ce Document de référence est disponible sur le site www.societegenerale.com Page Page 1 1 HISTORIQUE ET PRESENTATION de (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/18/document-de-reference-2011/

18/10/2011 www.fichier-pdf.fr



IMG_20150527_0041.pdf   99%

Ir IL La Çonstitution LES commissaireS GEI{ERAUX AUX comptes Il y aura des commissaires aux comptes internes choisis par laconference annuelle à vie' IIs vérifieront les comptes de I'A.O.F.N chaque six mois et soumettent le rapport au conseil Exécutif suprême et la conference annuelle, ils ne recevront aucun salaire pour travail accompli sauf les allocations jugées nécessaire par le conseil suprême. ii il y aura un commissaire aux comptes externe nommé par la conference annuelle qui vérifiera (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/02/img-20150527-0041/

02/07/2015 www.fichier-pdf.fr



CONVOCATION AG 2017.pdf   96%

CONVOCATION L’Assemblée Générale annuelle de Kalaweit Samedi 28 octobre 2017 (de 14 à 17h) Lieu : Restaurant Loubnane, 29 rue Galande, 75005 Paris, salle en sous sol. (Métro ligne 10 : station « Maubert Mutualité » - Parking pour voitures). Merci de bien vouloir être présents pour 13h45 pour que nous puissions démarrer à l’heure. Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance et du président de (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/27/convocation-ag-2017/

27/09/2017 www.fichier-pdf.fr



Infos.pdf   95%

Le Président et les membres du Conseil d'Administration vous invitent à participer à L'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le Jeudi 18 juin 2015 à partir de 17 h 00 Salle N° 10 – Maison du Peuple à Belfort ORDRE DU JOUR ▪ Ouverture de la séance par le Président ▪ Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale de l’année précédente ▪ rapport moral du Président ▪ rapport d’activité ▪ rapport et compte-rendu (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/02/infos/

02/06/2015 www.fichier-pdf.fr



Erratum AG.pdf   93%

ERRATUM (Ajout d’une question diverse) Le Président et les membres du Conseil d'Administration vous invitent à participer à L'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le Jeudi 19 juin 2014 à partir de 17 h 00 Salle N° 10 – Maison du Peuple à Belfort ORDRE DU JOUR ▪ Ouverture de la séance par le Président ▪ Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale de l’année précédente ▪ rapport moral du Président ▪ rapport d’activité ▪ (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/12/erratum-ag/

12/06/2014 www.fichier-pdf.fr



suite.pdf   93%

Le Président et les membres du Conseil d'Administration vous invitent à participer à L'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le Jeudi 23 juin 2016 à partir de 17 h 30 Salle N° 5 – Maison du Peuple à Belfort ORDRE DU JOUR ▪ Ouverture de la séance par le Président ▪ Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale de l’année précédente ▪ rapport moral du Président ▪ rapport d’activité ▪ rapport et compte-rendu (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/10/suite/

10/06/2016 www.fichier-pdf.fr



infos.pdf   90%

Le Président et les membres du Conseil d'Administration vous invitent à participer à L'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le Jeudi 20 juin 2013 à partir de 17 h 30 Salle N° 5 – Maison du Peuple à Belfort ORDRE DU JOUR ▪ Ouverture de la séance par le Président ▪ Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale de l’année précédente ▪ rapport moral du Président ▪ rapport (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/07/infos/

07/06/2013 www.fichier-pdf.fr



RAPPORT_APPARTEMENTS_A_CONFISQUER.pdf   88%

rapport DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU SYNDICAT RELATIF  A DES PROPRIETES SUSCEPTIBLES DE CONFISCATION PAR L’ETAT TUNISIEN    L’examen des documents distribués, mis à disposition ou que j’ai pu vérifier en ma qualité de  commissaire aux comptes du syndicat des copropriétaires des Maisons de la mer et des jardins me  permet d’émettre ce rapport sur l’obligation de Sousse nord et de la Shotopek d’informer l’Etat  tunisien  sur ces propriétés susceptibles de confiscation.  Le Décret‐Loi n°13 en date du 14 mars 2011 – JORT n°18 du 18‐03‐2011 portant confiscation des  avoirs et des biens mobiliers et immobiliers des familles Ben Ali et Trabelsi ainsi que de leurs alliés et  proches a décrété que reviendront à l’Etat tunisien les avoirs et bien mobiliers et immobiliers acquis  après le 7 novembre 1987 par l’ancien président Ben Ali, sa femme Leila Trabelsi et toutes les  personnes parentes ou alliées et figurant dans la liste jointe à ce décret‐loi (112 personnes).  Le décret‐loi ordonne, également, toute personne pouvant détenir, pour le compte de ces  personnes, d’avoirs, de biens ou de créances leurs revenant, de déclarer au Comité d’expropriation  créé à cet effet, et ce dans un délai de 2 mois.  Le texte interdit, sous peine de poursuite, à tous les détenteurs de ces avoirs ou biens de procéder à  toute opération sur ces biens.  N° de  Lot  1140 1141 302 1045 2102 2103 2078 1011 2170 608 2210 1041 Situation comptable des  comptes 4112 en date du  15juin 2004  Inexistant (créé après 2004) Inexistant (créé après 2004) ELLOUMI CHEDLI Inexistant (créé après 2004) MANIFAC ELECTRO TECHNIQUE MANIFAC ELECTRO TECHNIQUE BOUAOUINA HICHEM BOUAOUINA NABIL BOUAOUINA HICHEM M'HIRI (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/13/rapport-appartements-a-confisquer/

13/01/2012 www.fichier-pdf.fr



Révision Comptable juin 2006 (Enoncés).pdf   88%

République Tunisienne Ministère de l’Enseignement Supérieur ******** CERTIFICAT D’ETUdeS SUPERIEUR de REVISION COMPTABLE Session de juin 2006 ___________________________________________________________________________ EPREUVE de REVISION COMPTABLE Durée: 5 heures BAREME Partie : 7 points 2ème Partie : 6 points 3ème Partie : 7 points 1er _______________________________________________________________________________ NOTES LIMINAIRES : 1- Aucun document n‘est autorisé. 2- Matériel autorisé calculatrice à fonctionnement autonome, sans imprimante. 3- Les candidats sont invités à invités à vérifier (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2010/06/16/x5wk07q/

16/06/2010 www.fichier-pdf.fr



CONVOCATION AG 2012.pdf   86%

Association Française de Bienfaisance de Liège (Association fondée en 1874) Boulevard Frère Orban, 34/062 4000 Liège Tél. 04 368 81 97 Gsm 0477 43 17 61 martinedesirant@hotmail.com Liège, le 15 mars 2012 Chers Compatriotes, Chers Amis, L’Assemblée Générale de notre Association se tiendra le mardi 17 avril 2012 à 18 heures au CPAS Place Saint-Jacques, 13 à 4000 Liège, sous la présidence de Monsieur Sylvain Berger Consul Général de (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2012/03/18/convocation-ag-2012/

18/03/2012 www.fichier-pdf.fr



Projet_Plaquette_AG_2017.pdf   86%

ASSOCIATION DU CENTRE SOCIAL CHORIER BERRIAT ASSEMBLEE GENERALE MARDI 16 MAI 2017 Association du Centre Social Chorier Berriat 1 SOMMAIRE rapport moral ............................................................................... 2 Rapport financier ...............................................................................  rapports de la commissaire aux comptes et comptes annuels 2016 ..................  Statistiques relatives aux participants aux activités ............................................ 2 A propos des activités Enfance ................................................................. 2 Association du Centre Social Chorier Berriat 2 rapport MORAL L’exercice 2015-2016 a connu de fortes turbulences qui nous ont tous impactés : adhérents, salariés, bénévoles et administrateurs. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/09/projet-plaquette-ag-2017/

09/05/2017 www.fichier-pdf.fr



Rapport a malek rejiba kantaoui.pdf   85%

    rapport PARTIEL D’AUDIT  Voilà ce que l’audit des 10 années aurait pu notamment révéler ! En ma qualité de  commissaire aux comptes, de la copropriété j’ai pu obtenir et rechercher un certain  nombre d’informations et de documents relatifs aux investissements réalisés par l’ancien  « syndic » en rapport avec les sommes qu’il a réclamé et fait voter par l’assemblée.                                    OBSERVATIONS ET CONCLUSIONS  ‐ Je n’ai pas pu obtenir les marchés et les contrats et particulièrement la qualification  juridique de l’opération. Dans leurs rapports « moraux » les dirigeants de la Shotopek  et le personnel écrivent avoir « cédé le réseau » à la SONEDE, la STEG et enfin à  l’ONAS !!!. La Shotopek n’avait pas qualité de céder et d’aliéner les parties communes  sans l’accord de la totalité des copropriétaires. Et le plus extraordinaire c’est que nous  avons du payer plus de 900 000 Dt pour vendre notre bien.     ANNEE  ACQISITION  deSIGNATION  APPELS FONDS  PRIX  APPELS POUR  INTERVENTION  D'ACQUISITION INVESTISSEMENT  5%  Tondeuse à gazon TORO 81 cm 2006  autotractée  2006  Logiciel SIK  Imprimante laser, Samsung ML‐ 2006  2250  Réseaux eau et électricité ‐ 1ère  2006  tranche  Réseaux eau et électricité ‐ 2ème  2007  tranche  Réseaux eau et électricité ‐ 3ème  2008  (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/10/rapport-a-malek-rejiba-kantaoui/

10/01/2012 www.fichier-pdf.fr



ASF_2010_Rapport_Financier_Annuel_28022011.pdf   85%

rapport FINANCIER 2010 Rapport financier annuel au 31 décembre 2010 rapport Financier Annuel au 31 décembre 2010 Sommaire rapport d’activité comptes consolidés rapport des commissaires aux comptes Attestation du Responsable du rapport Financier Annuel 3 15 78 80 rapport Financier Annuel au 31 décembre 2010 - Groupe ASF 1 2 rapport Financier Annuel au 31 décembre 2010 - Groupe ASF rapport d’activité du Groupe ASF au 31 décembre 2010 Faits marquants Trafic Tarifs Péage Investissements Financements Principales transactions avec (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/26/asf-2010-rapport-financier-annuel-28022011/

26/06/2011 www.fichier-pdf.fr



compte rendu du jeudi 29 juin 2017.pdf   85%

Procès verbal de l’Assemblée Générale ordinaire Du 29 juin 2017 de l’année 2016 de l’Office Territorial des Sports et des Jeunes des 7 Vallées Présents : voir liste PJ Excusés : voir PJ Assemblée Générale ordinaire à 19 heures Ordre du jour : -Allocution du Président -rapport moral du Président -rapport financier de la trésorière -rapport du commissaire aux Comptes -rapport d’activité -Programme d’actions 2017 -Budget prévisionnel 2017 -Renouvellement membres sortants -Proposition de modification tarifaire -Questions (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/25/compte-rendu-du-jeudi-29-juin-2017/

25/09/2017 www.fichier-pdf.fr



Invit AG 2016 TCEL.pdf   84%

INVITATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Vendredi 25 mars 2016 de 11h30 à 13h00 Foyer rural - place du Général Leclerc à Ligueil (plan d’accès au verso) Ordre du jour ¨ Bilan d’activité 2015 : chiffres clefs et nouveaux ¨ Approbation des conventions réglementées services ¨ rapports du commissaire aux comptes ¨ Approbation des comptes et affectation du résultat ¨ Bilan financier 2015 ¨ Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes ¨ Quitus aux administrateurs Cette assemblée générale sera précédée de (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/04/invit-ag-2016-tcel/

04/03/2016 www.fichier-pdf.fr



COMMUNICATION DE M. HATTAB SUR LA DESIGNATION DU CAC 26-05-2012 HOTEL AURASSI ALGER.pdf   82%

CHAMBRE NATIONALE deS COMMISSAIRES aux COMPTES La désignation de l'auditeur légal : les autres expériences 1ères Assises du Commissariat aux comptes – Hôtel AURASSI (ALGER). Abdelaziz HATTAB - Constantine 26/05/2012 La désignation de l'auditeur légal : les autres expériences SOMMAIRE I/- INTRODUCTION II/- CONDITIONS COMPAREES de L'EXERCICE de LA PROFESSION III/- LES MODALITES de NOMINATION ET LES DUREES de MANDAT IV/- CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS. Communication de M. Abdelaziz HATTAB (le 26 (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/12/communication-de-m-hattab-sur-la-designation-du-cac-26-05-2012-h/

12/10/2012 www.fichier-pdf.fr



c4 droit.pdf   82%

C4. L’EXERCICE DU POUVOIR de DECISION EST LIE A LA NATURE deS DECISIONS 1. Les décisions prises par les dirigeants Le dirigeant prend des décisions de gestion courante : il recrute des salarié, dirige la production et la commercialisation des produits, achète des matériels pour compléter ou renouveler les biens de production, établit et gère la trésorerie pour payer ce que (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/14/c4-droit/

14/06/2013 www.fichier-pdf.fr



APPARTEMENTS_FAMILLE_BEN_ALI_à_CONFISQUER.pdf   81%

rapport DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU SYNDICAT RELATIF  A DES PROPRIETES SUSCEPTIBLES DE CONFISCATION PAR L’ETAT TUNISIEN    L’examen des documents distribués, mis à disposition ou que j’ai pu vérifier en ma qualité de  commissaire aux comptes du syndicat des copropriétaires des Maisons de la mer et des jardins me  permet d’émettre ce rapport sur l’obligation de Sousse nord et de la Shotopek d’informer l’Etat  tunisien  sur ces propriétés susceptibles de confiscation.  Le Décret‐Loi n°13 en date du 14 mars 2011 – JORT n°18 du 18‐03‐2011 portant confiscation des  avoirs et des biens mobiliers et immobiliers des familles Ben Ali et Trabelsi ainsi que de leurs alliés et  proches a décrété que reviendront à l’Etat tunisien les avoirs et bien mobiliers et immobiliers acquis  après le 7 novembre 1987 par l’ancien président Ben Ali, sa femme Leila Trabelsi et toutes les  personnes parentes ou alliées et figurant dans la liste jointe à ce décret‐loi (112 personnes).  Le décret‐loi ordonne, également, toute personne pouvant détenir, pour le compte de ces  personnes, d’avoirs, de biens ou de créances leurs revenant, de déclarer au Comité d’expropriation  créé à cet effet, et ce dans un délai de 2 mois.  Le texte interdit, sous peine de poursuite, à tous les détenteurs de ces avoirs ou biens de procéder à  toute opération sur ces biens. Récupération des biens à un rythme appréciable   Les travaux de la Commission nationale de confiscation des biens mobiliers et immobiliers acquis  illégalement après le 7 novembre 1987 par les personnes dont Ben Ali, le président déchu, son  épouse Leïla Trabelsi et les parents et alliés de ces derniers, procède actuellement à une large  opération de récupération,. Les travaux de la commission concernant le volet immobilier, lutilise  chaque titre foncier et l’attribue à l’Etat. La commission procède à des investigations pour localiser  les terrains et autres propriétés immobilières qui n’ont pas encore de titres fonciers. La commission a  terminé ses travaux le 14 septembre 2011.  C’est ainsi que probablement  ces biens immobiliers appartenant à la famille Ben Ali et à leurs alliés  ont pu échapper à la confiscation.    N° de  Lot  1140 1141 302 1045 Situation comptable des  comptes 4112 en date du  15juin 2004  Inexistant (créé après 2004) Inexistant (créé après 2004) ELLOUMI CHEDLI Inexistant (créé après 2004) Situation comptable des  comptes 4112 en date du 15  juin 2010  BEN ALI DARINE BEN ALI DARINE BEN ALI (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/13/appartements-famille-ben-ali-a-confisquer/

13/01/2012 www.fichier-pdf.fr



Office Territorial des Sports AG 23 juin 2016 finale.pdf   81%

Assemblée Générale Jeudi 29 juin 2017 À Beaurainville Déroulement de l’Assemblée Générale ordinaire -Allocution du Président -Adoption du procès verbal de l’Assemblée Générale du 23 juin 2016 -rapport moral du Président -rapport financier de la trésorière -rapport du commissaire aux Comptes -rapport d’activités -Programme d’actions 2017 -Budget prévisionnel 2017 -cotisations/facturations -Renouvellement membres sortants -Questions diverses Allocution du Président M. Jean Paul LEPARREE Adoption du Procès Verbal de l’Assemblée Générale du jeudi 23 juin 2016 rapport moral du Président Jean Paul Leparrée rapport Financier de la trésorière Pascale (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/25/office-territorial-des-sports-ag-23-juin-2016-finale/

25/09/2017 www.fichier-pdf.fr


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