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Réponses pour «travailleur»:



Total: 6000 résultats - 0.029 secondes

100% - Droit de refus

CHAPITRE III DROITS ET OBLIGATIONS SECTION I LE TRAVAILLEUR § 1.

fichier-pdf.fr/2014/11/25/droit-de-refus/ 25/11/2014

99% - ega pro decryptage directive ue 2023 970 du 10mai 2023 231115a 2023 11 17 11 06 10 86

• • • aux employeurs des secteurs public et privé, à tous les travailleur.ses qui ont un contrat de travail ou une relation de travail au sens du droit,(CDD-CDI- agent.es -contactruel.les..) des conventions collectives et/ou des pratiques en vigueur (Statuts ) aux candidat.es à un emploi.

fichier-pdf.fr/2023/11/20/egaprodecryptagedirectiveue2023970du10mai2023231115a2023-11-1711/ 20/11/2023

98% - Convention de bénévolat de l'association

Le travailleur bénévole est engagé pour assumer les fonctions (interchangeables), au profit de Williams Films, de - Acteur - Technicien - Figurant Art.

fichier-pdf.fr/2010/12/21/convention-de-benevolat-de-l-association/ 21/12/2010

98% - projet de résolution

Elles garantissent, entre autres, l’égalité de traitement entre ressortissants nationaux et étrangers en matière de rémunération, d’affiliation aux organisations syndicales, de logement, de sécurité sociale et d’impôts, taxes et contributions afférents au travail perçus au titre du travailleur.

fichier-pdf.fr/2013/03/19/projet-de-resolution/ 19/03/2013

97% - Toying with Workers Rights exec sum fr

De ce fait, chaque travailleur devrait présenter une plainte individuelle, sans la protection que lui aurait conféré une action collective.

fichier-pdf.fr/2012/07/28/toying-with-workers-rights-exec-sum-fr/ 28/07/2012

97% - Accord collectif AFL 18052020 signé

Accord collectif AFL 18052020 signé DocuSign Envelope ID:

fichier-pdf.fr/2020/05/22/accord-collectif-afl-18052020-signe/ 22/05/2020

97% - Algerie Relations de travail

• lorsque le travailleur est recruté pour l’exécution d’un contrat lié à des contrats de travaux ou de prestation non renouvelables ;

fichier-pdf.fr/2012/11/05/algerie-relations-de-travail/ 05/11/2012

97% - algerie relations de travail

• lorsque le travailleur est recruté pour l’exécution d’un contrat lié à des contrats de travaux ou de prestation non renouvelables ;

fichier-pdf.fr/2014/03/18/algerie-relations-de-travail/ 18/03/2014

97% - travailleurs migrants

la capacité reconnue à un travailleur migrant de préserver, de maintenir et de transférer les droits de sécurité sociale acquis ou en cours d’acquisition au niveau de l’un des systèmes de sécurité sociale de ses différents pays d’emploi.

fichier-pdf.fr/2013/04/11/travailleurs-migrants/ 11/04/2013

97% - Circulaire 2002 09 relative au travail de nuit

La nouvelle législation permet de définir le travailleur de nuit et prévoit une série de dispositions relatives aux contreparties et garanties qui encadrent le recours au travail de nuit.

fichier-pdf.fr/2010/05/06/fxmsob3/ 06/05/2010

96% - Interpellation CPPT charge psychosociale

- le fait qu’une absence prolongée motivée par une situation de burn-out soit soldée par un licenciement du travailleur en détresse est d’une gravité alarmante ;

fichier-pdf.fr/2015/04/27/interpellation-cppt-charge-psychosociale/ 27/04/2015

96% - stibfin

• Droit pour tout travailleur de se retirer de son poste de travail ou de la zone dangereuse en cas de danger grave et imminent et qui ne peut pas être évité • Reconnu par la convention internationale 155 de l’Organisation internationale du travail et par la directive-cadre 89/391 de l’Union européenne Sommaire:

fichier-pdf.fr/2021/01/14/stibfin/ 14/01/2021

96% - OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES

« Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées.

fichier-pdf.fr/2022/01/07/obligations-reglementaires/ 07/01/2022

96% - Journal PCB CPB no 7 oct 2021 v3

Début octobre, le ministre de la santé, Franck Vandenbroucke (Vooruit) a ainsi mis sur la table le retour accéléré des travailleurs en maladie de longue durée sur le marché du travail (alors que l'on sait que pousser un travailleur souffrant d'un burn-out à reprendre le travail peut le conduire au suicide !

fichier-pdf.fr/2021/10/18/journal-pcb-cpb-no-7-oct-2021-v3/ 18/10/2021

96% - convention collectif des media publiques

– En contrepartie du travail fourni, le travailleur ouvre droit à une rémunération au titre de laquelle il perçoit un salaire qui comprend :

fichier-pdf.fr/2013/03/25/convention-collectif-des-media-publiques/ 25/03/2013

96% - COM 2016 128 F1 PROPOSAL FOR A DIRECTIVE FR V2 P1 842424 (3)

la prestation directe de services par une entreprise dans le cadre d’un contrat de services, le détachement dans un établissement ou une entreprise appartenant au même groupe (détachement «intragroupe») et le détachement par l’intermédiaire de la mise à disposition d’un travailleur par une entreprise de travail intérimaire établie dans un autre État membre.

fichier-pdf.fr/2016/03/30/com-2016-128-f1-proposal-for-a-directive-fr-v2-p1-842424-3/ 30/03/2016

96% - aouthorionj

Chaque année, l'employeur doit désormais proposer cinq journées de formation en moyenne par travailleur.

fichier-pdf.fr/2018/09/12/aouthorionj/ 12/09/2018

96% - charpentier

Le programme PRÉVICAP est réalisé par une équipe interdisciplinaire et a comme objectif principal la reprise du rôle social de travailleur en intervenant sur les obstacles au retour au travail.

fichier-pdf.fr/2018/01/11/charpentier/ 11/01/2018

95% - aide embauche

Jeune Travailleur Handicapé de 16 à 29 ans Jeune Travailleur Handicapé sans diplôme de leur formation initiale Jeune Travailleur Handicapé peu qualifié :

fichier-pdf.fr/2017/01/27/aide-embauche/ 27/01/2017