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Annexe 2 Tableau infractions justice de proximité Direction des affaires criminelles et des grâces LISTE DES INFRACTIONS POUVANT ENTRER DANS LE CHAMP DE LA JUSTICE DE PROXIMITÉ Quantum encouru Thème Interdiction de fumer ou vapoter Tapage et nuisances sonores Qualification simplifiée Texte définissant NATINF Emprisonnement Amende Forfaitaire VIOLATION DE L'INTERDICTION DE VAPOTER DANS UN MOYEN DE TRANSPORT COLLECTIF FERME C2 ART.R.3515-7, ART.L.3513-6 2° C.SANTE.PUB.

Copie de CALENDRIER DES DS S2 2013 2014 ISTLS CALENDRIER DES DEVOIRS SURVEILLES ( Semestre 2 ) A.U 2013/2014 1ière Année DATE 2ème ANNEE LF1 GL1 GTL1 TTL1 1ière Année Mastère GL2 GTL2PETT GTL2TM TECHSLT2 TECHDMLT2 LF2MTLT LF2SL LF2T LF3-SL Logistique de distribution Infrastructure de transport terrestre Logistique de distribution Transport de m/se et multimodalité Transport de m/se et multimodalité Diagnostic et technologie des moteurs Logistique de distribution Techniques d'enquêtes Techniques d'optimisation logistique 13H30-14H30 SIL et traçabilité Droit de transport terrestre Droit de transport maritime normes,qualité et systèmes de management intégrés Conduite des projets normes,qualité et systèmes de management intégrés SIL et techniques de traçabilité Droit des transports Commerce électronique et elogistique Système d'information (ERP/MRP) Gestion de plateforme logistique 09H00-10H00 Logistique de production Evaluation socioéconomique des projets de transport terrestre Analyse des données Analyse des données Choix des matériaux et techniques d'emballage Analyse des données Logistique de production Analyse des données TQM Politiques de transport Evaluation économique des transports Géographie de transport Planification et aide à la décision Economie des transports Géographie de transport Paiements internationaux Fiabilité des systèmes Fiabilité des systèmes Exploitation et régulation du TT Initiation à la modélisation de transport Ordonnencement Economie de transport urbain Economie maritime et portuaire Modélisation logistique et supply chain Technologie mécanique Modélisation logistique Econométrie Economie des transports Logistique internationale Supply chain management Transport et développement durable Intelligence heuristique appliquée aux transports Outils informatiques de la logistique SIG appliqué aux transports Prestataires logistiquers Gestion de parc Organisation des ports COO et interfaçes graphiques Simulation avec Matlab Simulation Matlab Comptabilité analytique d'exploitation Comptabilité analytique Logistique des approvisionnements Réglementation de l'exercice de transport Transit et techniques douanières Modélisation en transports Modélisation en transports Optimisation combinatoire 09H00-10H00 LUNDI 31 MARS 2014 3ème ANNEE HORAIRE 10H30-12H30 10H30-11H30 Physique II Statistiques I Mécanique Statistiques 2 Physique II Statistiques I LF3-MTL LF3-T Sécurité routière et Transport de fret et accidentologie multimodalité MR1 LI1 TMM1 Informatique II Informatique II Informatique II Electromagnétism e et Mécanique générale Système d'information logistique Statistiques I MARDI 01 AVRIL 2014 13H30-14H30 15H00-16H00 09H00-10H00 10H30-12H30 MERCREDI 02 AVRIL 2014 Algorithme et Algorithme et Algorithme et Programmation programmation programmation programmation II avancée II II 13H30-14H30 Droit commercial 15H00-16H00 10H30-11H30 Contrat et assurance du transport international Logistique des Exploitation du approvisionnemen Transport ts Aérien Incoterms et techniques de paiement Conception des systèmes logistiques industriels Marketing des services de transport et démarche qualité Méthodes numériques Logistique du Logistique du transport transport interntional interntional Mathématiques Mathématiques Mathématiques 2 Mathématiques 2 2 2 Transport des Transport des produits produits spéciaux spéciaux de la m/se de la m/se dangereuse dangereuse Marketing de transport terrestre 13H30-14H30 15H00-16H00 Modélisation et simulation du transport Français II 09H00-10H00 JEUDI 03 AVRIL 2014 Méthodologie des Ingénierie du trafic recherches Introduction à la logistique Comptabilité analytique d'exploitation SIG Droit des sociétés SIG Optimisation combinatoire de gestion des flux Télématique de transport Techniques de prévision Comptabilité nationale Contrats d'assurance Conduite des projets Enjeux de transport urbain Evaluation socioéconomique des projets de transport Evaluation socioéconomique des projets logistiques Evaluation des projets de transport Français transport des prdts spéciaux et de la m/se dangereuse Prospectives Approche modale et multimodale de transport Analyse technicoéconomique Analyse technicoéconomique Conception de la chaine logistique Approche modale Techniques de manutention et emballage 09H00-10H00 Audit énergétique des E/ses de transport terrestre Assurance maritime et expertise d'avarie Diagnostic moteurs Technologie électrique des véhicules terrestres Vendredi 04 AVRIL 2014 10H30-11H30 09H00-10H00 Samedi 05 AVRIL 2014 Microéconomie II Microéconomie Micro-économie II Electronique analogique et numérique Organisation logistique SIG SIG Langue étrangères 2:

récapitule la valeur patrimoniale des infrastructures publiques de transport en France.

transport ECONOMIE DE TRANSPORT Une branche d’activité économique regroupe la production homogène qui produit des B&S qui appartiennent aux mêmes éléments d’activité économiques .

Calendrier des examens de SP 2013 2014 CALENDRIER DES EXAMENS Session Principale   ( Semestre 1 ) ISTLS SAMEDI 11 Janviere 2014 Vendredi 10 Janviere 2014 JEUDI 09 Janviere 2014 MERCREDI 08 MARDI 07 Janviere LUNDI 06 Janviere SAMEDI 04 Janviere Janviere 2014 2014 2014 2014 Vendredi 03 Janviere 2014 JEUDI 02 Janviere 2014 DATE HORAIRE 1ière Année LF1 GL1 GTL1 2ème ANNEE TTL1 09H00-10H30 11H00-13H00 Physique 1 Physique 1 Physique 1 Introductio Introduction n à la à la gestion gestion des E/SES 11H00-13H00 TECHDMLT2 3ème ANNEE LF2MTLT LF2SL GL3 LI GL3 LOI GTL3PETT GTL3TM TECHSLT3 TECHDMLT3 LF3MTLT LF3SL LF3T Exploiattion des infrastructures de transport terrestre Zones d'activités logistiques et magazin cale Sécurité routière et accidentologie Maintenance préventive et corrective Econométrie Supply Chain Management Econométrie Ingénierie de trafic Techniques de shipping Ingénierie de trafic Ingénierie de trafic Logistique de transport Ordonnencement Calcul économique et financier Gestion des plateformes aéroportuaires Technologie des moteurs Gestion et organisation des aérogares Réglementation de la sûreté des transports Logistique urbaine Gestion des plateformes portuaires Gestion de la maintenance Sûreté et sécurité des transports Transport et énergie DS2 Atelier GMAO Electrotechniques des véhicules Performance de la chaine logistique Performance de la chaine logistique Transport intelligent et télématique SIL et traçabilité Transport et aménagement des urbains Conduite et évaluation des projets logistiques Transport et aménagement des territoires DS2 SIMULATION MATLAB Externalités de transport Réseaux de distribution Transport et localisation des activités économiques Recherches Opérationnelles Recherche opérationnelle Recherche opérationnelle Recherche opérationnelle Recherche Opérationnelle Recherche Opérationnelle Recherche Opérationnelle Management de la chaine logistique Trade marketing Diagnostic de l’offre et de la demande de TT Statistique 2 Statistique 2 Statistique 2 Statistiques 2 Statistiques 2 Statistiques 2 Logistique avancée Contrats d'assurances Infrastructure logistique Mobilité urbaine Introduction à la logistique Gestion de la maintenance Mécanique des fluides appliquée au TL Fiabilité des systèmes Infrastructure logistique Infrastructures des transports Implantation d'atelier Logistique internationale, prestataires et contrats de franchises management international Comptabilité Analytique Commerce international et accords commerciaux Radars et systèmes embarqués Géographie de Total Quality Management transport Total Quality Management Transport et sécurité Math 1 Math 1 Math 1 Logistiques des produits spéciaux Logistique urbaine 09H00-10H30 Résistance Gestion de la des matériaux maintenance Gestion des plateformes portuaires Transport et Aménagement du Territoire Description, propulsion et exploitation des navires Gestion de production Electronique programmabl e DS2 Logiciels GMAO Commerce Commerce électronique et électronique et elogistique e-logistique Gestion de production Transport terrestre de m/ses dangereuses Sécurité maritime, Performance portuaire et de la chaine prévention de la logistique pollution Analyse des données Techniques d’emballage et de manutention Economie des Economie des Economie des transports transports transports Approche modale des transports Pilotage d'atelier Incoterms et opérations financières Contrats d'assurances Transit et techniques douanières Politique de Organisation de stationnement TMM Systèmes d'information ERP/ MRP Intiation à l'economie de transport Logistique des Transports Logistique d'entreprise 09H00-10H30 Description et Prospective de gestion des transport infrastructures portuaires Logistique de transport Machines Infrastructures Introduction à thermiques de la sûreté appliquée au transport logistique TL Choix des matériaux et techniques d'emballage Achat et techniques de négociation Techniques et opérations du Commerce international (Durée 2H) Transport et localisation des activités économiques Transport des Instrumentation m/ses des systèmes dangereuses logistiques Statistiques Micro 1 economie1 14H00-15H30 Techniques d’achat et de négociation 09H00-10H30 Gestion des flux Initiation à la Technologie des transports Réglementation de TMM Comptabilité financière Modèles de prévision en logistique 09H00-10H30 Micro economie1 Droit commercial Droit des affaires Management Comptabilit Comptabilit Droit de Transport des Entreprises é Financière é Générale 11H00-12H30 Modélisation de Marketing des transport services de TM Math 1 Management industriel Droit des affaires DS2 Droit des Sociétés Economie urbaine et régionale Techniques d'exploitation de transport maritime Méthodes et outils qualité Systèmes mécaniques Gestion des flux DS2 Logiciels GPAO Supply chain management Gestion des risques industriels Electronique embarquée Management de Gestion de la chaine trafic et plan de logistique de circulation Port et aménagement urbain Optimisation combinatoire Optimisation combinatoire DS2 Atelier GPAO Transport durable Prestataires logistiques Infrastructure du transport DS2 Langue optionnelle (ITALIEN) 09H00-10H30 11H00-12H30 LF2T Recherche Opérationnelle Droit des sociétés 11H00-12H30 TECHSLT2 Techniques logistiques d'import et d'export 14H00-15H30 11H00-12H30 GTL2TM Introduction à la logistique 09H00-10H30 11H00-12H30 GTL2PETT ALGORITHMI ALGORITH ALGORIT ALGORITHMIQUE QUE ET MIQUE ET HMIQUE ET PROG.

CALENDRIER DES DS S1 2012 2013 23/10/2013 ISTLS Projet Calendrier de contrôle continue ( Semestre 1 ) A.U 2013/2014 1ière Année DATE HORAIRE LF1 GL1 GTL1 2ème ANNEE TTL1 09H00-10H00 10H30-12H00 Physique 1 Physique 1 Physique 1 GL2 GTL2PETT GTL2TM TECHSLT2 TECHDMLT2 LF2MTLT LF2SL LF2T GL3 LI GL3 LOI GTL3PETT Recherche Opérationnelle Recherches Opérationnelles Recherche opérationnelle Recherche opérationnelle Recherche opérationnelle Recherche Opérationnelle Recherche Opérationnelle Recherche Opérationnelle Management de la chaine logistique Transit et techniques douanières Introduction à la gestion des E/Ses Trade marketing Economie urbaine et régionale Statistique 2 Statistique 2 Statistique 2 Statistiques 2 Statistiques 2 Statistiques 2 Anglais appliquée Anglais appliquée Logistique urbaine Evaluation économique des ports Gestion des plateformes aéroportuaires Logistique d’entreprise Diagnostic de l’offre et de la demande de TT Description, propulsion et exploitation des navires Gestion de production Systèmes mécaniques Economie des transports Management et politiques industrielle Techniques et opérations du Commerce international Animation d'équipe logistique et insertion professionnelle Animation d'équipe logistique et insertion professionnelle Ingénierie de trafic Techniques de shipping Communication et insertion professionnelle Communication et insertion professionnelle 10H30-11H30 Méthodologie de rédaction de rapport de stage Culture d'entreprise et insertion professionnelle Ingénierie de trafic Ingénierie de trafic Total Quality Management Transport et sécurité Réglementation de TMM Gestion des plateformes portuaires SIL et traçabilité 13H30-14H30 Langue optionnelle Modélisation de transport Math 1 Math 1 Math 1 Math 1 09H00-10H00 LUNDI 11 Novembre 2013 10H30-11H30 Initiation à la Technologie des transports Droit des affaires Droit des Sociétés 15H00-16H00 Micro economie1 Management des Entreprises Comptabilité Financière Comptabilité Générale Français1 Anglais Logistique urbaine Logistique de transport Supply Chain Management Communication et insertion professionnelle Qualité et certification en TT Droit des sociétés Mobilité urbaine Description et gestion des infrastructures portuaires Radars et systèmes embarqués Anglais 3 Système d’Informations Géographique Anglais 3 Anglais 3 Allemand Transport et Aménagement du Territoire Techniques d’achat et de négociation Analyse des données Techniques d'exploitation de transport maritime Modèles de prévision en logistique Comptabilité Analytique Techniques d’emballage et de manutention Anglais Logistique avancée Gestion des flux Infrastructures de Infrastructure Infrastructures des Total Quality transport logistique transports Management Gestion des plateformes portuaires Gestion de la maintenance Sûreté et sécurité des transports Anglais 3 Anglais du TL Anglais du TL Achat et Achat et Introduction à Langue optionnelle Achat et approvisionneme approvisionnemen la sûreté I approvisionnement nt t logistique Anglais 3 Langue optionnelle Système d'information ERP Implantation d'atelier Simulation MATLAB Modélisation de transport Langue étrangère Sécurité Gestion de trafic maritime, et plan de portuaire et circulation prévention de la pollution Transport et énergie Conduite et évaluation des projets logistiques Transport intelligent et télématique Télématique de transport Télématique de transport Achat et techniques de négociation Commerce Commerce électronique et électronique et ee-logistique logistique Performance de la chaine logistique Electronique embarquée Performance de la Performance de la chaine logistique chaine logistique Gestion de la maintenance Transport et Transport et Pilotage d'atelier et aménagement des aménagement des implantation urbains territoires Commerce électronique et elogistique Anglais 13H30-14H30 Gestion de la maintenance Electronique programmable Gestion de la maintenance Droit commercial Géographie de transport Pilotage d'atelier Mécanique des fluides appliquée au T.L.

CALENDRIER DES DS S1 VF 2012 2013 28/10/2013 ISTLS Calendrier de contrôle continue ( Semestre 1 ) A.U 2013/2014 1ière Année DATE HORAIRE LF1 GL1 GTL1 2ème ANNEE TTL1 Recherche Opérationnelle 09H00-10H00 10H30-12H30 GL2 Physique 1 Physique 1 Physique 1 GTL2PETT Recherches Opérationnelles GTL2TM TECHSLT2 TECHDMLT2 LF2MTLT LF2SL LF2T GL3 LI GL3 LOI GTL3PETT Exploiattion des Zones d'activités infrastructures logistiques et de transport magazin cale terrestre Trade marketing Introduction à la gestion des E/Ses 10H30-11H30 Logistique d’entreprise 13H30-14H30 Gestion des flux 10H30-11H30 Math 1 Math 1 Math 1 Math 1 Initiation à la Technologie des transports Droit des affaires 15H00-16H00 Micro economie1 Droit des Sociétés Management des Entreprises Comptabilité Financière Comptabilité Générale Anglais Logistique urbaine Logistique de transport Supply Chain Management Communication et insertion professionnelle Gestion des plateformes portuaires Gestion de la maintenance Sûreté et sécurité des transports Modélisation de transport Langue étrangère Transport et énergie Conduite et évaluation des projets logistiques Management de la chaine logistique Transit et techniques douanières Statistique 2 Statistique 2 Statistique 2 Statistiques 2 Statistiques 2 Statistiques 2 Anglais appliquée Anglais appliquée Logistique urbaine Evaluation économique des ports Gestion des plateformes aéroportuaires Description, propulsion et exploitation des navires Gestion de production Systèmes mécaniques Economie des transports Management et politiques industrielle Techniques et opérations du Commerce international Animation d'équipe logistique et insertion professionnelle Animation d'équipe logistique et insertion professionnelle Ingénierie de trafic Techniques de shipping Communication et insertion professionnelle Communication et insertion professionnelle Culture d'entreprise et insertion professionnelle Ingénierie de trafic Ingénierie de trafic Réglementation de TMM Gestion des plateformes portuaires SIL et traçabilité Français1 Anglais Logistique avancée Gestion des flux Mobilité urbaine Description et gestion des infrastructures portuaires Radars et systèmes embarqués Anglais 3 Système d’Informations Géographique Anglais 3 Anglais 3 Infrastructures de Infrastructure Infrastructures des Total Quality transport logistique transports Management Anglais 3 Anglais du TL Anglais du TL Achat et Achat et Introduction à Langue optionnelle Achat et approvisionneme approvisionnemen la sûreté I approvisionnement nt t logistique Techniques d’achat et de négociation Analyse des données Techniques d'exploitation de transport maritime Anglais 3 Langue optionnelle Système d'information ERP Implantation d'atelier Modèles de prévision en logistique Comptabilité Analytique Techniques d’emballage et de manutention Achat et techniques de négociation Anglais 13H30-14H30 Gestion de la maintenance Electronique programmable Gestion de la maintenance Infrastructure du transport Electronique embarquée Total Quality Management Transport et sécurité Langue optionnelle Méthodologie de rédaction de rapport de stage Sécurité routière et accidentologie Sécurité Gestion de trafic maritime, et plan de portuaire et circulation prévention de la pollution Télématique de transport Télématique de transport Transport intelligent et télématique Commerce Commerce électronique et électronique et ee-logistique logistique Performance de la chaine logistique Performance de la Performance de la chaine logistique chaine logistique Commerce électronique et elogistique Anglais Géographie de transport Evaluation de la Systèmes performance Organisation de d'information ERP/ d'exploitation/ TMM MRP Politique de stationnement Pilotage d'atelier Logistique des produits spéciaux Contrats d'assurances Contrats d'assurances Transport terrestre et localisation des activités Gestion des risques industriels Incoterms et opérations financières Plan de déplacement urbain Gestion de la maintenance Transport et Transport et Pilotage d'atelier et aménagement des aménagement des implantation urbains territoires Comptabilité financière Mécanique des fluides appliquée au T.L.

CALENDRIER DES DS S1 VF 2012 2013 (1) 29/10/2013 ISTLS Calendrier de contrôle continue ( Semestre 1 ) A.U 2013/2014 1ière Année DATE HORAIRE LF1 GL1 GTL1 2ème ANNEE TTL1 Recherche Opérationnelle 09H00-10H00 10H30-12H30 GL2 Physique 1 Physique 1 Physique 1 GTL2PETT Recherches Opérationnelles GTL2TM TECHSLT2 TECHDMLT2 LF2MTLT LF2SL LF2T GL3 LI GL3 LOI GTL3PETT Exploiattion des Zones d'activités infrastructures logistiques et de transport magazin cale terrestre Trade marketing Introduction à la gestion des E/Ses 10H30-11H30 Logistique d’entreprise 13H30-14H30 Gestion des flux 10H30-11H30 Math 1 Math 1 Math 1 Math 1 Initiation à la Technologie des transports Droit des affaires 15H00-16H00 Micro economie1 Droit des Sociétés Management des Entreprises Comptabilité Financière Comptabilité Générale Anglais Logistique urbaine Logistique de transport Supply Chain Management Communication et insertion professionnelle Gestion des plateformes portuaires Gestion de la maintenance Sûreté et sécurité des transports Modélisation de transport Langue étrangère Management de la chaine logistique Transit et techniques douanières Statistique 2 Statistique 2 Statistique 2 Statistiques 2 Statistiques 2 Statistiques 2 Anglais appliquée Anglais appliquée Logistique urbaine Evaluation économique des ports Gestion des plateformes aéroportuaires Description, propulsion et exploitation des navires Choix des matériaux et techniques d'emballage Systèmes mécaniques Economie des transports Management et politiques industrielle Techniques et opérations du Commerce international Animation d'équipe logistique et insertion professionnelle Animation d'équipe logistique et insertion professionnelle Ingénierie de trafic Culture d'entreprise et insertion professionnelle Communication et insertion professionnelle Communication et insertion professionnelle Techniques de shipping Ingénierie de trafic Ingénierie de trafic Réglementation de TMM Gestion des plateformes portuaires SIL et traçabilité Français1 Anglais Logistique avancée Gestion des flux Mobilité urbaine Description et gestion des infrastructures portuaires Radars et systèmes embarqués Anglais 3 Système d’Informations Géographique Anglais 3 Anglais 3 Infrastructures de Infrastructure Infrastructures des Total Quality transport logistique transports Management Anglais 3 Anglais du TL Anglais du TL Achat et Achat et Introduction à Langue optionnelle Achat et approvisionneme approvisionnemen la sûreté I approvisionnement nt t logistique Techniques d’achat et de négociation Analyse des données Techniques d'exploitation de transport maritime Total Quality Management Système d'information ERP Transport et sécurité Méthodologie de rédaction de rapport de stage Anglais 3 Modèles de prévision en logistique Comptabilité Analytique Techniques d’emballage et de manutention Achat et techniques de négociation Anglais 13H30-14H30 Gestion de la maintenance Electronique programmable Gestion de la maintenance Infrastructure du transport Electronique embarquée Sécurité routière et accidentologie Sécurité Gestion de trafic maritime, et plan de portuaire et circulation prévention de la pollution Implantation d'atelier Télématique de transport Conduite et évaluation des projets logistiques Télématique de transport Transport intelligent et télématique Commerce Commerce électronique et électronique et ee-logistique logistique Performance de la chaine logistique Performance de la Performance de la chaine logistique chaine logistique Commerce électronique et elogistique Anglais Géographie de transport Evaluation de la Systèmes performance Organisation de d'information ERP/ d'exploitation/ TMM MRP Politique de stationnement Pilotage d'atelier Logistique des produits spéciaux Contrats d'assurances Contrats d'assurances Transport terrestre et localisation des activités Gestion des risques industriels Incoterms et opérations financières Plan de déplacement urbain Gestion de la maintenance Transport et Transport et Pilotage d'atelier et aménagement des aménagement des implantation urbains territoires Comptabilité financière Introduction à la logistique Gestion de production Mécanique des fluides appliquée au T.L.

Dt du transport A- Les règles communes au contrat de transport Le contrat de transport est une variété du contrat d'entreprise régie par l’art 828 C.O.C, il a en effet pour objet l'accomplissement d'une prestation de service de manière indépendante contre rémunération.

Elle porte l’ambition de le remettre sur une trajectoire vertueuse, conjuguant le développement d’un transport ferroviaire performant et attractif avec l’équilibre économique et financier du groupe public ferroviaire, dans l’intérêt des usagers et des territoires.

FT LE TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISE « LE TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISE» PUBLIC (S) CONCERNE(S):

21 LE TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISE « LE TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISE» PUBLIC (S) CONCERNE(S):

21 le transport international de marchandise « LE TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISE» 1-OBJECTIF :

CCE TF on Intermodal Transport 170420E CONSEIL DE COOPERATION ECONOMIQUE UNDER THE PERMANENT PATRONAGE OF THE FRENCH ITALIAN PORTUGUESE AND SPANISH GOVERNMENTS PROJECT FILE CCE Task Force on Intermodal Transport Kick-off Meeting 17 May 2017 – Cercle Royal Gaulois – BRUSSELS 1.

bgmt Transports route fer fluv Engins Camions Location 2020 transports 360 ° SERVICES ALP 3A AMICEL 3MP Transports '01 70 Megevand Magnin Marmeth Pradel MAGNIN équilibre SOTRADEL MEGEVAND MAGNIN PRADEL TRANSALLIANCE PERRENOT 74 TRED UNION MARMETH MEGEVAND équilibre SOTRADEL MEGEVAND MAGIN PRADEL TRANSALLIANCE PERRENOT PRADEL équilibre SOTRADEL MEGEVAND MAGIN PRADEL TRANSALLIANCE PERRENOT 3R M2S A TRANSPORT A2M MESSERLIN A2S philodeau AA AFRETEMENT TAM TAM AAT_Aquitaine Auto Transport SETRADA AB Trans 60 BOMEX AB Trans oise AB Vrac DAUDIN Dandin 35 RIVALAN 56 BOMEX SOVETRA_Société Vesoul Transport 70 BOMEX ABC Logistique 29 ASTRE >

La définition du périmètre constitue un véritable enjeu, car elle permet la mise en œuvre d’une politique commune et dimensionne le champ du prélèvement du versement transport.

03 TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISE OBJECTIF :

Type B – 58 Reconnaissance X-Wing – 58 T-65AC4 X-Wing – 59 K-Wing Assault Bomber – 59 Corellian Lancet – 59 Defender – 60 Cal Medium Starfighter – 60 Starlancer Project Starship – 61 XJ X-Wing – 61 XJ3 X-Wing – 62 SPACE TRANSPORTS PODS E3 Lifeboat E – 64 One-Man Escape Pod – 64 Corellian Escape Pod – 64 Escape Pod – 64 Lifeboat – 65 Squad Pod – 65 Troop Pod – 65 Supply Pod – 66 YACHTS Jemlaat Sail Yacht – 66 Mindabaal Custom Pleasure Yacht – 66 1550-LEX Space Yacht – 67 WUD-500 Star Yacht – 67 Luxurious Space Yacht – 67 Starwind Yacht – 68 Aavman Extravagance – 69 Luxury 2800 Yacht – 69 Luxury 3000 Yacht – 69 Luxury Cruiser 200 – 70 Luxury 5000 Yacht – 71 Baudo Star Yacht – 72 Minstrel Space Yacht – 73 FREIGHTERS Verpine Asteroid Director – 74 Delaya Courier Ship – 74 Vanya Jedi Courier Ship – 74 YG-4210 Transport – 75 Gozanti Cruiser – 75 Barloz Medium Freighter – 75 Anxarta Light Freighter – 77 Squib Momship – 77 YT-700 Light Freighter – 77 YT-1150 Medium Transport – 78 B’zabuu Transport – 78 Zuraco Cargo Hauler – 78 Citadel Cruiser – 79 CT-200 Medium Transport – 80 Wayfarer Medium Transport – 80 Nella 330 Heavy Scout – 81 Nella 342 Light Freighter – 81 Nella 352 Light Freighter – 81 Ghtroc 440 Light Freighter – 82 Ghtroc 580 Light Freighter – 83 Ghtroc 720 Freighter – 84 Selonian Coneship – 85 X-23 Space Barge – 85 X-26 StarHaul – 85 CRX-Tug – 85 Z-10 Seeker – 86 Lantillian Short Hauler – 87 Starlight Freighter – 88 XS-800 Light Freighter – 89 Corona Transport – 90 Crinya Light Freighter – 90 Mantaris Amphibious Transport – 91 D9 Runner Light Freighter – 91 YU-410 Light Freighter – 92 YL-2200 Light Freighter – 92 Epoch Light Freighter – 92 3-Z Light Freighter – 93 B-7 Light Freighter – 94 Stalwart Light Freighter – 94 Jermaguim Light Freighter – 94 Gymsnor-2 Freighter – 95 Gymsnor-3 Light Freighter – 96 Nyubba Cargo Barge Driver – 96 HT-2200 Medium Freighter – 97 Kazellis Light Freighter – 99 DeepWater Light Freighter – 100 TL-1800 Transport – 101 Subla Ransom Medium Cargo Hauler – 102 Muurian Transport – 102 Helix Light Freighter – 103 YZ-900 Transport – 104 YT-1200 Transport – 105 YT-1210 Light Freighter – 105 YT-1300 Transport – 106 YT-1760 Small Transport – 106 YT-1930 Light Freighter – 107 YT-2000 Transport – 108 YT-2400 Transport – 111 YV-100 Light Freighter – 112 YV-260 Transport – 112 YV-330 Transport – 112 Crescent Transport – 113 Nesst Light Freighter – 114 ZH-25 Questor – 115 A-Z-Z-3 Light Freighter – 116 Simiyiar Light Freighter – 117 FA-504s Transport – 117 Model 47 Spitrolighter – 118 Kubrai S4 Transport – 118 Wander Freighter – 118 MC-18 Light Freighter – 119 Ycaqt Droid Cargo Ship – 119 YV-545 Transport – 119 YV-664 Light Freighter – 120 YV-929 Armed Freighter – 120 L19 Heavy Freighter – 121 Space Master Medium Transport – 122 YKL-37r Nova Courier – 122 YZ-775 Transport – 122 YT-2550 Medium Freighter – 123 1A-Telak Light Freighter – 123 VCX-350 Freighter – 124 VCX-700 Heavy Courier – 124 VCX-820 Escort Freighter – 125 BULK FREIGHTERS Superlift Ore Hauler – 126 Super Transport VII – 126 Rin Assid Bulk Hauler – 126 Mark I Bulk Transport – 127 Starjumper – 127 Banshee Heavy Transport – 128 Action IV Bulk Freighter – 128 Imperial Patrol Ship – 128 Action V Bulk Freighter – 129 Action VI Bulk Freighter – 129 Loronar Medium Transport – 129 Etti Light Transport – 132 Container Ship – 132 Brayl Bulk Freighter – 132 Barge Driver – 133 X46-7 Ore Carrier – 133 W-23 Space Barge – 133 Cargo Empress Super Freighter – 134 Xiytiar Transport – 135 Mining Ship – 135 Trilon Mining Barge – 135 Gallofree Medium Transport – 136 Mark III Bulk Transport – 136 Atmospheric Gas Mining Ship – 137 Y164 Slave Transport – 137 Class-7 Repair Vessel – 138 Asteroid Mining Ship – 138 Mobquet Medium Cargo Hauler – 138 CE-2 Transport – 140 Junker – 140 SCOUTS Vaya Scout Ship – 141 Star Cab – 141 Redthorn Scoutship – 141 Vangaard Pathfinder – 142 A-24 Sleuth Scout Vessel – 142 Mining Survey Ship – 143 Yvarema Scout Ship – 143 Lone Scout – 143 TIE Scout – 144 Far Reach Survey Vessel – 144 “Explorer” Scout Ship – 145 Corellian OreSeeker – 145 SkyBlind Recon Ship – 146 Out System Scout Vessel – 146 Deep-X Explorer – 147 “Flatfish” Astrogator Probe Ship – 147 Ferret – 148 Prowler – 148 SHUTTLES SST-67 Shuttle – 149 BB-2 Shuttle – 149 Sheathipede Shuttle – 149 Luxury Shuttle 001 – 150 BR-23 Courier – 150 Kappa Troop Shuttle – 150 Theta Shuttle – 151 Service Shuttle 23K – 152 Paranji Orbital Jumper – 152 Space Skiff – 152 Imperial Broadcast Ship – 152 Tribune Shuttle – 153 Taylander Shuttle – 153 Grek Troop Shuttle – 153 PeopleMover Personnel Transport – 154 JS-77B Starhound – 154 Sigma Shuttle – 155 AIC-4 – 155 Churic Shuttle – 155 Quick Ship Shuttle – 156 Assault Shuttle Beta – 156 Assault Shuttle – 157 Katarn Boarding Shuttle – 157 Sentinel Landing Craft – 159 Aegis Combat Shuttle – 160 Sub-Orbital Luxury Shuttle – 160 Med Runner – 160 Kleeque Transport – 161 AT-ST Dropship – 161 MT/191 Drop-Ship – 161 F7 “Landing Brick” Drop-Ship – 162 Zeta Shuttle – 162 Lambda Shuttle – 162 Scout Shuttle – 163 Mu-3 Shuttle – 164 Mneffe Superluminal Passenger Shuttle – 164 Spiral Assault Ship – 164 Ipc Personnel Shuttle – 165 Warlord Dropship – 165 Svelte Shuttle – 165 Yorik-trema Landing Craft – 166 MILITARY TRANSPORTS Ugor Battle-Wagon – 167 Jedi Justice Cruiser – 167 Coruscant Heavy Courier – 168 AIAT/i – 168 TIS Zeta 19 – 169 Warpod #2 – 169 MRX-BR Pacifier – 169 Firespray Patrol/Attack Craft – 170 SkySlayer Light Assault Ship – 171 3 

pol Transport scolaire Politique relative à l’organisation du transport scolaire ϖϖϖϖϖ Service:

In Europe and Asia, the preferred designation has become “intelligent transport systems”, thus providing a common global acronym, ITS.

draft TRAN Résolution transport routier UE 012017 European Parliament 2014-2019 Plenary sitting B8 -xxxx/xxxx 26.01.2017 MOTION FOR A RESOLUTION further to Question for Oral Answer B8-xxxx/xxxx pursuant to Rule 128(5) of the Rules of Procedure on road transport in the European Union (xxxx/xxxx(RSP)) Karima Delli on behalf of the Committee on Transport and Tourism B8 - xxxx/xxxx Road transport in the European Union European Parliament Resolution of XX.

dossier inscription car ter RENTRÉE 2020/2021 INSCRIPTION AU TRANSPORT SCOLAIRE EN CAR OU EN TER FACILE IMMÉDIATE SÉCURISÉE L’inscription en ligne sur transports.nouvelle-aquitaine.fr La Région vous transporte Conception, illustration :

Cette volonté s’inscrit dans les objectifs principaux de la loi visant à clarifier le paysage institutionnel des acteurs responsables en matière de mobilité, et à faciliter, à terme, l’intermodalité entre les différents réseaux de transport au bénéfice des usagers.

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