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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.............................................................................5 Rapporteur :

Rapporteur :

• Les conclusions des discussions sont remontées aux deux rapporteurs désignés pour chaque table ronde (un rapporteur MEDEF et un rapporteur CGPME) qui restitueront les éléments lors de la réunion de synthèse du 18 mai.

Aziza Hatem RAPPORTEUR :Tayari Houssem CIN 11663459 11663863 NOM PRENOM BEN SAFTA MOHAMED AMINE REBAï YOSRA CLASSE DSI201 NOTE DSI201 DEPARTEMENT TECHNOLOGIES DE L'INFORMATIQUE Jury 9 STAGE DE PERFECTIONNEMENT DSI PV DES SOUTENANCES DES STAGES DE PERFECTIONNEMENT DATE :

.................................................12 1) La continuité de la chaîne ‫ اتصال السـنـد‬.....................................................................12 2) L’intégrité du rapporteur ‫ عـد الـة الراوي‬....................................................................12 3) La fermeté du rapporteur‫ ضـبـط الراوي‬.....................................................................12 4) L’absence d’anomalies‫ عـدم الشـذوذ‬.........................................................................12 5) L’absence de défectuosité‫ عـدم الـعـلـة‬.....................................................................12 2 - Le hadith valable de second degré...........................................................................15 II.

Didier ANTONELLI rapporteur. ... Amine BOUABBAS rapporteur. ... Nicolas LIEBAULT rapporteur.

ENGLISH COMMISSION ON HUMAN RIGHTS Sixtieth session Item 13 of the provisional agenda RIGHTS OF THE CHILD Report submitted by Juan Miguel Petit, Special Rapporteur on the sale of children, child prostitution and child pornography Addendum Mission to France, 25-29 November 2002* * The summary of this mission report is being circulated in all official languages.

anglais Conseil des droits de l’homme Vingt-deuxième session Point 3 de l’ordre du jour Promotion et protection de tous les droits de l’homme, civils, politiques, économiques, sociaux et culturels, y compris le droit au développement Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Juan E.

ANGLAIS COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME Soixantième session Point 13 de l’ordre du jour provisoire DROITS DE L’ENFANT Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants Additif Mission en France, 25-29 novembre 2002* * Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.

ANGLAIS COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME Soixantième session Point 13 de l’ordre du jour provisoire DROITS DE L’ENFANT Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants Additif Mission en France, 25-29 novembre 2002* * Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.

ANGLAIS COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME Soixantième session Point 13 de l’ordre du jour provisoire DROITS DE L’ENFANT Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants Additif Mission en France, 25-29 novembre 2002* * Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.

Jean Marie DANIEL Rapporteur : ... Joël BLAISE Rapporteur : ... Rapporteur :

Matthias FINGER, Transport Director, Florence School of Regulation, European University Institute 10:00 - 11:00 Debate with MEPs (technical pillar)  Michael CRAMER (Greens/EFA, DE), EP Rapporteur on "Railway safety"

Mais avec seulement 150 rapporteurs, et 60 secrétaires d’audience, la charge de travail imposée par la direction (372 dossiers à instruire par an pour un rapporteur et 56 audiences par secrétaires) risque d’entraîner de graves conséquences sur la qualité de traitement des dossiers des demandeurs d’asile, qui constituent déjà un public particulièrement vulnérable.

2017 06 21 Communiqué de presse TA NOVISSEN Communiqué de presse Jeudi 22 juin 2017 L’association NOVISSEN s’oppose fermement aux conclusions du rapporteur public L’association Novissen qui lutte depuis 6 ans contre l’implantation de l’usine des 1000 vaches à DrucatLe Plessiel a appris avec étonnement les conclusions du rapporteur public du Tribunal Administratif d’Amiens ce mardi 20 juin 2017 en faveur du promoteur du projet contre l’Etat qui représente pourtant l’intérêt général.

2)Adoption Procès-verbal séance du 25 novembre 2015 Rapporteur :

Comme l’a noté le Rapporteur spécial des Nations unies à la promotion et la protection du droit à la liberté d’opinion et d’expression dans son rapport à l’assemblée générale du 4 septembre 2013, « le droit de rechercher et de recevoir des informations est un élément essentiel du droit à la liberté́ d’expression.

Mais avec seulement 150 rapporteurs, et 60 secrétaires d’audience, la charge de travail imposée par la direction (372 dossiers à instruire par an pour un rapporteur et 56 audiences par secrétaires) risque d’entraîner de graves conséquences sur la qualité de traitement des dossiers des demandeurs d’asile, qui constituent déjà un public particulièrement vulnérable.

Dr Abderrahmen Hmidi Rapporteur : ... Dr Mohamed Naceur Baccar Rapporteur :

RACHID ELKACHRADI, GREGO, ENCG, Université Cadi AYYAD Rapporteur :

03.20.30.53.71 pref-environnement-prefecture-du-nord@nord.gouv.fr CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES Ordre du jour de la séance du 19 janvier 2016 9 HEURES - Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2015 Rapporteur :

TEXTE EU 2013 - 2014 PARLEMENT EUROPEEN TEXTES ADOPTÉS PARTIE III au cours de la séance du mercredi 26 février 2014 P7_TA-PROV(2014)02-26 FR EDITION PROVISOIRE Unie dans la diversité PE 526.539 FR SOMMAIRE TEXTES ADOPTES PAR LE PARLEMENT P7_TA-PROV(2014)0157 Réseaux transeuropéens de télécommunications ***I (A7-0272/2013 - Rapporteur:

Annie Michel (FdM- Ecologie, Solidarité) Rapporteur:

Quelles garanties contre les (éventuels) risques liés au cumul des fonctions consultatives et contentieuses du CE et contre la participation du rapporteur public au délibéré ?

Stagiaire 2 Encadreur Rapporteur Président ZITOUNI MOUNA BEN AMEUR HICHEM Gharbi Amira Mourid Smida Ajoua Abdelghafour HAMDI AMENI CHANNOUFI SELMA Gharbi Amira Mourid Smida Ajoua Abdelghafour BANI WIDED MRABET HAJER Mourid Smida Ajoua Abdelghafour Gharbi Amira CHERNI YOSSER Triki Mhirsi Ajoua Abdelghafour Ajoua Abdelghafour Gharbi Amira Gharbi Amira Mourid Smida Ajoua Abdelghafour Gharbi Amira Mourid Smida Stagiaire 2 Encadreur Rapporteur Président DAIKHI ABIR DELLY AMAL Sonia Ben Dakhlia Aounallah Latifa Khouloud Jebli ZIDI MOUADH MEDDEB SYRINE Sonia Ben Dakhlia Khouloud Jebli Aounallah Latifa HOMRANI OUMAIMA MELKI AMAL Khouloud Jebli Sonia Ben Dakhlia Aounallah Latifa AYARI NAJD MRAD MOHAMED AZZOUZ Aounallah Latifa Sonia Ben Dakhlia Khouloud Jebli ELLOUZ SKANDER BADR MOHAMED HAMZA Aounallah Latifa Khouloud Jebli Sonia Ben Dakhlia Khouloud Jebli Aounallah Latifa Sonia Ben Dakhlia HARIZI KHALIL 13/06/2017 - JURY 2 Stagiaire 1 ???