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Réponses pour «rapporteur»:
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• Les conclusions des discussions sont remontées aux deux rapporteurs désignés pour
chaque table ronde (un rapporteur MEDEF et un rapporteur CGPME) qui restitueront
les éléments lors de la réunion de synthèse du 18 mai.
fichier-pdf.fr/2016/05/18/fiches-tables-rondes/
18/05/2016
Aziza Hatem
RAPPORTEUR :Tayari Houssem
CIN
11663459
11663863
NOM
PRENOM
BEN SAFTA MOHAMED
AMINE
REBAï
YOSRA
CLASSE
DSI201
NOTE
DSI201
DEPARTEMENT TECHNOLOGIES DE L'INFORMATIQUE
Jury 9
STAGE DE PERFECTIONNEMENT DSI
PV DES SOUTENANCES DES STAGES DE PERFECTIONNEMENT
DATE :
fichier-pdf.fr/2020/11/17/stage-final/
17/11/2020
.................................................12
1) La continuité de la chaîne اتصال السـنـد.....................................................................12
2) L’intégrité du rapporteur عـد الـة الراوي....................................................................12
3) La fermeté du rapporteur ضـبـط الراوي.....................................................................12
4) L’absence d’anomalies عـدم الشـذوذ.........................................................................12
5) L’absence de défectuosité عـدم الـعـلـة.....................................................................12
2 - Le hadith valable de second degré...........................................................................15
II.
fichier-pdf.fr/2010/03/06/awisf2d/
06/03/2010
ENGLISH
COMMISSION ON HUMAN RIGHTS
Sixtieth session
Item 13 of the provisional agenda
RIGHTS OF THE CHILD
Report submitted by Juan Miguel Petit, Special Rapporteur on the
sale of children, child prostitution and child pornography
Addendum
Mission to France, 25-29 November 2002*
* The summary of this mission report is being circulated in all official languages.
fichier-pdf.fr/2013/09/23/2003-report-on-france/
23/09/2013
anglais
Conseil des droits de l’homme
Vingt-deuxième session
Point 3 de l’ordre du jour
Promotion et protection de tous les droits de l’homme,
civils, politiques, économiques, sociaux et culturels,
y compris le droit au développement
Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines
ou traitements cruels, inhumains ou dégradants,
Juan E.
fichier-pdf.fr/2013/04/14/rapport-juan-mendez/
14/04/2013
ANGLAIS
COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME
Soixantième session
Point 13 de l’ordre du jour provisoire
DROITS DE L’ENFANT
Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants,
la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants
Additif
Mission en France, 25-29 novembre 2002*
*
Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.
fichier-pdf.fr/2014/03/21/onu-france2004/
21/03/2014
ANGLAIS
COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME
Soixantième session
Point 13 de l’ordre du jour provisoire
DROITS DE L’ENFANT
Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants,
la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants
Additif
Mission en France, 25-29 novembre 2002*
*
Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.
fichier-pdf.fr/2012/05/29/rapport-onu-juan-manuel-petit-2003/
29/05/2012
ANGLAIS
COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME
Soixantième session
Point 13 de l’ordre du jour provisoire
DROITS DE L’ENFANT
Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants,
la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants
Additif
Mission en France, 25-29 novembre 2002*
*
Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.
fichier-pdf.fr/2013/09/23/rapport-onu-juan-manuel-petit-2003/
23/09/2013
Matthias FINGER, Transport Director, Florence School of
Regulation, European University Institute
10:00 - 11:00
Debate with MEPs (technical pillar)
Michael CRAMER (Greens/EFA, DE), EP Rapporteur on "Railway safety"
fichier-pdf.fr/2016/10/04/draft-programme-28-09-2016/
04/10/2016
Mais avec
seulement 150 rapporteurs, et 60 secrétaires d’audience, la charge de travail imposée par la direction (372 dossiers à
instruire par an pour un rapporteur et 56 audiences par secrétaires) risque d’entraîner de graves conséquences sur la
qualité de traitement des dossiers des demandeurs d’asile, qui constituent déjà un public particulièrement vulnérable.
fichier-pdf.fr/2015/02/02/communique-de-presse-cnda-lundi-2-fevrier-2015/
02/02/2015
2017 06 21 Communiqué de presse TA NOVISSEN Communiqué de presse Jeudi 22 juin 2017
L’association NOVISSEN s’oppose fermement aux conclusions du rapporteur public
L’association Novissen qui lutte depuis 6 ans contre l’implantation de l’usine des 1000 vaches à DrucatLe Plessiel a appris avec étonnement les conclusions du rapporteur public du Tribunal Administratif
d’Amiens ce mardi 20 juin 2017 en faveur du promoteur du projet contre l’Etat qui représente pourtant
l’intérêt général.
fichier-pdf.fr/2017/06/23/2017-06-21-communique-de-presse-ta/
23/06/2017
Comme l’a noté le Rapporteur spécial des
Nations unies à la promotion et la protection
du droit à la liberté d’opinion et d’expression
dans son rapport à l’assemblée générale du 4
septembre 2013, « le droit de rechercher et
de recevoir des informations est un élément
essentiel du droit à la liberté́ d’expression.
fichier-pdf.fr/2015/05/07/rsf-fr-2/
07/05/2015
Mais avec seulement 150 rapporteurs, et 60 secrétaires d’audience, la charge de travail imposée
par la direction (372 dossiers à instruire par an pour un rapporteur et 56 audiences par secrétaires) risque
d’entraîner de graves conséquences sur la qualité de traitement des dossiers des demandeurs d’asile, qui
constituent déjà un public particulièrement vulnérable.
fichier-pdf.fr/2015/02/05/2015-02-05-communique-de-presse-cnda/
05/02/2015
03.20.30.53.71
pref-environnement-prefecture-du-nord@nord.gouv.fr
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES
SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Ordre du jour de la séance du 19 janvier 2016
9 HEURES
-
Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2015
Rapporteur :
fichier-pdf.fr/2016/01/08/20160119-coderst-du-nord/
08/01/2016
TEXTE EU 2013 - 2014
PARLEMENT EUROPEEN
TEXTES ADOPTÉS
PARTIE III
au cours de la séance du
mercredi
26 février 2014
P7_TA-PROV(2014)02-26
FR
EDITION PROVISOIRE
Unie dans la diversité
PE 526.539
FR
SOMMAIRE
TEXTES ADOPTES PAR LE PARLEMENT
P7_TA-PROV(2014)0157
Réseaux transeuropéens de télécommunications ***I
(A7-0272/2013 - Rapporteur:
fichier-pdf.fr/2014/03/02/texte-eu/
02/03/2014
Quelles garanties contre les (éventuels) risques liés au cumul des
fonctions consultatives et contentieuses du CE et contre la participation du
rapporteur public au délibéré ?
fichier-pdf.fr/2018/02/15/correction-seance-2/
15/02/2018
Stagiaire 2
Encadreur
Rapporteur
Président
ZITOUNI MOUNA
BEN AMEUR HICHEM
Gharbi Amira
Mourid Smida
Ajoua Abdelghafour
HAMDI AMENI
CHANNOUFI SELMA
Gharbi Amira
Mourid Smida
Ajoua Abdelghafour
BANI WIDED
MRABET HAJER
Mourid Smida
Ajoua Abdelghafour
Gharbi Amira
CHERNI YOSSER
Triki Mhirsi
Ajoua Abdelghafour
Ajoua Abdelghafour
Gharbi Amira
Gharbi Amira
Mourid Smida
Ajoua Abdelghafour
Gharbi Amira
Mourid Smida
Stagiaire 2
Encadreur
Rapporteur
Président
DAIKHI ABIR
DELLY AMAL
Sonia Ben Dakhlia
Aounallah Latifa
Khouloud Jebli
ZIDI MOUADH
MEDDEB SYRINE
Sonia Ben Dakhlia
Khouloud Jebli
Aounallah Latifa
HOMRANI OUMAIMA
MELKI AMAL
Khouloud Jebli
Sonia Ben Dakhlia
Aounallah Latifa
AYARI NAJD
MRAD MOHAMED
AZZOUZ
Aounallah Latifa
Sonia Ben Dakhlia
Khouloud Jebli
ELLOUZ SKANDER
BADR MOHAMED
HAMZA
Aounallah Latifa
Khouloud Jebli
Sonia Ben Dakhlia
Khouloud Jebli
Aounallah Latifa
Sonia Ben Dakhlia
HARIZI KHALIL
13/06/2017 - JURY 2 Stagiaire 1
???
fichier-pdf.fr/2017/06/06/jurys/
06/06/2017