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CARTE IGN DONNANT LA POSITION DES DIFFÉRENTES PARCELLES ÉTUDIÉES DANS LA FORÊT DE GRÉSIGNE........................................................................................34 ANNEXE 2 :

o Le fonctionnement, o Les modalités d’accès du jardin, o L’attribution des parcelles, o La gestion et l’entretien du jardin.

Les lignes de parcelles, ainsi que les pistes seront nettoyées, et laissées libres.

- Mettre des parcelles à disposition des membres pour y cultiver des légumes, des plantes et des fleurs dans une optique de respect de l’environnement et de développement durable ;

- sont également considérées comme des prairies ou pâturages permanents les parcelles déclarées comme bordure avec un des codes cultures BFP, BFS, BTA et BOR, si elles sont rattachées à une parcelle déclarée avec un code culture correspondant à une prairie ou un pâturage permanent ;

Nous avons sélectionné en 2005 13 parcelles transformées, afin de suivre sur plusieurs années le comportement des vignes et de déterminer l'impact de ces modifications sur les critères viticoles.

 Les  parcelles  intégrées  à  l’étude   l’ont  été  progressivement,  au  fur  et  à  mesure  des  implantations  de  nouvelles  cultures,  et   ce  jusqu’à  atteindre  une  surface  d’environ  1000  m2.

eschmann-geometre.ch Version 1 – juin 2015 Commune des Breuleux et de Clos du Doubs – Modification du Plan d’aménagement local TABLE DES MATIÈRES 0 INTRODUCTION 1 1 PREUVE DU BESOIN 3 Evalutation des besoins Capacité de la zone à bâtir 3 4 2 PARCELLE 2146 7 3 DÉCLASSEMENT DANS LA COMMUNE DE CLOS DU DOUBS 9 Historique de la démarche Parcelles concernées 9 9 4 INFORMATION ET PARTICIPATION 11 5 SUITE DE LA PROCÉDURE 12 LISTE DES ANNEXES 1.

Par exemple, la présence de truffières plantées (récentes ou anciennes) ou de brûlés spontanés producteurs du Tuber Mélanosporum dans les parcelles environnantes sont de très bons indicateurs.

Respect des besoins en surface Affecter un ensemble de 5 à 8 parcelles en respectant les besoins en surface de :

• Chaque année les parcelles changent de catégorie dans l'ordre de classement ci-dessous :

Au fur et à mesure des coupes sur les parcelles objet de la demande :

pdfsam etrangertcs98 light2 ■ étranger DANS UN FUTUR PROCHE… LA TÉLÉDÉTECTION POUR IDENTIFIER LES PARCELLES EN SEMIS DIRECT L’agriculture de conservation connaît un développement majeur dans le monde et notamment en Espagne.

Etudes, Ingénierie d’Infrastructures L’Acte Lumière Conception lumière Sylvie Amselem Architecte du Patrimoine 5 rue Gustave Nadaud 69007 Lyon 04 78 72 55 73 c.forest@jncsud.fr 731, Route de Moidieu 38780 Estrablin 04 74 15 91 42 bruyant@ercd.fr 134 route de Genève 69140 Rilleux la Pape 04 78 88 40 68 info@acte-lumiere.com 18 rue Lakanal 38000 Grenoble 04 76 43 41 27 sylvie.amselem@wanadoo.fr Saint Marcel Bel Accueil - Requalification paysagère et patrimoniale des espaces publics du village  SOMMAIRE Saint Marcel Bel Accueil - Requalification paysagère et patrimoniale des espaces publics du village 1 / La forme du village - logique d’implantation du bâti - bâtis et ensembles remarquables - typologie architecturale du âti - les clôtures page 3 2 / Le paysage nocturne page 10 3 / Synthèse des enjeux de la mission page 17 4 / Les espaces publics aujourd’hui - la Place de l’Eglise - le Champ de Foire - le Pré Communal page 18 5 / Les liens entre les espaces page 24 6 / Orientations de requalification - la Place de l’Eglise - le Champ de Foire - le Pré Communal page 25 7 / Proposition de phasage page 28 Annexe - 1 / Repérage par parcelles :

CHARECRIS 26 ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BX 126 ET 139 27 CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CI N° 285p SISE LIEUDIT VAL D’ESQUIERES EXTENSION AU PROFIT DE LA SEML SARGET 28 CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CI N° 221 SISE LIEUDIT VAL D’ESQUIERES EXTENSION AU PROFIT DE LA SEML SARGET 29 CESSION APRES DECLASSEMENT D’UNE EMPRISE DE 21 M² NON CADASTREE SITUEE AU DROIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N° 373 30 IMPASSE DES FIGUIERS – CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AO N° 775 31 EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITE PUBLIQUE – MASSIF DES PETITES MAURES – CESSION DES PARCELLES CADASTREES BW N° 332 ET BW N° 460 SISES LIEUDIT LA GAILLARDE AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL 32 VENTE DE L’EX FOYER LOGEMENT LA RECAMPADO IX AFFAIRES MARITIMES 33 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – France TELECOM – ANNEE 2014 34 DEMANDE D’AVENANT N° 2 A LA CONCESSION DE LA PLAGE NATURELLE DE LA GAILLARDE SUPPRESSION DU LOT DE PLAGE N° 5 – EXTENSION DES LOTS DE PLAGE N° 4 ET N° 6 – DEPLACEMENT DU LOT DE PLAGE N° 6 35 AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE LA GESTION DE LA BASE DE VOILE DE LA BATTERIE 36 PLAGE DE LA BATTERIE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE 37 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU PORT DES ISSAMBRES 2013/2014 38 SENTIER DU LITTORAL VAROIS – CONVENTION RELATIVE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DES TRAVAUX D’ENTRETIEN DU SENTIER LITTORAL 39 ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION DE ZONE DE MOUILLAGE ORGANISEE ET D’EQUIPEMENTS LEGERS (ZMOEL) 40 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE – EXPLOITATION DES APPONTEMENTS FLOTTANTS DES ISSAMBRES X FINANCES 41 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX 42 AVANCE DE TRESORERIE AU BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX 43 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – EXERCICE 2015 44 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES – EXONERATION DES TERRAINS EXPLOITES SELON UN MODE BIOLOGIQUE 45 ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET DE LA COMMUNE 46 TRANSFERT DE L’EMPRUNT MON 229228EUR A LA CAVEM – MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 15 JUILLET 2014 47 DECISION MODIFICATIVE N° 3 – BUDGET VILLE 48 FIXATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR XI INFORMATION 49 INFORMATION – DECISIONS MUNICIPALES PRISES PAR M.

(si votre projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez indiquer la première ci-dessous et les suivantes sur la fiche complémentaire page 3 ) :

Concernant la productivité de l’eau 1, des marges de manœuvre pour augmenter cette productivité ont été notées en lien avec le changement de fréquence sur une des deux parcelles suivies.

parcelles D 146, D 147, D 149, D 330, D 331, D 333, D 334, D 337, D 339, D 341, D 342, D 344, D 346, D 347, D 348, D 349 d’une superficie totale de 132 856 m².

Dans un contexte de compétition pour l’usage des terres et de raréfaction des ressources, l’avenir de l’arbre est aussi hors-forêt, au cœur des parcelles agricoles.

historique de l’infestation, de la conduite des parcelles, relation de l’exploitant avec les riverains, la municipalité … Dans les jours qui suivent Consultation du conseiller technique de l’agriculteur Chambre Agri, Coop, Négoce, …  Choix de la stratégie de prise de contact avec l’exploitant Appel téléphonique par FREDON ou conseiller agricole ou élu ?