Total: 300000 résultats - 0.501 secondes


Page    1   2   3  4   5   6   7   8  ...  15001 





SOLDIS ALGERIE - Bulletin d'adhésion.pdf   66%

SOLDIS algerie Bulletin d'adhésion SOLDIS algerie Association nationale pour la mémoire des militaires français portés disparus en Algérie EXTRAIT deS STATUTS Article 1 – Constitution et dénomination Il est fondé, le 1er novembre 2014, entre les adhérents aux présents statuts, une association nationale pour la mémoire des militaires français portés disparus en Algérie. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/20/soldis-algerie-bulletin-d-adhesion/

20/03/2015 www.fichier-pdf.fr



Veille Semaine 27 déc.pdf   66%

La loi de finances pour 2011 et la loi de finances rectificative pour 2010 ont été publiées http://www.lafranceagricole.fr/actualite-agricole/fiscalite-la-loi-de-finances-pour-2011et-la-loi-de-finances-rectificative-pour-2010-sont-publiees-jo-36716.html > (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2011/01/03/veille-semaine-27-dec/

03/01/2011 www.fichier-pdf.fr



regime en danger.pdf   66%

• Réformes des retraites (2007 – 2010 – 2014 - …), • loi de financement 2016 de la Sécurité Sociale, • Mensualisation des pensions au 1er janvier 2016, • Dématérialisation des relations affiliés/CPR, • Fermetures d’antennes, • Avenir des pensions de réversion, • Conditions de travail des cheminots et salariés de la CPR, justifient pleinement une mobilisation des cheminots actifs et retraités pour exiger le maintien et l’amélioration (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/05/regime-en-danger/

05/02/2016 www.fichier-pdf.fr



rapport_ce (2).pdf   66%

rapport ce (2) COLLECTIVITE TERRITORIALE de CORSE République Française RAPPORT DU PRESIdeNT DU CONSEIL EXECUTIF de CORSE MODULATION deS FRACTIONS de TARIF de LA TAXE INTERIEURE de CONSOMMATION SUR LES PRODUITS D’ENERGIE (TICPE) APPLICABLE AUX CARBURANTS POUR L’ANNEE 2015. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/20/rapport-ce-2/

20/11/2014 www.fichier-pdf.fr



AlterSolidaire-Version-verte.pdf   66%

AlterSolidaire Version verte ENFANTS deS RUES À AIN-TÉMOUCHENT (ALGÉRIE) ÉTAT DES LIEUX ALTER’SOLIDAIRE FASDE Cet état des lieux a été élaboré dans le cadre des activités du projet Rue en Action, menées par Alter’Solidaire, et financé par le Service Culturel de Coopération et d’Action Culturelle (SCAC) de l’Ambassade de France en Algérie. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/09/21/altersolidaire-version-verte/

21/09/2018 www.fichier-pdf.fr



Rapport-IGAS_thierry.pdf   66%

Rapport IGAS thierry Rapport IGAS sur l'expérimentation relative à la réintroduction des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD SYNTHESE [1] La loi 2008.1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 64) prévoyait la conduite d’expérimentations relatives aux dépenses de médicaments et à leur prise en charge financière sur le budget des établissements accueillant des personnes âgées ne disposant pas de pharmacie à usage intérieur. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/10/rapport-igas-thierry/

10/12/2012 www.fichier-pdf.fr



_2011_12_01_Projet_declaration_politique_generale.pdf   66%

2011 12 01 Projet declaration politique generale Projet de Déclaration de Politique Générale 1 décembre 2011 1 INTRODUCTION La Belgique s’est engagée, vis-à-vis des institutions européennes, à faire descendre, dès 2012, le déficit de l’ensemble des pouvoirs publics à un niveau de 2,8 % du PIB, en vue d’atteindre l’équilibre budgétaire en 2015. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/05/2011-12-01-projet-declaration-politique-generale/

05/12/2011 www.fichier-pdf.fr



programmes des concours ena 2013.pdf   66%

Vu la loi n°61-33 du 15 juin 1961 relative au statut général des fonctionnaires, modifiée ; (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/03/programmes-des-concours-ena-2013/

03/05/2013 www.fichier-pdf.fr



Décret2013_5183.pdf   66%

Le chef du gouvernement Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics, Vu la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, portant organisation de la cour des comptes, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la loi organique n° 2008-3 du 29 janvier 2008, Vu la loi n° 75-33 de du 14 mai 1975, portant promulgation de la (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/22/decret2013-5183/

22/01/2014 www.fichier-pdf.fr



SEMINAIRE LOI DE FINANCES 2014.pdf   66%

SEMINAIRE loi DE financeS 2014 SEMINAIRE SUR LES NOUVEAUTES de LA loi DES FINANCES AU TITRE de L’ANNEE 2014 AINSI QUE LA loi SUR LES deLAIS DE PAIEMENT KHALIF I AUDI T ET CONSEI L A QUI S’ADRESSE CE SÉMINAIRE ? (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/05/seminaire-loi-de-finances-2014/

05/02/2014 www.fichier-pdf.fr



note aux syndiqués.pdf   66%

note aux syndiqués UN-E AGENT-E de LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE EN CONGÉ MATERNITÉ, PATERNITÉ OU ADOPTION A DROIT À SES JOURS RTT A Note aux syndicats Plusieurs établissements de la Fonction Publique Hospitalière refusent le bénéfice du maintien de l’acquisition des jours de RTT aux agent-e-s de la Fonction Publique Hospitalière qui sont en congé maternité, congé paternité ou d’adoption. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/25/note-aux-syndiques/

25/09/2015 www.fichier-pdf.fr



lettre ministre rtt.pdf   66%

lettre ministre rtt Montreuil, le 7 septembre 2015 Madame Marisol TOURAINE Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes 14, Avenue Duquesne 75350 PARIS 07 Nos réf. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/25/lettre-ministre-rtt/

25/09/2015 www.fichier-pdf.fr



Mémoire de Master de STIMPHAT.pdf   66%

Mémoire de Master de STIMPHAT Université de Lyon Université Jean-Moulin – LYON 3 Faculté de droit Le droit d‟amendement financier parlementaire et le principe du consentement de l‟impôt Yves-Fils STIMPHAT Dirigé par M. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/27/memoire-de-master-de-stimphat-1/

27/06/2012 www.fichier-pdf.fr



FT 2017 Finance pour non financier.pdf   66%

FT 2017 finance pour non financier finance pour non financier 1-Objectifs : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/23/ft-2017-finance-pour-non-financier/

23/01/2018 www.fichier-pdf.fr



FT 2017 Finance pour non financier.pdf   66%

FT 2017 finance pour non financier finance pour non financier 1-Objectifs : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/30/ft-2017-finance-pour-non-financier/

30/10/2017 www.fichier-pdf.fr



ref_LCIRC-2015-0000019.pdf   66%

ref LCIRC 2015 0000019 LETTRE CIRCULAIRE n° 2015-0000019 GRANde DIFFUSION Réf Classement 1.00 Montreuil, le 13/04/2015 ¶ DIRECTION de LA REGLEMENTATION DU RECOUVREMENT ET DU SERVICE Sous-direction de la réglementation et de la sécurisation juridique OBJET Annule et remplace la lettre circulaire 2015-0000018 du 13/04/2015 – Modification des paragraphes 8.3.2 et 8.3.3 relatifs aux dispositifs médicaux : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/04/ref-lcirc-2015-0000019/

04/10/2015 www.fichier-pdf.fr



FT 2017 Finance pour non financier (3 jours).pdf   66%

FT 2017 finance pour non financier (3 jours) finance pour non financier 1-Objectifs : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/14/ft-2017-finance-pour-non-financier-3-jours/

14/12/2017 www.fichier-pdf.fr



05 Finance pour non financier .pdf   65%

05 finance pour non financier finance POUR NON FINANCIERS 1-Objectifs : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/31/05-finance-pour-non-financier/

31/10/2016 www.fichier-pdf.fr



LF 2013 (Français).pdf   65%

LF 2013 (Français) lois loi2011-7 du 31 décembre 2011, portant loi de finances pour l’année 2012 (1). (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/09/lf-2013-francais/

09/01/2013 www.fichier-pdf.fr



16 Finance pour non financier.pdf   65%

16 finance pour non financier finance POUR NON FINANCIERS Objectifs pédagogiques : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/17/16-finance-pour-non-financier/

17/10/2016 www.fichier-pdf.fr


Page    1   2   3  4   5   6   7   8  ...  15001