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CONTRAT AVEC MOTORBIKE TRIP En apposant votre signature, vous acceptez les présentes conditions générales de location comme faisant partie intégrante du contrat vous liant, en qualité de locataire du véhicule, avec Motors Location.

CG INSURED BAILLEUR IND LOYERS IMPAYES BAILLEUR INDIVIDUEL CONTRAT D’ASSURANCE SOMMAIRE Définitions contractuelles 3 Conventions spéciales 4 Garantie des loyers, charges et taxes impayés 4 Objet du contrat Présentation de la garantie Dossier du locataire Calcul de la solvabilité du locataire Procédure à suivre en cas d’impayé du locataire Règlements partiels et engagements de règlement du locataire ou de la caution Le paiement des indemnités Les exclusions 4 4 5 7 8 8 9 9 Garantie des détériorations Immobilières 10 Présentation de la garantie 10 Procédure à suivre en cas de détériorations Immobilières 10 En cas de sinistre 11 Le calcul et le paiement des indemnités 11 Les exclusions spécifiques aux détériorations Immobilières 11 La garantie Protection Juridique 13 Dispositions générales 17 La vie du contrat 18 Obligations de l’Assuré 19 Cotisations 20 Dispositions diverses 21 Définitions de mots clefs 23 Définitions contractuelles Le contrat est régi par :

contrat location CONTRAT DE LOCATION BOBATO Le loueur N°6 Bât Le Sextant, rue de la trinquette 17000 La Rochelle Le locataire Objet du contrat Marque/modèle Année Etat Motorisation Energie/Propulsion Période du ...................

Le locataire et le conducteur sont responsables de contrôler systématiquement le bon état du véhicule, les niveaux d’huiles, d’eau, les pneus et de prendre les mesures nécessaires avant d’en prendre le volant.

DEVOIRS ET OBLIGATIONS BAILLEUR LOCATAIRE Les fiches LOCATION Bail de résidence principale – Les réparations et l’entretien des lieux loués :

1.2 Le contrat est matérialisé et intégralement régi par les présentes Conditions Générales et les Conditions particulières y annexées, expressément acceptées par le Locataire qui reconnait en avoir reçu un exemplaire et en avoir pris connaissance.

                                        , ci-après désignés comme le locataire, Désignation La location porte sur un meublé situé à l’adresse suivante :

droits devoirs du locataire Etude réalisée par l’Entraide du Cap Septembre 2017 Les Droits et Devoirs du Locataire et du Propriétaire en Afrique du Sud Les droits et devoirs du locataire et du propriétaire dépendent, en Afrique du Sud, aussi bien du droit écrit que du droit jurisprudentiel (résultant de la tradition, des coutumes et des précédents).

Contrat de location S Contrat de location Entre les soussignés Mr




Timothée
de
GRIVEL

 Demeurant, Numéro
et
Voie
:

44,
rue
Saint
Antoine

 Ville
et
code
postal
:

75004
PARIS
 Tel
:
06
67
30
58
23

 , ci-après désigné comme le propriétaire, et, 
 
 Mr,
Mme,

 
 Demeurant, 
 Numéro
et
Voie
:

 Ville
et
code
postal
:

 Tel
:


















 , ci-après désignés comme le locataire, Désignation La location porte sur un meublé situé à l’adresse suivante :

et le locataire : ... % a été versé par le locataire.

Mme _________________________________ demeurant ____________________________________à ________________________ CP______ Né(e) le ______________________________________à _________________________________ Numéro de téléphone fixe _______________________Portable ____________________________ Email _______________________________________ dénommé ci après le locataire Article 1.

COÛT DE L’ACCOMPAGNEMENT AU MAINTIEN EN LOGEMENT 8 500$ Le coût moyen, par année, de la subvention au logement et de l’accompagnement pour assurer le maintien d’un locataire en instabilité résidentielle.

Dossier à Completer DEMANDE DE CERTIFICATION PROPRIÉTAIRE BAILLEUR UNPI - ASSURANCE DES REVENUS LOCATIFS DE M A N D E D E C E RTIFICATION PROPRIÉTAIRE LOCATAIRE(S) Nom(s) :

La circulaire de Mme COSSE n’y changera rien, car le rétablissement ou l’accès aux dispositifs de prévention (rétablissement ou maintien de l’APL, FSL, reconnaissance DALO, obtention de délais), seront dépendants de l’enquête sociale et de l’avis rendu par la CCAPEX portant sur la « bonne « ou la « mauvaise » foi du locataire.

Conditions de Réservations CONDITIONS
DE
RESERVATIONS
 
 Article
1
:
DUREE
DU
SEJOUR
 Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issu du séjour.

ce sera « je ne te veux pas comme locataire si tu ne peux pas acheter ».

le locataire » D'AUTRE PART, ** * Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Le montant toutes taxes comprises imputé au locataire pour cette prestation ne peut excéder celui imputé au bailleur et demeure inférieur ou égal à un plafond par mètre carré de surface habitable de la chose louée fixé par voie réglementaire et révisable chaque année dans des conditions fixées par décret.

Mme, Melle…………………………………………………………………………………………… né(e) le…………………………………………………à…………………………………………………… demeurant…………………………………………………………………………………………………… CI-APRÈS DÉNOMMÉ LE LOCATAIRE d’autre part.

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIÈRE 2019 v1.0 Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Locataire le logement tel que décrit ci-dessous aux conditions suivantes :

LOCAWATT - LOCATAIRE :

Toutes les réparations rendues nécessaires par un usage «anormal» du logement sont également à la charge du locataire.

06.34.10.47.15 ET B ‐ Le Locataire de l’objet (le Bien) Nom, prénom, raison sociale ........................................................................................................................................................................

le «locataire» Il est convenu ce qui suit: