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Réponses pour «douanier»:
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Introduction
La douane dans la chaine logistique
Généralités
Cerner l'organisation de la douane Algérienne
Les missions de la douane Algérienne
Territoire douanier
Régime douanier
Prohibition
Droit et taxes
Cadre réglementaire
Page 2
Ref Douane 002
Le dispositif législatif et réglementaire est le cadre juridique qui encadre l’action
douanière dans le secteur pétrolier et minier.
fichier-pdf.fr/2016/09/22/ref-douane-002/
22/09/2016
Accès des douaniers
aux échanges intra-communautaires
(via les déclarations d'échanges de biens - DEB)
- Société déclarante
- Nomenclatures produits
(« espèce » de la marchandise)
- Pays de destination/provenance
- Valeur fiscale
- Régime commercial/douanier
- Masse nette
- Unités supplémentaires
(hors kg)
- Nature de la transaction
- Mode de transport
- Département
Terminé
en 2022 !
fichier-pdf.fr/2022/03/05/astrinet-les-douanes-perdent-stats-intra-ue-12012022/
05/03/2022
•
le niveau budgétaire (Révision Générale des Politiques Publiques - RGPP - dès 2007, Loi Organique relative aux Lois de Finances – LOLF),
•
le niveau structurel et opérationnel (Plan dit « Mongin » en 2007-2008, Plan Stratégique
Douanier 2018 et Comité d’Action Publique 2022 pour la Fonction Publique, rapport Gardette 2021-2024 ou encore le projet « Douane de demain 2022-2024 »),
Elles ont toujours eu pour seul mot d’ordre les suppressions d’emplois, sans logique autre que comptable, sans analyse pertinente de leurs conséquences sur le maillage économique et sur l’utilité que la
Douane démontre au quotidien en termes de protection des citoyens-consommateurs, et de soutien à
l’économie des territoires (dont celui de la région Bourgogne-Franche-Comté).
fichier-pdf.fr/2022/04/25/rapport-cgt-sd-region-bourgogne-franche-comte-maj-012022/
25/04/2022
Duc Connétable Prévôt Capitaines
Connétable
Prévost Chef Douanier
Capitaine de la BDN
Capitaine des gens d'armes
et son État Major
Garnison de la ville XXX
Dirigée par le lieutenant de garnison
Caserne de la BDN
Caserne
des gens d'armes
Douanier
Rôle du Lieutenant de Garnison:
fichier-pdf.fr/2010/02/21/hect8wx/
21/02/2010
h Les élus locaux et en particulier
le maire de Metz ont également le
devoir de peser de tout leur poids
sur le gouvernement pour que les
dégâts de l’abandon de l’Ecotaxe
sur l’emploi public douanier sur
Metz soient neutralisés.
fichier-pdf.fr/2014/10/13/tract-mort-ecotaxe10-10-2014/
13/10/2014
Toutes les marchandises importées ou exportées, quelques soient
leur nature, leur origines ou provenance, leur détenteur, quelques
soient les modes de transport ou le régime douanier choisi, doivent
faire l’objet d’une déclaration en détail.
fichier-pdf.fr/2014/10/30/la-declaration-en-douane/
30/10/2014