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Réponses pour «douanier»:



Total: 700 résultats - 0.017 secondes

100% - Ref Douane 002

Introduction La douane dans la chaine logistique Généralités  Cerner l'organisation de la douane Algérienne  Les missions de la douane Algérienne  Territoire douanier  Régime douanier  Prohibition  Droit et taxes Cadre réglementaire Page 2 Ref Douane 002  Le dispositif législatif et réglementaire est le cadre juridique qui encadre l’action douanière dans le secteur pétrolier et minier.

fichier-pdf.fr/2016/09/22/ref-douane-002/ 22/09/2016

98% - 06

06 Techniques douanieres 1- Objectifs:

fichier-pdf.fr/2017/01/29/06-3/ 29/01/2017

97% - CV ref 210 b B H

 Visite du poste douanier mixtes tuniso-libyen de Ras-Jdir, du 4 au 7 mai 2010 ;

fichier-pdf.fr/2024/01/07/cv-ref-210-b---b--h/ 07/01/2024

96% - Astrinet les Douanes perdent stats intra UE (12.01.2022)

Accès des douaniers aux échanges intra-communautaires (via les déclarations d'échanges de biens - DEB) - Société déclarante - Nomenclatures produits (« espèce » de la marchandise) - Pays de destination/provenance - Valeur fiscale - Régime commercial/douanier - Masse nette - Unités supplémentaires (hors kg) - Nature de la transaction - Mode de transport - Département Terminé en 2022 !

fichier-pdf.fr/2022/03/05/astrinet-les-douanes-perdent-stats-intra-ue-12012022/ 05/03/2022

96% - Depeche interpellation Marseille

Depeche interpellation Marseille Interpellation de Marseille :

fichier-pdf.fr/2014/06/04/depeche-interpellation-marseille/ 04/06/2014

95% - ICC France le statut d’opérateur économique agréé

L e Comité français de la Chambre de commerce internationale a adressé à ses adhérents un questionnaire en forme de bilan de l'OEA, après cinq ans de mise en place de ce nouveau statut douanier.

fichier-pdf.fr/2013/06/09/icc-france-le-statut-d-operateur-economique-agree/ 09/06/2013

95% - tract intersyndicale après 24

« Nous avons besoin de vous, d'un service public douanier de qualité c'est pourquoi il faut sauvegarder les emplois ,des contrôles douaniers pour lutter contre les fraudes en tous genres.

fichier-pdf.fr/2015/03/27/tract-intersyndicale-apres-24/ 27/03/2015

94% - Rapport CGT SD Région Bourgogne Franche Comté MAJ 01.2022

• le niveau budgétaire (Révision Générale des Politiques Publiques - RGPP - dès 2007, Loi Organique relative aux Lois de Finances – LOLF), • le niveau structurel et opérationnel (Plan dit « Mongin » en 2007-2008, Plan Stratégique Douanier 2018 et Comité d’Action Publique 2022 pour la Fonction Publique, rapport Gardette 2021-2024 ou encore le projet « Douane de demain 2022-2024 »), Elles ont toujours eu pour seul mot d’ordre les suppressions d’emplois, sans logique autre que comptable, sans analyse pertinente de leurs conséquences sur le maillage économique et sur l’utilité que la Douane démontre au quotidien en termes de protection des citoyens-consommateurs, et de soutien à l’économie des territoires (dont celui de la région Bourgogne-Franche-Comté).

fichier-pdf.fr/2022/04/25/rapport-cgt-sd-region-bourgogne-franche-comte-maj-012022/ 25/04/2022

93% - 03

03 Procedures de dédouanement Objectifs:

fichier-pdf.fr/2017/02/21/03-4/ 21/02/2017

93% - page 26

page 26 Henri Rousseau, dit le Douanier Rousseau Né en 18844 Mort en 1910 Nationalité :

fichier-pdf.fr/2018/03/31/page-26/ 31/03/2018

93% - réforme

Duc Connétable Prévôt Capitaines Connétable Prévost Chef Douanier Capitaine de la BDN Capitaine des gens d'armes et son État Major Garnison de la ville XXX Dirigée par le lieutenant de garnison Caserne de la BDN Caserne des gens d'armes Douanier Rôle du Lieutenant de Garnison:

fichier-pdf.fr/2010/02/21/hect8wx/ 21/02/2010

93% - Tract Garde frontières, le Ministre persiste (04.03.2022)

Depuis plusieurs dizaines d'années, la casse du service public douanier est « En Marche !

fichier-pdf.fr/2022/03/05/tract-garde-frontieres-le-ministre-persiste-04032022/ 05/03/2022

92% - Tract mort Ecotaxe10.10.2014

h Les élus locaux et en particulier le maire de Metz ont également le devoir de peser de tout leur poids sur le gouvernement pour que les dégâts de l’abandon de l’Ecotaxe sur l’emploi public douanier sur Metz soient neutralisés.

fichier-pdf.fr/2014/10/13/tract-mort-ecotaxe10-10-2014/ 13/10/2014

92% - Techniques douanières

- Contrôle douanier et gestion des risques.

fichier-pdf.fr/2016/11/09/techniques-douanieres/ 09/11/2016

92% - CR SD GT art. 60

Comme le dit (le 28/09/2023) le chef de mission (non douanier) rattaché à la DG :

fichier-pdf.fr/2024/03/08/cr-sd-gt-art-60/ 08/03/2024

92% - La declaration en douane

Toutes les marchandises importées ou exportées, quelques soient leur nature, leur origines ou provenance, leur détenteur, quelques soient les modes de transport ou le régime douanier choisi, doivent faire l’objet d’une déclaration en détail.

fichier-pdf.fr/2014/10/30/la-declaration-en-douane/ 30/10/2014

91% - Sûreté Eurostar danger Gare du Nord (17.01.2023)

» Importance de la Gare du Nord (p72 du rapport de la CC) Il importe de maintenir et renforcer sur zone le dispositif douanier, éprouvé depuis 30 ans !

fichier-pdf.fr/2023/01/17/surete-eurostar-danger-gare-du-nord-17012023/ 17/01/2023