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• • • • • • Règles budgétaires des centres de la petite enfance (CPE) Règles budgétaires des garderies subventionnées Règles budgétaires des bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial (BC) et des personnes responsables d’un service de garde en milieu familial (RSG) Règles de l’occupation des CPE et des garderies subventionnées Règles de l’occupation des BC et des RSG Instruction no 9 relative à l’octroi et au paiement des subventions aux RSG CHAMPS D’APPLICATION Cette directive s’applique aux CPE, aux garderies et aux RSG admissibles à l’allocation pour l’intégration d’un enfant handicapé.

ATTENTION Les surfaces déclarées SPL sont admissibles aux aides découplées, à l'ICHN et aux aides à l'AB uniquement dans les départements 01, 04, 05, 06, 07, 09, 11, 12, 13, 15, 19, 2A, 2B, 23, 24, 26, 30, 31, 32, 34, 38, 42, 43, 46, 47, 48, 63, 64, 65, 66, 69, 73, 74, 81, 82, 83, 84 et 87.

La liste des candidats admissibles a été affichée le Vendredi 17 Mai 2019 aux locaux de la Direction des Examens et Concours Universitaires (Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la recherche Scientifique) ainsi qu’à l’IPEST.

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Par la suite, un inspecteur accrédité ira visiter le bâtiment pour dresser la liste des travaux admissibles qui seront consignés dans un devis.

Post Dayco Summary of Post Retirement Résumé des avantages complémentaires de retraite pour les soins de santé Régime de soins médicaux complémentaire no 51391 et couverture des médicaments sur ordonnance Ce résumé décrit les avantages offerts aux employés retraités admissibles de Postes Canada ainsi qu'à leurs personnes à charge admissibles et à leurs survivants admissibles.

3) Admissibilité des organismes 3.1) Organismes admissibles Pour qu’un organisme soit admissible, il doit :

FUEL TradeUp 2015 FRENCH MC MILWAUKEEMD OBTENEZ UN RABAIS DE 100 $ SUR UN ENSEMBLE XC MILWAUKEEMD M18MC FUEL AVEC 2 BLOCS-PILES OU UN RABAIS DE 50 $ SUR UN ENSEMBLE MILWAUKEEMD M12MC FUEL AVEC 2 BLOCS-PILES INSTANTANÉMENT EN ÉCHANGE D'UN OUTIL ADMISSIBLE* Les marques d'outils admissibles à l'échange sont :

ORGANISATIONS ADMISSIBLES Les organisations admissibles sont :

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Notion de « personnes aidées admissibles » À compter de 2020, le crédit d’impôt sera dorénavant ouvert, dans le cadre du volet 1, aux personnes aidantes qui prodiguent de l’aide aux personnes aidées admissibles suivantes :

La subvention peut atteindre 95 % du coût reconnu pour la réalisation des travaux admissibles, sans toutefois dépasser 12 000 $, et ce, en fonction du revenu familial », précise madame Caroline Marchand, directrice de l’aménagement à la MRC d’Arthabaska.

PPT RP ADMISSIBLES 2017 2 PRÉSENTATION LES ADMISSIBLES 2017 Fait par des étudiants, pour des étudiants – François Dubreu 3 LES ADMISSIBLES 2017 3200 étudiants 5 RG 19 RP >

http://www.escem.fr/admissibles/ du 29 mai au 15 juin 2012 (pas le samedi) Le candidat inscrit le matin doit obligatoirement être présent à 7h15 le jour même.

Compte rendu n°2 21 Mars 2012 ADMISSIBLES 2012 – Welcome &

Remboursement des frais admissibles Protections Médicaments * Médicaments prescrits et services pharmaceutiques admissibles • Santé 1 :

Remboursement des frais admissibles 80 %(1) Soins dentaires de base Un examen de rappel ou périodique par (Diagnostic, prévention et appareils de période de 9 mois et maintien, restauration mineure, parodontie, un examen complet par période de chirurgie buccale, anesthésie locale) 36 mois Soins dentaires de restauration 60 %, maximum de 1 000 $ de (Restauration majeure, endodontie, prothèses remboursement / année civile fixes ou amovibles) Tableau des primes applicables pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 (par période de 14 jours) Statuts de INDIVIDUEL MONOPARENTAL FAMILIAL protection Prime 18,08 $ 29,76 $ 45,00 $ ASSURANCE SALAIRE DE LONGUE DURÉE (participation obligatoire à l'option O ou O , selon l'option retenue par votre unité d'accréditation)(2) Montants et durées de la prestation Option O 80 % de la prestation nette reçue de l’employeur à la 105e semaine d’invalidité jusqu’à 65 ans.

Remboursement des frais admissibles 80 %(1) Soins dentaires de base Un examen de rappel ou périodique par (Diagnostic, prévention et appareils de période de 9 mois et maintien, restauration mineure, parodontie, un examen complet par période de chirurgie buccale, anesthésie locale) 36 mois Soins dentaires de restauration 60 %, maximum de 1 000 $ de (Restauration majeure, endodontie, prothèses remboursement / année civile fixes ou amovibles) Tableau des primes applicables pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 (par période de 14 jours) Statuts de INDIVIDUEL MONOPARENTAL FAMILIAL protection Prime 18,08 $ 29,76 $ 45,00 $ ASSURANCE SALAIRE DE LONGUE DURÉE (participation obligatoire à l'option O ou O , selon l'option retenue par votre unité d'accréditation)(2) Montants et durées de la prestation Option O 80 % de la prestation nette reçue de l’employeur à la 105e semaine d’invalidité jusqu’à 65 ans.