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reglement Jeu-concours Décembre 2016 Jean Maxime Paris.pdf   38%

reglement Jeu concours Décembre 2016 Jean Maxime Paris Jeu-concours Facebook Décembre 2016 ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU SARL JEAN MAXIME ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/04/reglement-jeu-concours-de-cembre-2016-jean-maxime-paris-1/

04/12/2016 www.fichier-pdf.fr



Reglement 1 diner pour 2 personnes à gagner.pdf   38%

DENOMINATION La société SNEAT, Société par Actions Simplifiée au capital de 10.000 euros, dont le siège social est situé au 40 rue Louise Michel, 92300 Levallois Perret, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Nanterre, France sous le numéro RCS 814 232 799 (ci-après l’Organisateur), organise du 10 au 31 janvier 2017 inclus un jeu intitulé « 1 diner pour 2 personnes» (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/10/reglement-1-diner-pour-2-personnes-a-gagner/

10/01/2017 www.fichier-pdf.fr



Reglement 1 diner pour 2 personnes à gagner.pdf   38%

DENOMINATION La société SNEAT, Société par Actions Simplifiée au capital de 10.000 euros, dont le siège social est situé au 40 rue Louise Michel, 92300 Levallois Perret, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Nanterre, France sous le numéro RCS 814 232 799 (ci-après l’Organisateur), organise du 10 au 31 janvier 2017 inclus un jeu intitulé « 1 diner pour 2 personnes» (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/10/reglement-1-diner-pour-2-personnes-a-gagner-1/

10/01/2017 www.fichier-pdf.fr



contratdepretlentiourel.pdf   38%

, soumis au régime ………………………………………… Ci-après dénommé le « PRÊTEUR », et La Société « OASIS DE LENTIOUREL », société civile à capital variable, dont le siège est sis à SAINT-AFFRIQUE (12400) lieu-dit Lentiourel, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Affrique n°.........…………………....., représentée par Monsieur Jacques DUDON, ci-après dénommée l’ « EMPRUNTEUR». (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/23/contratdepretlentiourel/

23/11/2011 www.fichier-pdf.fr



Projet canton de vaud.pdf   38%

Sans entrer dans tous les détails, la loi sur la police des chiens définit le chien dangereux et le chien potentiellement dangereux, soumet à autorisation la détention d'un chien potentiellement dangereux, oblige le détenteur à assurer une socialisation suffisante de son chien et à le maîtriser à tout moment, contraint le détenteur d'un chien à annoncer une morsure, prévoit la possibilité, après enquête, (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/14/projet-canton-de-vaud/

14/03/2013 www.fichier-pdf.fr



Cours HPE -2013 - Chapitre 7.pdf   38%

Le reste du monde, car chaque pays tente de se protéger en instaurant des barrières au Commerce international. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/22/cours-hpe-2013-chapitre-7/

22/10/2013 www.fichier-pdf.fr



REGLEMENT CONCOURS PHOTO Contest.pdf   38%

- SPL PALAIS BEAUMONT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le Numéro 542 077 755- Adresse postale : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/20/reglement-concours-photo-contest/

20/04/2016 www.fichier-pdf.fr



Règlement Juillet 2016.pdf   38%

Règlement Juillet 2016 Jeu concours de l’été ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU La société Jeker Automobiles Gérardmer (ci-après dénommée la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/04/reglement-juillet-2016/

04/07/2016 www.fichier-pdf.fr



Rapport de stage.pdf   38%

--------------------PRESENTATION DE L'ENTREPRISE-------------------MDF KITCHEN est une société spécialisée dans le Commerce d'équipements du foyer. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/29/rapport-de-stage-1/

29/03/2019 www.fichier-pdf.fr



Règlement Concours Facebook Kiprun KSLIGHT et KDLIGHT 21 juin 2019.pdf   38%

299 59665 Villeneuve d’Ascq - France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 306.138.900, organise du 21 juin 2019 à 8h00 au 24 juin 2019 à 23h59 un jeu gratuit et sans obligation d’achat organisé sur sa page Facebook accessible à l’adresse suivante : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/20/fichier-pdf-sans-nom-4/

20/06/2019 www.fichier-pdf.fr



Reglement Jeu concours Noel.pdf   38%

Reglement Jeu concours Noel Règlement  du  jeu   Quiz  Noël         Article 1 - Présentation de la Société Organisatrice Your Events Sport, SARL au capital de 2000€, dont le siège social est situé au 34 avenue Robert Schuman, 92100 Boulogne-Billancourt, inscrite au registre au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, ci-après dénommée « Société Organisatrice », organise du 24/12/201 à (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/23/reglement-jeu-concours-noel/

23/12/2014 www.fichier-pdf.fr



Règlement_ConfluencePlage.pdf   38%

EE Fonds Marketing C/O Espace Expansion – Pôle de Commerces et de Loisirs Confluence, SNC immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 451 381 834 / Paris et dont le siège social se trouve 112 Cours Charlemagne – 69002 Lyon. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/25/reglement-confluenceplage/

25/06/2014 www.fichier-pdf.fr



LE DOSSIER MEXICAN MOULE.pdf   38%

Les arrestations de trafiquants n’ont pas non plus eu d’effets dissuasifs sur les personnes impliquées dans le Commerce des drogues illicites. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/20/le-dossier-mexican-moule/

20/01/2014 www.fichier-pdf.fr



Règlement_ConfluencePlage.pdf   38%

EE Fonds Marketing C/O Espace Expansion – Pôle de Commerces et de Loisirs Confluence, SNC immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 451 381 834 / Paris et dont le siège social se trouve 112 Cours Charlemagne – 69002 Lyon. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/01/reglement-confluenceplage/

01/07/2014 www.fichier-pdf.fr



Reglement Jeu concours TMB.pdf   38%

Reglement Jeu concours TMB Règlement  du  jeu   Quiz  TMB         Article 1 - Présentation de la Société Organisatrice Your Events Sport, SARL au capital de 2000€, dont le siège social est situé au 34 avenue Robert Schuman, 92100 Boulogne-Billancourt, inscrite au registre au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, ci-après dénommée « Société Organisatrice », organise du 21/10/2014 à (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/20/reglement-jeu-concours-tmb/

20/10/2014 www.fichier-pdf.fr



Reglement Jeu concours TMB.pdf   38%

Reglement Jeu concours TMB Règlement  du  jeu   Quiz  TMB         Article 1 - Présentation de la Société Organisatrice Your Events Sport, SARL au capital de 2000€, dont le siège social est situé au 34 avenue Robert Schuman, 92100 Boulogne-Billancourt, inscrite au registre au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, ci-après dénommée « Société Organisatrice », organise du 27/11/2014 à (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/26/reglement-jeu-concours-tmb/

26/11/2014 www.fichier-pdf.fr



Reglement_concours_timeline_LPDC.pdf   38%

Reglement concours timeline LPDC Montre nous ta plus belle Duck Face ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU La piscine du canard / Eurostile services (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/22/reglement-concours-timeline-lpdc/

22/04/2015 www.fichier-pdf.fr



REGLEMENT JEU 1 PDF.pdf   38%

REGLEMENT JEU 1 PDF Règlement du Jeu concours « TENTEZ DE REMPORTER UNE ACTION CAMERA YI » d’EXPERT SA ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU EXPERT SA (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des sociétés sous le numéro de Siret : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/19/reglement-jeu-1-pdf-1/

19/12/2017 www.fichier-pdf.fr



Règlement Corolle 04 AVRIL 2018.pdf   38%

Règlement Corolle 04 AVRIL 2018 Règlement JEU TIMELINE COROLLE AVRIL Article 1 – ORGANISATEUR DU JEU La Société COROLLE SAS, société par actions simplifiée au capital social de de 1 176 640€, ayant son siège social situé à LANGEAIS (37130), RUE LAVOISIER, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro RCS B 632 025 664 (ci-après dénommée la « Société organisatrice »), organise du 20/04/2018 11:00:00 au 24/04/2018 12:00:00 inclus, un jeu timeline gratuit sans obligation d'achat sur sa fanpage « Corolle Officiel » https://www.facebook.com/CorolleOfficiel/ du site Internet www.facebook.com. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/20/re-glement-corolle-04-avril-2018-2/

20/04/2018 www.fichier-pdf.fr



Règlement Corolle 04 AVRIL 2018.pdf   38%

Règlement Corolle 04 AVRIL 2018 Règlement JEU TIMELINE COROLLE MARS Article 1 – ORGANISATEUR DU JEU La Société COROLLE SAS, société par actions simplifiée au capital social de de 1 176 640€, ayant son siège social situé à LANGEAIS (37130), RUE LAVOISIER, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro RCS B 632 025 664 (ci-après dénommée la « Société organisatrice »), organise du 20/04/2018 11:00:00 au 24/04/2018 12:00:00 inclus, un jeu timeline gratuit sans obligation d'achat sur sa fanpage « Corolle Officiel » https://www.facebook.com/CorolleOfficiel/ du site Internet www.facebook.com. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/20/re-glement-corolle-04-avril-2018/

20/04/2018 www.fichier-pdf.fr


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