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PCJ 2013 Liste été C.pdf   38%

Bruno Ballet, ingénieur agronome, ingénieur écologue Fait partie de COOPANAME SCOP-SA à capital variable immatriculé au registre du Commerce de Paris n° SIREN : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/19/pcj-2013-liste-ete-c/

19/06/2013 www.fichier-pdf.fr



Jeu concours réglement.pdf   38%

SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La société alarismagus, dont le siège social se situe La Paravent 43260 Saint-Pierre Eynac France inscrite au registre du Commerce et des sociétés du Puy-en-Velay sous le numéro APE n°9609Z, ci-après dénommée la Société Organisatrice, organise un jeu sans obligation d’achat intitulé “Angelus messager” du 8 novembre 2018 au 15 décembre 2018. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/09/jeu-concours-reglement/

09/11/2018 www.fichier-pdf.fr



MOOC DD jardinage autosuffisance.pdf   38%

La production est destinée à l’autoconsommation ou à un petit Commerce local limité. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/10/mooc-dd-jardinage-autosuffisance/

10/04/2014 www.fichier-pdf.fr



MOOC DD jardinage autosuffisance.pdf   38%

La production est destinée à l’autoconsommation ou à un petit Commerce local limité. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/10/mooc-dd-jardinage-autosuffisance-1/

10/04/2014 www.fichier-pdf.fr



3.Communiqué de Presse avril 2017.pdf   38%

Lors de cette journée, la Mini Entreprise-EPA Vid’T’Posh des 1 ères BAC PRO Commerce du LYCÉE Alexandre Bérard présentera son produit phare : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/12/3-communique-de-presse-avril-2017/

12/05/2017 www.fichier-pdf.fr



règlement.pdf   38%

Il comprend les coordonnées complètes de chaque participant et de sa pièce d’identité ou de son inscription au registre du Commerce. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/11/reglement/

11/06/2011 www.fichier-pdf.fr



Reglement juridique.pdf   38%

Reglement juridique Règlement du jeu-concours « Pronostics Russie 2018 Temporis » ARTICLE 1 – SOCIETE ORGANISATRICE Temporis SARL AT2C ci-après la « société organisatrice »), au capital de 90 000 euros, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/19/reglement-juridique/

19/06/2018 www.fichier-pdf.fr



Reglement_Jeu_MamieNova_TapTap.pdf   38%

La Société Organisatrice a confié la gestion du Jeu à la société KINGCOM, Société par actions simplifiée, dont le siège social est situé au 4, rue des Ardennes 75019 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 378 235 816. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2019/11/04/reglementjeumamienovataptap/

04/11/2019 www.fichier-pdf.fr



Règlement jeu concours FACEBOOK INSTANT GAGNANT JUIN 2014.pdf   38%

Règlement jeu concours FACEBOOK INSTANT GAGNANT JUIN 2014 CONCOURS UMBRO FRANCE ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU Société NOEL SOCCER (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/11/reglement-jeu-concours-facebook-instant-gagnant-juin-2014/

11/06/2014 www.fichier-pdf.fr



Règlement du jeu concours Un Homme Pressév2.pdf   38%

ORGANISATEUR La société Lyria, SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 428 678 627, dont le siège social est situé au 25 rue de Titon 75011 Paris - France (ci-après dénommée l’ « Organisateur »), organise en France et en Suisse un jeu gratuit et sans obligation d’achat. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/02/reglement-du-jeu-concours-un-homme-pressev2-1/

02/11/2018 www.fichier-pdf.fr



REGLEMENT DU JEU facebook 2018.pdf   38%

REGLEMENT DU JEU facebook 2018 RÈGLEMENT DU JEU « 3 Fauteuils de jardin turquoise » 1- ORGANISATEUR ET LOI APPLICABLE Aquarea Piscines, Registre du Commerce et des sociétés d’Aubenas 817 904 584 R.C.S dont le siège est situé 430 chemin des Traverses 07200 Lachapelle sous Aubenas, organise un jeu sans obligation d’achat du 1er Mars au 15 Avril 2018 « 3 Fauteuils de jardin (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/01/reglement-du-jeu-facebook-2018/

01/03/2018 www.fichier-pdf.fr



CesMomentsLa_par_Cuisinella_-_Reglement.pdf   38%

CesMomentsLa par Cuisinella Reglement [#CesMomentsLa par Cuisinella] ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU SALM SAS (ci-après la « société organisatrice ») Société par Actions Simplifiée au capital de 3 000 000 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Colmar B 326 784 709 dont le siège social est 5 rue Clémenceau 68660 Liepvre, France organise du 21/09/2015 à 18h au 30/09/2015 à (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/21/cesmomentsla-par-cuisinella-reglement/

21/09/2015 www.fichier-pdf.fr



dispositions-particulieres-ordonnance-7-octobre-2015.pdf   38%

dispositions particulieres ordonnance 7 octobre 2015 Ordonnance du 7 octobre 2015 relative au Commerce et à la protection des animaux de compagnie : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/26/dispositions-particulieres-ordonnance-7-octobre-2015/

26/11/2015 www.fichier-pdf.fr



Règlement jeu FACEBOOK - Fête des mères - PE19.pdf   38%

Société Organisatrice La société VERTBAUDET, Société par Actions Simplifiée au capital de 32 352 340 €, dont le siège social est situé au 216 rue Winoc Chocqueel, 59200 Tourcoing, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 397 555 327 organise du 22 mai 2019 à 12h00 au 22 mai 2019 à 16h59 un jeu gratuit et sans (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/21/reglement-jeu-facebook---fete-des-meres---pe19/

21/05/2019 www.fichier-pdf.fr



Règlement jeu FACEBOOK - Fête des pères - PE19.pdf   38%

Société Organisatrice La société VERTBAUDET, Société par Actions Simplifiée au capital de 32 352 340 €, dont le siège social est situé au 216 rue Winoc Chocqueel, 59200 Tourcoing, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 397 555 327 organise du 12 juin 2019 à 12h00 au 12 juin 2019 à 16h59 un jeu gratuit et sans (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/12/reglement-jeu-facebook---fete-des-peres---pe19/

12/06/2019 www.fichier-pdf.fr



reglement-2017 .pdf   38%

photocopie de la carte professionnelle et un extrait du registre du Commerce Article 3 Le prix des emplacements est fixé à : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/12/reglement-2017/

12/09/2017 www.fichier-pdf.fr



jeu-concours-instagram-aceverywhere.pdf   38%

Organisation du Jeu La société American College USA, SARL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 511 632 580 et dont le siège social se trouve 36, rue Etienne Marcel – 75002 Paris Organise un jeu-concours gratuit sans obligation d’achat, ci-après l’Organisateur. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/06/jeu-concours-instagram-aceverywhere/

06/06/2014 www.fichier-pdf.fr



Simon_Swynghedauw_English.pdf   38%

Young graduate, I have already gained professional experience in e-Commerce through 2 years of sandwich courses. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/20/simon-swynghedauw-english/

20/10/2014 www.fichier-pdf.fr



communique_cgt_sur_le_travail_du_dimanche_rennes_28.11.2014.pdf   38%

Consternation de voir le premier magistrat de la ville encourager la dégradation des activités culturelles et la vie de famille de ces salariés du Commerce sacrifiés au profit de quelques intérêts particuliers. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/03/communique-cgt-sur-le-travail-du-dimanche-rennes-28-11-2014/

03/12/2014 www.fichier-pdf.fr



reglement Jeu-concours Décembre 2016 Jean Maxime Paris.pdf   38%

reglement Jeu concours Décembre 2016 Jean Maxime Paris Jeu-concours Facebook Décembre 2016 ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU SARL JEAN MAXIME ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/04/reglement-jeu-concours-de-cembre-2016-jean-maxime-paris/

04/12/2016 www.fichier-pdf.fr


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