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conditions générales de vente.pdf   38%

441-5 du code de Commerce. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/01/conditions-generales-de-vente/

01/04/2016 www.fichier-pdf.fr



SATHYA SAI BABA, GUIDE, GURU ET DIEU AFFECTUEUX.pdf   38%

Vijaya Bhaskar, qui fit sa licence et sa maîtrise de Commerce aux Pieds de Lotus dans les années 70. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/25/sathya-sai-baba-guide-guru-et-dieu-affectueux/

25/07/2016 www.fichier-pdf.fr



Reglement du jeu FB Avent 2016.pdf   38%

Reglement du jeu FB Avent 2016 [Règlement du jeu Calendrier de l’Avent Rigal] ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU Maison RIGAL (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/02/reglement-du-jeu-fb-avent-2016/

02/12/2016 www.fichier-pdf.fr



Reglement.pdf   38%

OBJET La société The Walt Disney Company (France), société par action simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 401 253 463, ayant son siège social 1 rue de la Galmy, Chessy, 77776 Marne-la-Vallée, (ciaprès « Disney France ») organise du lundi 7 février 2011 au dimanche 6 mars 2011 (ciaprès la « Durée du Jeu »), (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2011/05/05/reglement/

05/05/2011 www.fichier-pdf.fr



tract4.pdf   38%

Les services à la population et la mise en place des rythmes scolaires Salle Jacques Brel le 03 février 2014 à 19h00 Selon une étude de 2012, menée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bordeaux, 84% des actifs de la commune, la quittent chaque jour pour aller travailler. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/27/tract4/

27/01/2014 www.fichier-pdf.fr



Règlement jeu FACEBOOK - Collection JOUETS 2019.pdf   38%

Société Organisatrice La société VERTBAUDET, Société par Actions Simplifiée au capital de 32 352 340 €, dont le siège social est situé au 216 rue Winoc Chocqueel, 59200 Tourcoing, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 397 555 327 organise du 30 octobre 2019 à 12h00 au 30 octobre 2019 à 14h00 un jeu gratuit et sans (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2019/10/17/reglement-jeu-facebook---collection-jouets-2019/

17/10/2019 www.fichier-pdf.fr



Reglement Concours - Jouet Mystere.pdf   38%

Organisation du Jeu concours La société LUDERIX INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée au capital social de 20.525.715 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 310 635 347 et dont le siège social se trouve au rue Château d’Isenghien – 59160 LOMME, (ci-après « La Société Organisatrice »), organise un Jeu concours sans obligation d’achat « Découvre le (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2019/11/06/reglement-concours---jouet-mystere/

06/11/2019 www.fichier-pdf.fr



courriers UD30salariésSHELBOX-26112012.pdf   38%

Notre société, SHELBOX France aux salles du gardon dans le Gard est en redressement judiciaire depuis le 19 Octobre 2012 avec arrêt de la production depuis le 10 Septembre 2012, le tribunal de Commerce de Nîmes ouvre une période d'observation de 6 mois et ... (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/03/courriers-ud30salariesshelbox-26112012/

03/12/2012 www.fichier-pdf.fr



Ludus Academie_Dossier de presse_fev 2013.pdf   38%

Cet art en devenir se transforme pour intégrer l’ensemble des nouvelles technologies, l’e-Commerce, la téléphonie, l’e-learning. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/19/ludus-academie-dossier-de-presse-fev-2013/

19/02/2013 www.fichier-pdf.fr



What are 10 useful Global B2B platform.pdf   38%

The company is serving as a prominent e-Commerce stage for small and medium enterprises regardless of the fact that from which part of the world they are... (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/28/what-are-10-useful-global-b2b-platform-1/

28/10/2015 www.fichier-pdf.fr



jeu AFTER PÂQUES ANCALI .pdf   38%

jeu AFTER PÂQUES ANCALI REGLEMENT JEU ANCALI ------------------------------------------------------AFTER PÂQUES D’ANCALI ARTICLE 1 - ORGANISATION DU JEU ANCALI ci-après la société organisatrice immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro :477 954 770 000 20, dont le siège social est situé au 73, rue du Château 92100 Boulogne Billancourt Organise du 19-04-2017 à 13h au 26-04-2017 à 13h un jeu gratuit sans obligation (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/19/jeu-after-pa-ques-ancali/

19/04/2017 www.fichier-pdf.fr



reglement concours.pdf   38%

ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU SHOP’ TON BIJOU(ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des sociétés d’EVRY sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/16/reglement-concours/

16/10/2017 www.fichier-pdf.fr



reglement-jeu-concours-st-valentin.pdf   38%

reglement jeu concours st valentin [Jeu concours St Valentin] ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU Rendez-vous vin, société organisatrice immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Nîmes sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/02/reglement-jeu-concours-st-valentin/

02/02/2018 www.fichier-pdf.fr



Communiqué de presse tunetoo 2016.pdf   38%

En 2013, la société a créé un site de e-Commerce (http://www.tunetoo.com/) doté d’une plateforme permettant de personnaliser en ligne des vêtements, accessoires et objets (T-shirts personnalisés, sweat, polo, casquette, peignoir, sac, mugs, coque de téléphone…) avec des logos et motifs proposés sur le site ou fournis par les clients eux-mêmes. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/21/communique-de-presse-tunetoo-2016/

21/09/2016 www.fichier-pdf.fr



Règlement jeu concours FACEBOOK _Roberto CARLOS_.pdf   38%

Règlement jeu concours FACEBOOK Roberto CARLOS CONCOURS UMBRO FRANCE ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU Société NOEL SOCCER (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/13/reglement-jeu-concours-facebook-roberto-carlos/

13/01/2014 www.fichier-pdf.fr



reglement salon de dé.pdf   38%

reglement salon de dé Jeu concours 1000 fans ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU Le salon de Dé (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/20/reglement-salon-de-de/

20/01/2017 www.fichier-pdf.fr



reglement_concours_FB_Molotov_Ushuaia.pdf   38%

reglement concours FB Molotov Ushuaia Jeu Concours « En Parcourant l’Himalaya » Ushuaia TV / Molotov ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU La société MOLOTOV (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro de SIRET : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/31/reglement-concours-fb-molotov-ushuaia/

31/01/2017 www.fichier-pdf.fr



Sierra Verde intégrale 1doc.pdf   38%

Aucun Commerce. Un bureau de Poste en survie. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2010/07/27/jsnkptl/

27/07/2010 www.fichier-pdf.fr



Règlement jeu concours FACEBOOK _Roberto CARLOS 23.05_.pdf   38%

Règlement jeu concours FACEBOOK Roberto CARLOS 23.05 CONCOURS UMBRO FRANCE ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU Société NOEL SOCCER (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du Commerce et des société sous le numéro : (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/16/reglement-jeu-concours-facebook-roberto-carlos-23-05/

16/05/2014 www.fichier-pdf.fr



Règlement jeu concours recette 28012015.pdf   38%

Organisation du Jeu La société AEG, agissant en son nom et pour le compte de ses filière et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 425 920 352 et dont le siège social se trouve ZI Rue de l´Etang – 89205 AVALLON CEDEX. (...)

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/28/reglement-jeu-concours-recette-28012015/

28/01/2015 www.fichier-pdf.fr


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