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Document-De-Reference-2011.pdf   100%

DOCUMENT de REFERENCE 2011 B Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 4 mars 2011, conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’information visée par l’AMF. Ce Document de référence est disponible sur le site www.societegenerale.com Page Page 1 1 HISTORIQUE ET PRESENTATION de (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2011/10/18/document-de-reference-2011/

18/10/2011 www.fichier-pdf.fr



Erratum AG.pdf   95%

ERRATUM (Ajout d’une question diverse) Le Président et les membres du Conseil d'Administration vous invitent à participer à L'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le Jeudi 19 juin 2014 à partir de 17 h 00 Salle N° 10 – Maison du Peuple à Belfort ORDRE DU JOUR ▪ Ouverture de la séance par le Président ▪ Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale de l’année précédente ▪ rapport moral du Président ▪ rapport d’activité ▪ (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2014/06/12/erratum-ag/

12/06/2014 www.fichier-pdf.fr


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infos.pdf   93%

Le Président et les membres du Conseil d'Administration vous invitent à participer à L'Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le Jeudi 20 juin 2013 à partir de 17 h 30 Salle N° 5 – Maison du Peuple à Belfort ORDRE DU JOUR ▪ Ouverture de la séance par le Président ▪ Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale de l’année précédente ▪ rapport moral du Président ▪ rapport (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2013/06/07/infos/

07/06/2013 www.fichier-pdf.fr



RAPPORT_APPARTEMENTS_A_CONFISQUER.pdf   91%

rapport DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU SYNDICAT RELATIF  A DES PROPRIETES SUSCEPTIBLES DE CONFISCATION PAR L’ETAT TUNISIEN    L’examen des documents distribués, mis à disposition ou que j’ai pu vérifier en ma qualité de  commissaire aux comptes du syndicat des copropriétaires des Maisons de la mer et des jardins me  permet d’émettre ce rapport sur l’obligation de Sousse nord et de la Shotopek d’informer l’Etat  tunisien  sur ces propriétés susceptibles de confiscation.  Le Décret‐Loi n°13 en date du 14 mars 2011 – JORT n°18 du 18‐03‐2011 portant confiscation des  avoirs et des biens mobiliers et immobiliers des familles Ben Ali et Trabelsi ainsi que de leurs alliés et  proches a décrété que reviendront à l’Etat tunisien les avoirs et bien mobiliers et immobiliers acquis  après le 7 novembre 1987 par l’ancien président Ben Ali, sa femme Leila Trabelsi et toutes les  personnes parentes ou alliées et figurant dans la liste jointe à ce décret‐loi (112 personnes).  Le décret‐loi ordonne, également, toute personne pouvant détenir, pour le compte de ces  personnes, d’avoirs, de biens ou de créances leurs revenant, de déclarer au Comité d’expropriation  créé à cet effet, et ce dans un délai de 2 mois.  Le texte interdit, sous peine de poursuite, à tous les détenteurs de ces avoirs ou biens de procéder à  toute opération sur ces biens.  N° de  Lot  1140 1141 302 1045 2102 2103 2078 1011 2170 608 2210 1041 Situation comptable des  comptes 4112 en date du  15juin 2004  Inexistant (créé après 2004) Inexistant (créé après 2004) ELLOUMI CHEDLI Inexistant (créé après 2004) MANIFAC ELECTRO TECHNIQUE MANIFAC ELECTRO TECHNIQUE BOUAOUINA HICHEM BOUAOUINA NABIL BOUAOUINA HICHEM M'HIRI (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/01/13/rapport-appartements-a-confisquer/

13/01/2012 www.fichier-pdf.fr



Révision Comptable juin 2006 (Enoncés).pdf   91%

République Tunisienne Ministère de l’Enseignement Supérieur ******** CERTIFICAT D’ETUdeS SUPERIEUR de REVISION COMPTABLE Session de juin 2006 ___________________________________________________________________________ EPREUVE de REVISION COMPTABLE Durée: 5 heures BAREME Partie : 7 points 2ème Partie : 6 points 3ème Partie : 7 points 1er _______________________________________________________________________________ NOTES LIMINAIRES : 1- Aucun document n‘est autorisé. 2- Matériel autorisé calculatrice à fonctionnement autonome, sans imprimante. 3- Les candidats sont invités à invités à vérifier (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2010/06/16/x5wk07q/

16/06/2010 www.fichier-pdf.fr



Rapport a malek rejiba kantaoui.pdf   90%

    rapport PARTIEL D’AUDIT  Voilà ce que l’audit des 10 années aurait pu notamment révéler ! En ma qualité de  commissaire aux comptes, de la copropriété j’ai pu obtenir et rechercher un certain  nombre d’informations et de documents relatifs aux investissements réalisés par l’ancien  « syndic » en rapport avec les sommes qu’il a réclamé et fait voter par l’assemblée.                                    OBSERVATIONS ET CONCLUSIONS  ‐ Je n’ai pas pu obtenir les marchés et les contrats et particulièrement la qualification  juridique de l’opération. Dans leurs rapports « moraux » les dirigeants de la Shotopek  et le personnel écrivent avoir « cédé le réseau » à la SONEDE, la STEG et enfin à  l’ONAS !!!. La Shotopek n’avait pas qualité de céder et d’aliéner les parties communes  sans l’accord de la totalité des copropriétaires. Et le plus extraordinaire c’est que nous  avons du payer plus de 900 000 Dt pour vendre notre bien.     ANNEE  ACQISITION  deSIGNATION  APPELS FONDS  PRIX  APPELS POUR  INTERVENTION  D'ACQUISITION INVESTISSEMENT  5%  Tondeuse à gazon TORO 81 cm 2006  autotractée  2006  Logiciel SIK  Imprimante laser, Samsung ML‐ 2006  2250  Réseaux eau et électricité ‐ 1ère  2006  tranche  Réseaux eau et électricité ‐ 2ème  2007  tranche  Réseaux eau et électricité ‐ 3ème  2008  (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/01/10/rapport-a-malek-rejiba-kantaoui/

10/01/2012 www.fichier-pdf.fr



CONVOCATION AG 2012.pdf   89%

Association Française de Bienfaisance de Liège (Association fondée en 1874) Boulevard Frère Orban, 34/062 4000 Liège Tél. 04 368 81 97 Gsm 0477 43 17 61 martinedesirant@hotmail.com Liège, le 15 mars 2012 Chers Compatriotes, Chers Amis, L’Assemblée Générale de notre Association se tiendra le mardi 17 avril 2012 à 18 heures au CPAS Place Saint-Jacques, 13 à 4000 Liège, sous la présidence de Monsieur Sylvain Berger Consul Général de (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/03/18/convocation-ag-2012/

18/03/2012 www.fichier-pdf.fr



c4 droit.pdf   86%

C4. L’EXERCICE DU POUVOIR de DECISION EST LIE A LA NATURE deS DECISIONS 1. Les décisions prises par les dirigeants Le dirigeant prend des décisions de gestion courante : il recrute des salarié, dirige la production et la commercialisation des produits, achète des matériels pour compléter ou renouveler les biens de production, établit et gère la trésorerie pour payer ce que (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2013/06/14/c4-droit/

14/06/2013 www.fichier-pdf.fr



COMMUNICATION DE M. HATTAB SUR LA DESIGNATION DU CAC 26-05-2012 HOTEL AURASSI ALGER.pdf   86%

CHAMBRE NATIONALE deS COMMISSAIRES aux COMPTES La désignation de l'auditeur légal : les autres expériences 1ères Assises du Commissariat aux comptes – Hôtel AURASSI (ALGER). Abdelaziz HATTAB - Constantine 26/05/2012 La désignation de l'auditeur légal : les autres expériences SOMMAIRE I/- INTRODUCTION II/- CONDITIONS COMPAREES de L'EXERCICE de LA PROFESSION III/- LES MODALITES de NOMINATION ET LES DUREES de MANDAT IV/- CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS. Communication de M. Abdelaziz HATTAB (le 26 (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/10/12/communication-de-m-hattab-sur-la-designation-du-cac-26-05-2012-h/

12/10/2012 www.fichier-pdf.fr



APPARTEMENTS_FAMILLE_BEN_ALI_à_CONFISQUER.pdf   86%

rapport DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU SYNDICAT RELATIF  A DES PROPRIETES SUSCEPTIBLES DE CONFISCATION PAR L’ETAT TUNISIEN    L’examen des documents distribués, mis à disposition ou que j’ai pu vérifier en ma qualité de  commissaire aux comptes du syndicat des copropriétaires des Maisons de la mer et des jardins me  permet d’émettre ce rapport sur l’obligation de Sousse nord et de la Shotopek d’informer l’Etat  tunisien  sur ces propriétés susceptibles de confiscation.  Le Décret‐Loi n°13 en date du 14 mars 2011 – JORT n°18 du 18‐03‐2011 portant confiscation des  avoirs et des biens mobiliers et immobiliers des familles Ben Ali et Trabelsi ainsi que de leurs alliés et  proches a décrété que reviendront à l’Etat tunisien les avoirs et bien mobiliers et immobiliers acquis  après le 7 novembre 1987 par l’ancien président Ben Ali, sa femme Leila Trabelsi et toutes les  personnes parentes ou alliées et figurant dans la liste jointe à ce décret‐loi (112 personnes).  Le décret‐loi ordonne, également, toute personne pouvant détenir, pour le compte de ces  personnes, d’avoirs, de biens ou de créances leurs revenant, de déclarer au Comité d’expropriation  créé à cet effet, et ce dans un délai de 2 mois.  Le texte interdit, sous peine de poursuite, à tous les détenteurs de ces avoirs ou biens de procéder à  toute opération sur ces biens. Récupération des biens à un rythme appréciable   Les travaux de la Commission nationale de confiscation des biens mobiliers et immobiliers acquis  illégalement après le 7 novembre 1987 par les personnes dont Ben Ali, le président déchu, son  épouse Leïla Trabelsi et les parents et alliés de ces derniers, procède actuellement à une large  opération de récupération,. Les travaux de la commission concernant le volet immobilier, lutilise  chaque titre foncier et l’attribue à l’Etat. La commission procède à des investigations pour localiser  les terrains et autres propriétés immobilières qui n’ont pas encore de titres fonciers. La commission a  terminé ses travaux le 14 septembre 2011.  C’est ainsi que probablement  ces biens immobiliers appartenant à la famille Ben Ali et à leurs alliés  ont pu échapper à la confiscation.    N° de  Lot  1140 1141 302 1045 Situation comptable des  comptes 4112 en date du  15juin 2004  Inexistant (créé après 2004) Inexistant (créé après 2004) ELLOUMI CHEDLI Inexistant (créé après 2004) Situation comptable des  comptes 4112 en date du 15  juin 2010  BEN ALI DARINE BEN ALI DARINE BEN ALI (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/01/13/appartements-famille-ben-ali-a-confisquer/

13/01/2012 www.fichier-pdf.fr



Révision Comptable juin 2006 (Corrigé indicatif).pdf   84%

Corrigé indicatif de la première partie 1.a) Concernant la mission de vérification des informations contenues dans le prospectus, il s’agit d’une mission composée de quatre sous missions: M1 : les états financiers des trois derniers exercices (2003. 2004 et 2005), font l’objet d’une mission d’audit par le cabinet pour 2004 et 2005, et par le prédécesseur pour 2003, et ce, conformément (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2010/06/16/i5avxd9/

16/06/2010 www.fichier-pdf.fr



ASF_2010_Rapport_Financier_Annuel_28022011.pdf   84%

rapport FINANCIER 2010 Rapport financier annuel au 31 décembre 2010 rapport Financier Annuel au 31 décembre 2010 Sommaire rapport d’activité comptes consolidés rapport des commissaires aux comptes Attestation du Responsable du rapport Financier Annuel 3 15 78 80 rapport Financier Annuel au 31 décembre 2010 - Groupe ASF 1 2 rapport Financier Annuel au 31 décembre 2010 - Groupe ASF rapport d’activité du Groupe ASF au 31 décembre 2010 Faits marquants Trafic Tarifs Péage Investissements Financements Principales transactions avec (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2011/06/26/asf-2010-rapport-financier-annuel-28022011/

26/06/2011 www.fichier-pdf.fr



communication fiancière et introduction en bourse.pdf   83%

Communication financière et introduction en bourse L'opéra(on  d'introduc(on  en  Bourse   d'une  entreprise   se   déroute   en  sept   grandes  étapes,   qui  vont   de   La  prépara(on  à  la  première   cota(on.   En  effet   parmi  ces  étapes  on   retrouve   une  étape  rela(ve  à  la  communica(on  financière  à  savoir  la  note  d’informa(on. (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/06/08/communication-fianciere-et-introduction-en-bourse/

08/06/2012 www.fichier-pdf.fr


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Invitation-AG-web.pdf   81%

Mouvement des Entreprises de France MEDEF 41 Invitation Convocation à l’Assemblée Générale Patrice Veneault, Président du Medef Loir-et-Cher et les membres du Conseil d’Administration vous prient d’assister Jeudi 17 octobre 2013 à 17h à Cap Ciné, rue des Onze Arpents à Blois à notre Assemblée Générale Ordinaire suivie d’une conférence-débat à 18h30 « Le monde change, changeons avec lui » L’innovation au service du développement de nos entreprises présentée par Jean-Pierre Corniou Directeur Général (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2013/09/19/invitation-ag-web/

19/09/2013 www.fichier-pdf.fr



RC-Sep2010(Enonces).pdf   80%

République Tunisienne Ministère de l’Enseignement Supérieur de la recherche scientifique et de la technologie ***** Certificat d'études supérieures de révision comptable Session de Septembre 2010 (Enoncé) Epreuve de révision comptable Durée : 5 heures Première Partie (6 points) M. Sami, l’associé unique de la société New Style spécialisée dans la confection des vêtements pour hommes, a sollicité l’aide de son (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/01/30/rc-sep2010-enonces/

30/01/2012 www.fichier-pdf.fr



BA n° 56 nov 10.pdf   79%

Espace Syndical N°56 N°5 Spécial Elections CAP 2010 S N A S U B RENFORCEZ LA REPRESENTATIVITE DU SNASUB – FSU ! Moins d’électeurs à cause de la RGPP ! Nous sommes 3 000 dans notre académie à pouvoir voter pour renouveler les CAP. Par rapport à 2007, c’est près de 200 électeurs de moins, essentiellement en catégorie C. Un poste d’Adjoint sur 9 a (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2010/12/16/ba-n-56-nov-10/

16/12/2010 www.fichier-pdf.fr



Fonds Citoyen Communiqué de la BCT.pdf   79%

COMMUNIQUE : Contribution au Fonds Citoyen 111 Suite à la création du « Fonds Citoyen » qui vise à collecter les ressources provenant des dons et contributions des personnes physiques et morales en vue de leur utilisation dans le financement des projets de développement dans les régions ainsi que sous forme d’assistance sociale, directement ou par le biais des associations habilitées (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/03/08/fonds-citoyen-communique-de-la-bct/

08/03/2012 www.fichier-pdf.fr



P001 Asso-Routard-1.pdf   79%

le Guide du routard Directeur de collection Philippe GLOAGUEN À l’initiative du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables sous la présidence de Joseph ZORGNIOTTI En partenariat avec : la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes GROUPAMA La Banque Postale Coordination éditoriale : Thomas LEGRAIN Le Guide du routard des associations et des fondations 2009 00-GDR Asso P.001.indd 1 18/08/09 14:42:15 Sicogif Certified PDF LES PAOISTES Hachette Livre – Le (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/02/23/p001-asso-routard-1/

23/02/2012 www.fichier-pdf.fr



AG statutaire.pdf   78%

Mouvement des Entreprises de France MEdeF 41 CONVOCATION jeunes et entreprises un avenir commun Conférence - débat INVITATION Nous remercions nos partenaires de leur soutien et de leur engagement. Patrice Veneault, Président du Medef Loir-et-Cher et les membres du Conseil d’Administration vous prient d’assister jeudi 11 octobre 2012 à 17h à notre Assemblée Générale Ordinaire suivie d’une conférence-débat à 18h30 jeunes et entreprises, Un avenir commun Hervé Sérieyx est (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2012/09/27/ag-statutaire/

27/09/2012 www.fichier-pdf.fr



statut jci.pdf   78%

JEUNE CHAMBRE INTERNATIONALE JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE de TUNISIE STATUTS de LA J.C.E.T REGLEMENT INTERIEUR de L'O.N.M REGLEMENT INTERIEUR de L'O.L.M REGLEMENT INTERIEUR DU SENAT Edité et diffusé par le Bureau National de la J.C.E.T Septembre 1996 ARTICLE 1 : 1.1- Il est formé par les présents statuts une association dénommée "Jeune Chambre Economique de Tunisie" (J.C.E.T.). 1.2.- La J.C.E.T. est (...)

http://www.fichier-pdf.fr/2011/12/14/statut-jci/

14/12/2011 www.fichier-pdf.fr


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