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index Liste des animaux susceptibles d'êtres classés nuisibles
Liste des animaux susceptibles d'êtres classés
nuisibles
Liste nationale française, fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles, au niveau
départemental, par un arrêté préfectoral et fixée par arrêté du 30 septembre 1988[1] , modifiée le 21 mars 2002[2] ,
puis rétablie le 6 novembre 2002[3]
Liste officielle depuis le 2 décembre 2008
• Mammifères
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Belette (Mustela nivalis), supprimé par arrêté du 2 décembre 2008 [3] , puis rétabli par l'arrêté du 18 mars 2009
Chien viverrin (Nyctereutes procyonoides)
Fouine (Martes foina)
Lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus)
Martre (Martes martes), supprimé par arrêté du 2 décembre 2008 [3] , puis rétabli par l'arrêté du 18 mars 2009
Putois (Mustela putorius putorius), supprimé de la liste 2002, puis rétabli par l'arrêté du 6 novembre 2002[3]
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Ragondin (Myocastor coypus)
Rat musqué (Ondatra zibethicus)
Raton laveur (Procyon lotor)
Renard (Vulpes vulpes)
Sanglier (Sus scrofa)
Vison d'Amérique (mustela vison)
• Oiseaux
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Corbeau freux (Corvus frugilegus)
Corneille noire (Corvus corone)
Étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris)
Geai des chênes (Garrulus glandarius)
Pie bavarde (Pica pica)
Pigeon ramier ou palombe (Columba palumbus)
Discussions à propos de cette liste
Le député Patrick Roy a interpelé en 2006 le ministère de l'écologie, s'étonnant de l'absence dans cette liste du rat
d'égoût (rattus norvegicus) qui d'après lui est bien plus nuisible que le putois (Mustela putorius putorius) et qui
pourtant figure sur cette liste[4] .
secteur fortifié d'Altkirch BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
ARRÊTÉ
fixant les lieux et les dates des opérations de la campagne de 1940 (secteur fortifié d'Altkirch) susceptibles d'ouvrir le droit à
la carte du combattant.
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Schedules -subjecttomodification withoutnotice / Horaires -susceptibles de modidications sans préavis / Flugplan -Änderungen ohne vorherige Bekanntgabe from 29/10/201 1 to 29/04/201 1
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secteur fortifié de Thionville BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
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fixant les lieux et les dates des opérations de la campagne de 1940 (secteur fortifié de Thionville) susceptibles d'ouvrir le
droit à la carte du combattant.
04 27 02 19 64 et 06 72 00 18 84
p.humeau.amiante@numericable.fr
Formation à la prévention
du risque AMIANTE
pour le personnel des entreprises réalisant
des activités de maintenance et d’entretien
Sous-section 4
Activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d’amiante, définies à l’article
R 4412-139 du code du travail (activités ne relevant pas de
la sous-section 3, ainsi qu’aux interventions susceptibles de
provoquer l’émission de fibres d’amiante, qui portent notamment
sur des bâtiments, des navires, des structures, des appareils ou
installations).
(1) l'appareil ne
doit pas générer d'interférences nuisibles et (2) l'appareil doit
accepter toutes les interférences reçues, y compris celles
susceptibles de provoquer un fonctionnement non souhaité.
J’attire votre attention sur le tableau en bas de la
feuille, toutes les armes étant susceptibles de rentrer sur la Base Aérienne doivent être enregistrées et sont susceptibles d’être
contrôlées par la Brigade de Gendarmerie de l’Air.
Annexe 2 Liste des postes CPIP placés PV et PSDV LISTE DES POSTES DE CPIP PLACÉS VACANTS ET SUSCEPTIBLES DE DEVENIR VACANTS
CAMPAGNE DE MOBILITÉ JUIN 2020
REF.
secteur fortifié de Boulay BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
ARRÊTÉ
fixant les lieux et les dates des opérations de la campagne de 1940 (secteur fortifié de Boulay) susceptibles d'ouvrir le droit à
la carte du combattant.
basses Vosges BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
ARRÊTÉ
fixant les lieux et les dates des opérations de la campagne de 1940 (basses Vosges) susceptibles d'ouvrir le droit à la carte du
combattant.
Doubs BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
ARRÊTÉ
fixant les lieux et les dates des opérations de la campagne de 1940 (Doubs) susceptibles d'ouvrir le droit à la carte du
combattant.
secteur fortifié de Faulquemont BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
ARRÊTÉ
fixant les lieux et les dates des opérations de la campagne de 1940 (secteur fortifié de Faulquemont) susceptibles d'ouvrir le
droit à la carte du combattant.
canal de la Marne au Rhin et basses Vosges BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
ARRÊTÉ
fixant les lieux et les dates des opérations de la campagne de 1940 (canal de la Marne au Rhin et basses Vosges) susceptibles
d'ouvrir le droit à la carte du combattant.
secteur fortifié de Haguenau BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES
Edition Chronologique
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
ARRÊTÉ
fixant les lieux et les dates des opérations de la campagne de 1940 (secteur fortifié de Haguenau) susceptibles d'ouvrir le droit
à la carte du combattant.