Recherche PDF

memento Kit des Forums de la Refondation Participe à la refondation du Parti socialiste en proposant une initiative !

guide participant Guide du participant aux Forums de la Refondation octobre 2017 Refonder le Parti socialiste :

Synthèse FGTA FO Loi Travail El Khomri 12 Loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels Synthèse 1ère partie Cabinet RIERA Sommaire 1ère partie Hiérarchie des Une commission d’experts en charge de la refondation normes Refondation code du travail La durée du travail Les congés 6 Accord d’entreprise et durée du travail 10 Congés payés 25 Congés spécifiques 40 L’accord majoritaire 46 Un accord pour 5 ans 50 Révision 54 La négociation Dénonciation collective Salariés mandatés 2 5 58 67 Les accords de groupe et interentreprises 70 Articulation entre les accords conclus à différents niveaux 77 Rôle des branches 81 Sommaire 2ème partie Exercice droit syndical La CCE et et Comités d’établissement représentation du personnel Fonctionnement du CHSCT Décompte heures de délégation forfait jour La santé au travail Mesures pour l’emploi Licenciement Régimes particuliers 3 3 11 14 17 Inaptitude physique 19 Médecine du travail 23 Accord pour développer l’emploi 28 Service d’information PME 35 Définition motif économique 39 Licenciements avant transfert 44 Protection de la femme enceinte 47 La franchise 49 Hiérarchie des normes Une commission d’experts en charge de la refondation Refondation du code du travail 4 Une commission d’experts en charge de la refondation La loi institue une commission d’experts et de praticiens des relations sociales afin de proposer au Gouvernement une refondation de la partie législative du code du travail Cette commission doit remettre ses travaux dans un délai de 2 ans à compter de la promulgation de la loi Les travaux de la commission n’auront aucune portée législative.

Plus il y aura de dindons sur le réseau, plus on parlera de nous, plus on aura de chances d’être écoutés et considérés par les médias et plus nous pourrons peser sur la refondation proposée par notre ministre !

16 161annexe1 Mailly LOI TRAVAIL Loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels COMMENTAIRES FORCE OUVRIÈRE  REFONDER LE DROIT DU TRAVAIL ET DONNER PLUS DE POIDS À LA NÉGOCIATION COLLECTIVE  FAVORISER UNE CULTURE DU DIALOGUE SOCIAL ET DE LA NÉGOCIATION  SÉCURISER LES PARCOURS ET CONSTRUIRE LES BASES D’UN NOUVEAU MODÈLE SOCIAL À L’ÈRE DU NUMÉRIQUE  FAVORISER L’EMPLOI  MODERNISER LA MÉDECINE DU TRAVAIL  RENFORCER LA LUTTE CONTRE LE DÉTACHEMENT ILLÉGAL  DISPOSITIONS DIVERSES REFONDER LE DROIT DU TRAVAIL ET DONNER PLUS DE POIDS À LA NÉGOCIATION COLLECTIVE REFONDATION DU CODE DU TRAVAIL (ART.

FO Loi travail LOI TRAVAIL Loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels COMMENTAIRES FORCE OUVRIÈRE  REFONDER LE DROIT DU TRAVAIL ET DONNER PLUS DE POIDS À LA NÉGOCIATION COLLECTIVE  FAVORISER UNE CULTURE DU DIALOGUE SOCIAL ET DE LA NÉGOCIATION  SÉCURISER LES PARCOURS ET CONSTRUIRE LES BASES D’UN NOUVEAU MODÈLE SOCIAL À L’ÈRE DU NUMÉRIQUE  FAVORISER L’EMPLOI  MODERNISER LA MÉDECINE DU TRAVAIL  RENFORCER LA LUTTE CONTRE LE DÉTACHEMENT ILLÉGAL  DISPOSITIONS DIVERSES REFONDER LE DROIT DU TRAVAIL ET DONNER PLUS DE POIDS À LA NÉGOCIATION COLLECTIVE REFONDATION DU CODE DU TRAVAIL (ART.

resultats questionnaire refondation RÉSULTATS DU QUESTIONNAIRE DE LA REFONDATION SEPTEMBRE 2017 RÉSULTATS DU QUESTIONNAIRE DE LA REFONDATION | INTRODUCTION En préambule, il convient de préciser que ce questionnaire n’est qu’un élément parmi ceux qui viennent nourrir la réflexion menée dans le cadre des Ateliers de la refondation, lancés par Bernard Accoyer, Secrétaire général des Républicains, le 5 juillet 2017.

Charte de la refondation FFE PS Nous, Socialistes français de l’étranger, réunis en convention, Conscient-es de l’importance du moment pour le mouvement socialiste avons échangé pendant plusieurs jours pour déterminer les outils et les moyens nécessaires à la renaissance du Parti Socialiste, Conscient-es de la nécessité de redevenir un parti de masse pour être durablement les artisans d’un changement profond de la société, Avons défini les principes suivants.

Retour sur la priorité de François Hollande Les 2 et 3 mai 2016, les Journées de la Refondation de l’École, « L’école change avec vous », se dérouleront à Paris au Palais Brongniart en présence de trois ministres ayant pris en charge successivement le ministère (George Pau-Langevin, ministre déléguée à la réussite éducative de Vincent Peillon, ne sera pas présente) et proposeront une série de conférences et d’ateliers.

les plumes de la refondation 1 plume = 1 idée pour une nouvelle école Envoyer vos plumes au Ministre Twittez vos plumes sur vos comptes Consultez le kit twitter Pour une réforme avec l'avis des enseignants:

Au lendemain de la crise qui touche tous les peuples de la planète en même temps, qui porte atteinte aux droits et libertés gagnés par les luttes sociales et politiques, le peuple français réaffirme les valeurs énoncées dans la Déclaration de 1789, le Préambule de 1946 et la Charte de l’environnement de 2005 et proclame en outre les principes suivant pour la refondation démocratique de la société :

rapport refondation de la politique d integration Refondation de la politique d’intégration Groupe de travail « Connaissance - reconnaissance » Relevé de décisions rédigé par Chantal LAMARRE, Directrice de Culture Commune – Scène nationale du Bassin Minier du Pas-de-Calais et Murielle MAFFESSOLI, Directrice de l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville (Alsace), co-présidentes du groupe de travail « connaissance - reconnaissance », sur la base des apports des membres du groupe de travail, des contributions et des auditions réalisées.

Lire « La refondation cachée » du 27/11 «"

Si vous me faites confiance au printemps prochain, j’engagerai une profonde refondation de notre système scolaire et je recréerai sur cinq ans 60 000 postes dans l’Education nationale.

la refondation du travail, la refondation de la monnaie, et enfn la refondation de la démocratie.

Une lettre de présentation de la loi pour la refondation de l’école du Ministre a été publiée :

les plumes de la refondation 1 plume = 1 idée pour une nouvelle école Envoyer vos plumes au Ministre - Action 2 :

Aujourd’hui, cette question est inscrite à l’agenda politique national, notamment depuis le lancement de la réflexion portant sur la refondation de l’école de la République, orchestrée par le gouvernement.

Présidence de la Polynésie française TABLE RONDE Refondation de l’économie polynésienne :

Permettre l’allégement du temps scolaire afin que les temps d’enseignement soient de meilleure qualité Nicolas IZQUIERDO considère que les enquêtes PISA nous emene vers le débat plus large de la refondation de l’école.

EFFONDREMENT ET REFONDATION REPUBLICAINE Problématique : ... La refondation républicaine.

Plate forme des 34 DOCUMENT de TRAVAIL Plate forme de revendications Nous, associations assurant des missions d’hébergement et de logement de personnes sans domicile à Paris, nous nous sommes engagées ensemble dans une action inédite de refus de collaboration avec les services de l’Etat dans la mise en œuvre de la politique dite de Refondation par « le logement d’abord ».

Le président de la République a impulsé un grand projet de refondation du projet européen pour une Europe plus efficace, unie et démocratique, car c’est la condition de notre souveraineté dans la mondialisation.