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Comme
toute discipline juridique, le DIE a ses propres sources (les conventions, les accords, les chartes, les déclarations, les
recommandations), ses propres concepts (droit des générations présentes et futures, patrimoine commun de
l’humanité) et les foultitudes des principes qui émaillent cette nouvelle discipline juridique.
chap1 entreprise 2013 etud ISCAE
-‐
Principes
de
ges2on-‐
1LFG
29/09/13
2
Principes de
Gestion
ISCAE – 2013/2014
ISCAE - Principes de gestion- 1LFG
1
Lorsque vous montez dans un avion, vous ne vous
posez pas la question de savoir s'il y a un pilote
dans l'avion, tant la réponse semble évidente !
CG 1 Bourse
de
Luxembourg
Gouvernance d’entreprise
Les dix Principes de gouvernance
d’entreprise de la Bourse de Luxembourg
Avril 2006
LES DIX PRINCIPES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE DE LA BOURSE DE LUXEMBOURG
LES DIX PRINCIPES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE DE LA BOURSE DE LUXEMBOURG
Gouvernance d’entreprise
Les dix Principes de gouvernance
d’entreprise de la Bourse de Luxembourg
Avril 2006
LES DIX PRINCIPES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE DE LA BOURSE DE LUXEMBOURG
LES DIX PRINCIPES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE DE LA BOURSE DE LUXEMBOURG
TABLE DES MATIERES
Avant-propos
1
Préambule
5
Principe 1 – Régime de gouvernance d’entreprise
13
La société adopte un régime de gouvernance d’entreprise clair et transparent auquel elle
assure une publicité adéquate.
Principes Comptables Fondamentaux Synthèse 2012
PRINCIPES
COMPTABLES
FONDAMENTAUX
DIVERGENCE DES SOURCES DU DROIT
COMPTABLE (loi et décret)
Lors de l’adoption d’un référentiel donné, il s’impose de
convenir de l’identification concepts et de figer leur
appellation.
A défaut, les quiproquos, malentendus, voire mésententes
(avec toutes les conséquences, probablement fâcheuses)
risquent de devenir légion.
Dans l’attente de précisions des organismes normalisateurs, il
nous est apparu utile de procéder à listage desdits principes
en procédant à un rapprochement des sources du droit
comptable algérien.
Ce rapprochement a été rendu possible en s’appuyant sur les
dispositions de la normalisation internationale (IAS‐IFRS)
Abdesselam MEDJOUBI
Expert-comptable
Commissaire aux comptes
medjoubia@yahoo.com
MEDJOUBI
30/11/2009
IDENTIFICATION DES PRINCIPES COMPTABLES
(LOI ET DECRET)
Du comparatif des articles des deux textes il ressort l’identification suivante :
7780366principes strati pdf 2 LES PRINCIPES DE LA STRATIGRAPHIE
Rappel des grands principes de la stratigraphie
(faisant ou non appel aux relations géométriques)
principe de superposition :
DRA 76 OMEGA 22 B2 web RAPPORT D’ÉTUDE
26/01/2009
N° INERIS-DRA-08-86244-13727B
Ω 22 - Principes et techniques pour la détection
des gaz
Formalisation du savoir et des outils dans le
domaine des risques majeurs (DRA-76)
Formalisation du savoir et des outils dans le domaine
des risques majeurs (DRA-76)
Ω 22 - Principes et techniques pour la détection des gaz
PARIS (75)
Client :
2625 1 DÉCLARATION RELATIVE AUX PRINCIPES DU
DROIT INTERNATIONAL
TOUCHANT LES RELATIONS AMICALES ET LA
COOPÉRATION ENTRE LES ÉTATS CONFORMÉMENT À
LA CHARTE DES NATIONS UNIES
L’Assemblée générale,
Rappelant ses résolutions 1815 (XVII) du 18 décembre 1962, 1966 (XVIII) du 16 décembre
1963, 2103 (XX) du 20 décembre 1965, 2181 (XXI) du 12 décembre 1966, 2327 (XXII) du
18 décembre 1967, 2463 (XXIII) du 20 décembre 1968 et 2533 (XXIV) du 8 décembre 1969,
dans lesquelles elle a affirmé l’importance du développement progressif et de la codification
des principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les
Etats,
Ayant examiné le rapport du Comité spécial des principes du droit international touchant les
relations amicales et la coopération entre les Etats, qui s’est réuni à Genève du 31 mars au
1er mai 1970,
Soulignant l’importance capitale de la Charte des Nations Unies pour le maintien de la paix et
de la sécurité internationales et pour le développement des relations amicales et de la
coopération entre les Etats,
Profondément convaincue que l’adoption de la Déclaration relative aux principes du droit
international touchant les relations amicales et la coopération entre les Etats conformément à
la Charte des Nations Unies lors de la célébration du vingt-cinquième anniversaire de
l’Organisation des Nations Unies contribuerait au renforcement de la paix mondiale et
constituerait un événement marquant dans le développement du droit international et des
relations entre les Etats, en favorisant le règne du droit parmi les nations et notamment
l’application universelle des principes consacrés dans la Charte,
Considérant qu’il est souhaitable d’assurer une large diffusion du texte de la Déclaration,
1.
1
1
1
2
2
3
3
4
4
5
Chapitre 1
Lois de Newton
1.1
Introduction
La mécanique comme de nombreuses branches de la physique prend ses fondements dans
des principes qui sont des postulats incontournables que l'on ne démontre pas.
5
Ces principes permettent donc à l'administration et au contribuable de corriger des
erreurs commises au cours de l'établissement des bilans en relevant l'actif net, ou en
diminuant le passif, en alliant les principes de la correction symétrique des bilans et de
la prescription.................................................................................................................
METHODE HACCP L’application des principes HACCP
dans les entreprises alimentaires
Guide d’application de la
réglementation
Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la chaîne
alimentaire et Environnement
Direction générale Animaux, Végétaux et Alimentation
DISCLAIMER
Cette brochure a été rédigée dans le but de fournir des explications aux différentes parties
intéressées.
