repérage liste C en cas de démolition
REPÉRAGES OBLIGATOIRES
Synthèse des obligations
Événement
Logement individuel
Logement collectif
Parties privatives
Logement collectif
Parties communes
Autre type de local
Usage
Repérage liste A
DAPP
Repérage listes A B
DTA
Vente
Repérage listes A B
Fiche récapitulative
du DTA des PC
Fiche récapitulative du DTA
Travaux
Démolition
Repérage listes A B
Repérage tous matériaux en zone de travaux
Repérage liste C
(Code du Travail)
REPÉRAGES OBLIGATOIRES
Programmes de repérage
Programme
Composant de la construction à sonder ou à vérifier
Liste A
Flocages, calorifugeages, faux plafonds
Liste B
Parois verticales intérieures (murs et cloisons en dur, poteaux, cloisons légères et préfabriquées, gaines et
coffres), Planchers et plafonds (plafonds, poutres et charpentes, gaines et coffres, planchers), Conduits,
canalisations et équipements intérieurs (conduits d’air, eau, autres fluides, clapets/ volets coupe-feu, portes
coupe-feu, vide-ordures), Éléments extérieurs (toitures, bardages et façades légères, conduits en toiture et façade)
Liste C
Toiture et étanchéité (plaques ondulées, ardoises, éléments ponctuels, revêtements bitumineux d'étanchéité,
accessoires de toitures), Façades (panneaux-sandwichs, bardages, appuis de fenêtres), Parois verticales
intérieures et enduits (murs et cloisons, poteaux, cloisons légères ou préfabriquées, gaines et coffres verticaux,
portes coupe-feu, portes pare-flammes), Plafonds et faux plafonds (plafonds, poutres et charpentes, interfaces
entre structures, gaines et coffres horizontaux, faux plafonds), Revêtements de sol et de murs, Conduits,
canalisations et équipements (conduits d’air, eaux, vapeur, fumée, échappement, clapets/ volets coupe-feu, videordures), Ascenseurs et monte-charge (portes palières, trémie, machinerie), Équipements divers
(chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes...), Installations
industrielles (fours, étuves, tuyauteries...), Coffrages et fonds de coffrages perdus
Ainsi que tout autre matériau ou produit réputé contenir de l'amiante (Article R1334-22 du CSP)