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Sciences Appliquées et Technologies Licence Mention Appliquée X Fondamentale MPII Semestre 1 N ° Unité d'enseignement Nature de l'UE (Fondamentale / Transversale / Optionnelle) Elément constitutif d'UE (ECUE) 1 U.E.1.1 Fondamentale Analyse 1 Algèbre 2 U.E.1.2 Fondamentale Electrostatique &

Les Concepts Consignes générales de costume :

Possibilité de souscrire une assurance optionnelle Ad Valorem(2).

Les cours se répartissent entre trois semestres Semestre 1      Fiscalités des revenus Plein contentieux Le recours en appel ou fiscalité foncière (matière optionnelle) La taxe sur le chiffre d’affaire Le recours pour excès de pouvoir Semestre 2      Contrats administratifs et marchés publics Fiscalité des sociétés Fiscalité incitative Le contentieux du recouvrement Le recours en cassation Semestre 3      Contentieux fiscal Contrôle fiscal Fiscalité internationale Le procès équitable Lutte contre la corruption Le volume horaire est de trois heures par matière, une heure et trente cours et de même pour le séminaire.

  ü La  décharge  de  responsabilité  signée  et  complétée,   ü L’autorisation  parentale  signée  et  complétée  si  l’étudiant  est  mineur  le  jour  du   départ  (01/03/13),   ü Un  chèque  de  480  €  pour  les  cotisants/500  €  pour  les  non-­‐cotisants,   ü Un  chèque  de  12  €  pour  les  étudiants  souhaitant  souscrire  à  une  Assurance  Neige   (optionnelle),   ü Un  chèque  de  17  €  pour  les  étudiants  souhaitant  souscrire  à  une  Assurance   Annulation  (optionnelle),   ü Un  chèque  de  49€/55€/59€  pour  les  étudiants  souhaitant  bénéficier  des  packs  repas,   ü Un  chèque  de  caution  de  200€.

2 DESCRIPTIF DU PROGRAMME D’ ENSEIGNEMENT DU MASTERE Semestre 1 N° Unité d’enseignement Nature de l’UE (Fondamentale / Optionnelle) Régime d’examen Volume horaire semestriel (14 semaines) Enseignants Cours TD TP Crédits Séminaires ECUE (le cas échéant) UE Coefficients ECUE (le cas échéant) UE Contrôle continu Régime mixte 1 Méthodes des sciences sociales Fondamentale 22 h 22 h 7 3 X 2 Science politique I (Etudes conceptuelles) Fondamentale 22 h 22 h 7 3 X 3 Théorie constitutionnelle Fondamentale 22 h 22 h 6 3 X 4 Pensée politique I (Occident) Fondamentale 22 h 22 h 6 3 X 5 Histoire contemporaine de la Tunisie Optionnelle 22 h 22 h 4 2 X 110 h 110 h 30 14 Total 3 Semestre 2 N° Unité d’enseignement Nature de l’UE (Fondamentale / Optionnelle) Régime d’examen Volume horaire semestriel (14 semaines) Enseignants Cours TD T P Crédits Séminaires ECUE (le cas échéant) UE Coefficients ECUE (le cas échéant) UE Contrôle continu Régime mixte 1 Introduction à l’économie politique Fondamentale 22 h 22 h 7 3 X 2 Pensée politique II (Histoire politique du Monde arabe) Fondamentale 22 h 22 h 7 3 X 3 Finances politiques approfondies Fondamentale 22 h 22 h 6 3 X 4 Administration locale Fondamentale 22 h 22 h 6 3 X 5 Politiques comparées Optionnelle 22 h 22 h 4 2 X 110 h 110 h 30 14 Total 4 Semestre 3 Unité d’enseignement 1 2 3 4 5 Total Politiques publiques (Science administrative) Théorie des relations internationales Communication et médias Science Politique II (Système politique tunisien) Droit économique international Nature de l’UE Enseignants Cours TD TP Séminaires ECUE (le cas échéant) UE ECUE (le cas échéant) UE Contrôle continu Régime mixte Fondamentale 22 h 22 h 7 3 X Fondamentale 22 h 22 h 7 3 X Fondamentale 22 h 22 h 6 3 X Fondamentale 22 h 22 h 6 3 X Optionnelle 22 h 22 h 4 2 X 110 h 110 h 30 14 5 

Descriptif détaillé des programmes de formation Semestre 1 Unité d’enseignement N° 1 2 Principes généraux du droit de l’environnement Droit de la diversité biologique Nature de l’UE (Fondamentale / Optionnelle) Élément constitutif d’UE (ECUE) Volume horaire semestriel (14 semaines) Cours TD TP Crédits Séminaires ECUE (le cas échéant) UE Coefficients ECUE (le cas échéant) UE Régime d’examen Contrôle continu Régime mixte Fondamentale 22 h 22 h 7 3 X Fondamentale 22 h 22 h 7 3 X 22 h 22 h 6 3 X 3 Droit des ressources naturelles 4 Droit du développement durable Fondamentale 22 h 22 h 6 3 X 5 Le droit des pollutions et nuisances Optionnelle 22 h 22 h 4 2 X 110 h 110 h 30 14 Total NB :

Forfaits Mariage Forfaits)Mariage) ! ! Forfait!Coquelicot!:!450€**!

L’étudiant choisit les éléments relevant de l’unité optionnelle parmi une liste établie par l’institut supérieur du sport et de l’éducation physique dont il relève et approuvée par le président de l’université.

11higer h92 9a236 Higer H92 Caractéristiques LxLxH:

30 – 16 :00 16 :00 – 18:00 Unité Optionnelle 5.1 Abbassi Jimi Atelier Unité Optionnelle 5.1 Abbassi Jimi 14 :