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5 MAINTIEN DES GARANTIES EN CAS DE DECES AUX ASSURES EN INCAPACITE OU EN INVALIDITE INDEMNISES PAR LA SECURITE SOCIALE ......................................................................................................................

CONCEPTS DE DEFICIENCE INCAPACITE HANDICAP Equipe pédagogique 2014/2015 LES CONCEPTS DE DEFICIENCE INCAPACITE HANDICAP AUTONOMIE ACCOMPAGNEMENT FINALITE :

INVALIDITE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INCAPACITE INVALIDITE INVALIDITE DECES DECES TA TA 157777 0465 7331065 COMPLEMENTAIRE 157777 0465 7331065 COMPLEMENTAIRE SANTE SANTE 342800 0687 23555495 COMPLEMENTAIRE 342800 0687 23555495 ACCIDENTS DU DU TRAVAIL-MALADIES TRAVAIL-MALADIES PROFESSIONNELLES PROFESSIONNELLES 157777 3787 ACCIDENTS 157777 3787 RETRAITE RETRAITE SECURITE SOCIALE SOCIALE PLAFONNEE PLAFONNEE 157777 6900 1088713490 SECURITE 157777 6900 1088713490 SECURITE SOCIALE SOCIALE DEPLAFONNEE DEPLAFONNEE 157777 0400 6312998 SECURITE 157777 0400 6312998 COMPLEMENTAIRE TRANCHE TRANCHE 11 157777 4010 63279482 COMPLEMENTAIRE 157777 4010 63279482 FAMILLE 157777 5443 FAMILLE 157777 5443 ASSURANCE CHOMAGE 157777 6627 ASSURANCE CHOMAGE 157777 6627 COTISATIONS STATUTAIRES STATUTAIRES 157777 0025 039039 COTISATIONS 157777 0025 039039 OU PREVUES PREVUES PAR PAR LA LA CONVENTION CONVENTION COLLECTIVE COLLECTIVE ..

Incapacite * A??: ?????? ?????? ?????? ?????? ? ? ?????? ? ? CHARMES ? ????? Charme ???? Coût ?

La police municipale de Loudéac recrute ...

OU PREVUES PAR LA CONVENTION COLLECTIVE AUTRES CHARGES DUES PAR L'EMPLOYEUR 5684 EXONERATIONS ET ALLEGEMENTS DE COTISATIONS 3436 27681COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS SOCIALES FACULTATIVES PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES TA 85673 0173 1481334 *COTISAT.SALARIALES.(2).......................................................4070RET.TITRE REPAS 1500 4500 67507500 FR.SANTE IMP.

- Dépôt de plainte commissariat - Constat médical (ITT) (pénal) - Soins arrêt de travail (Sécurité Sociale) - Consolidation, expertise finale (civil) - Jugement de l’agresseur, indemnisation - CIVI (agresseur inconnu ou insolvable) INCAPACITE TOTALE DE TRAVAIL • DEF :

Activity & Site _______________________________ PART 1 :

- On déclare son incapacité à attaquer lors d'une gdc sur le chat - Si le clan adverse ne permet pas aux plus bas niveaux de notre clan d'attaquer parcequ'ils n'auraient pas de niveau équivalent, alors ils sont autorisés à attaquer le niveau immédiatement supérieur ou bin de ne pas attaquer du tout SEULEMENT si ils se déclarent et que c'est accepté sur le chat.

Jusqu’à 67 ans Après 67 ans INCAPACITE TEMPORAIRE Pour autant qu’il soit prouvé qu’il existe, d’une part, une perte de revenus professionnels et que, d’autre part, il n’existe aucun droit aux indemnités en vertu de la législation relative à l’assurance maladieinvalidité obligatoire, sans toutefois dépasser le montant assuré.

Activity & Site _______________________________ PART 1 :

TEMA 18.PATOLOGIA VENOSA TEMA 18.

Guide PDF 3 GUIDE VOLEUR D/P Bonjour !