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92 3.1 3.2 3.3 EXEMPLES APPLICATION IMPOTS :

Impots fonciers à payer 10 2017 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES AVIS D’IMPÔT 2017 TAXES FONCIÈRES votées et perçues par la commune, le département et divers organismes M LE SAUX ARMEL LIEU DIT LA SINAUDERIE 49123 CHAMPTOCE SUR LOIRE Vos références Numéro fiscal :

Adhésion courrier pour adhérer par internet Pour adhérer au prélèvement à l’échéance ou mensuel Connectez-vous sur impots.gouv.fr, rubrique « Particuliers », avec les références de votre avis et vos coordonnées bancaires.

Challenge foot 2015 Journée horaire Mardi 26 mai 18H30 rencontre APEI contre ATELIERS D'ORVAL / VEOLIA EXEMPT 19H30 SNCF FRANCHE/CITEO FJT Jeudi 28 MAI 18H30 SNCF contre SWISSLOG EXEMPT 19H30 APEI FJT ATELIERS D'ORVAL / VEOLIA Mardi 2 Juin 18H30 HOPITAL/LAPOSTE/POMPIERS contre BASE D'INTERMARCHE EXEMPT 19H30 APEI UDSP ATELIERS D'ORVAL / VEOLIA Jeudi 4 Juin 18H30 UDSP contre FRANCHE/CITEO EXEMPT 19H30 SWISSLOG HOPITAL/LAPOSTE/POMPIERS ATELIERS D'ORVAL / VEOLIA Mardi 9 Juin 18H30 EXEMPT contre HOPITAL/LAPOSTE/POMPIERS ATELIERS D'ORVAL / VEOLIA 19H30 SNCF APEI FRANCHE/CITEO Jeudi 11 Juin MATCHS A DEFINIR SUIVANT LE CLASSEMENT Samedi 13 Juin MATCHS DE CLASSEMENT FINALE CONSEIL DEPARTEMENTAL / IMPOTS HOPITAL/LAPOSTE/POMPIERS BASE D'INTERMARCHE UDSP SWISSLOG AVIGNON CERAMIC AVIGNON CERAMIC CONSEIL DEPARTEMENTAL / IMPOTS FRANCHE/CITEO BASE D'INTERMARCHE HOPITAL/LAPOSTE/POMPIERS UDSP AVIGNON CERAMIC CONSEIL DEPARTEMENTAL / IMPOTS SWISSLOG FRANCHE/CITEO FJT SNCF AVIGNON CERAMIC CONSEIL DEPARTEMENTAL / IMPOTS APEI BASE D'INTERMARCHE SNCF FJT CONSEIL DEPARTEMENTAL / IMPOTS UDSP AVIGNON CERAMIC FJT SWISSLOG BASE D'INTERMARCHE MATCHS A DEFINIR SUIVANT LE CLASSEMENT MATCHS DE CLASSEMENT FINALE 

NE SONT PLUS ACCEPTES A COMPTER DU 01 JANVIER 2018 TARIF PUBLIC TARIF Adhérents APROSEP et Asso Sportives 390 € 350 € TIMBRES FISCAUX (non inclus)disponibles sur internet (https:// timbres.impots.gouv.fr) 54 € 54 € Malette Pédagogique incluant 1 LIVRE DE CODE 15 € 15 € 390 € 350 € TIMBRES FISCAUX (non inclus)disponibles sur internet (https:// timbres.impots.gouv.fr) 54 € 54 € Malette Pédagogique incluant 1 LIVRE DE CODE 15 € 15 € 520 € 490 € 54 € 19 € 54 € 19 € 25 € 25 € 160 € 120 € TIMBRES FISCAUX (non inclus)disponibles sur internet (https:// timbres.impots.gouv.fr) 19 € 19 € Malette Pédagogique incluant 1 LIVRE DE CODE 15 € 15 € 490 € 450 € TIMBRES FISCAUX (non inclus)disponibles sur internet (https:// timbres.impots.gouv.fr) 19 € 19 € KIT HAUTURIER :

impots gouv fr creer espace particulier (1) crée monespace espaceparticulier particulier JeJe cré e mon simple avec FranceConnect !

2072 c sd 1806 2072-C-SD DÉCLARATION RELATIVE 14349*07 Formulaire obligatoire Article 46 C de l’annexe III au Code général des impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES AUX REVENUS PERÇUS AU COURS DE L’ANNÉE DECLARATION DES SOCIETES IMMOBILIERES NON SOUMISES A L’IMPOT SUR LES SOCIETES 2016 Jours et heures de réception du service horaires d'ouverture sur impots.gouv.fr, rubrique « Nous contacter » Adresse du service où il convient de renvoyer un exemplaire préidentifié de la présente déclaration Identification du destinataire Adresse du déclarant si elle est différente du destinataire SIE N° de dossier Clé Régime Code, service N°SIREN Si vous êtes dans l’un des cas cités au premier paragraphe du cadre « Déclaration à souscrire » de la notice, vous devez remplir une déclaration n°2072-S disponible sur le site www.impots.gouv.fr Vous devez impérativement remplir autant d’annexes 1 que d’immeubles, et autant d’annexes relatives aux associés (2 ou 8) que vous avez d’associés.

Payez vos impôts sur impots.gouv.fr Vous êtes redevable du montant figurant dans le cadre "

il suffit de fournir une photocopie, vérifiable sur impots.gouv.fr/verifavis M ZENAIDI KARIM OU MME ZENAIDI RIHAB LES TERR DE LA CADIERE BT B 55 CHE SAINT PIERRE 13700 MARIGNANE Vos références Pour accéder à votre espace particulier Numéro fiscal :

** plus d’infos sur www.impots.gouv.fr * Voir conditions en pag ILLUMINEZ VOTRE MAISON Avec "LIGNE &

0315 FlyerReports charges sociales et fiscales Communiqué de presse Direction générale des Finances publiques economie.gouv.fr impots.gouv.fr Communiqué de presse ACOSS Caisse nationale du réseau des Urssaf Paris, le 13 mars 2020 N° COMMUNIQUE DE PRESSE Les réseaux des Urssaf et des services des impôts des entreprises prennent des mesures exceptionnelles pour accompagner les entreprises Afin de tenir compte de l’impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, et conformément aux annonces du Président de la République le 12 mars 2020, les réseaux des Urssaf et des services des impôts des entreprises (SIE) déclenchent des mesures exceptionnelles pour accompagner les entreprises.

Des délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts directs) ;

Avis d'imposition, et correction en ligne Avis d'imposition, modalités de paiement de l'impôt sur les revenus et correction en ligne 1/ Mise à disposition des avis d'imposition des particuliers non-résidents pour les revenus 2016 Depuis fin juillet 2017 et jusqu'à la fin de l'année les avis d'impôt sur les revenus 2016 sont progressivement mis en ligne dans l'espace sécurisé «Particulier/ Ma situation fiscale personnelle» du site impots.gouv.fr.

DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES I- IMPOTS ET RESSOURCES AUTORISES A- Autorisation de perception des ressources Article 2 :

bilan mairie juillet 1461 (1) Feuille1 BILAN MAIRIE Trésorerie Mairie 769,87 INVENTAIRE pains fruits mais lait viandes bois fer couteaux haches NA poissons blé chemise homme légumes farine rames manches vaches cochons laine peaux seaux NC seaux charette épée Prix de rachat Comté Quantité 5,9 9,2 3,15 8,7 17,4 4 19,5 15 125 17,5 11,6 118 9,2 13,7 20 8 30 15 12 15 25 40 150 200 0 0 43 0 0 314 4 1 3 0 63 0 0 92 0 4 2 3 2 0 0 4 0 1 TOTAL Total en ecus 0 0 135,45 0 0 1256 78 15 375 0 730,8 0 0 1260,4 0 32 60 45 24 0 0 160 0 200 4371,65 impots recus TAVERNE Tresorerie pains bières poisson 5,85 0,8 17,5 18 86 3 30,5 105,3 68,8 52,5 257,1 146 6 876 HACHES haches TOTAL 5504,75 Page 1 Feuille1 Total dernier Bilan 5574,23 Différence impots recus -69,48 0 0 Impots payés 0 0 7,692307692 3,846153846 1000 2000 600 7,692307692 5,2 Page 2 

- Les impots directs, - Les impots indirects, - La procédure du contrôle, - La procédure Contencieuse,...etc.

avisIR Mise à disposition des avis d'impôt sur les revenus et modalités de paiement Les avis d'impôt sur les revenus 2016 des particuliers non résidents sont disponibles dans l'espace sécurisé «Particulier/ Ma situation fiscale personnelle» du site impots.gouv.fr et distribués entre juillet 2017 et décembre 2017.