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01511J A19 BLOG french content proof 1
Résumé exécutif
Dans ce rapport d’orientation, ARTICLE 19 propose une
série de recommandations sur la manière dont les différents
acteurs de l’Etat et les décideurs politiques doivent promouvoir
et protéger les droits des blogueurs à l’échelon local et
international.
fichier-pdf.fr/2014/09/20/01511j-a19-blog-french-content-proof/
20/09/2014
WP 1.2
La disposition et les marquages du champ de jeu pour un match dirigé par deux arbitres
doivent être conformes au diagramme suivant :
fichier-pdf.fr/2010/03/02/stcfo6f/
02/03/2010
Les cheminements ou une partie des cheminements usuels que les personnes handicapées
doivent pouvoir emprunter, doivent conduire le plus directement possible et sans discontinuité
aux espaces ou installations ouvertes au public et doivent avoir une largeur minimale de
1,40 m et de 1,20 m (s’il n’y a pas de mur de part et d’autre) ;
fichier-pdf.fr/2012/03/02/normes-hotels-min-tourisme/
02/03/2012
•
les contributions doivent respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des
échanges,
•
les contributions doivent utiliser un langage correct et compréhensible,
•
les contributions ne doivent pas présenter de caractère répétitif,
•
les contributions ne doivent pas être à caractère violent, diffamatoire, injurieux,
illicite ou obscène,
•
les contributions ne doivent pas heurter la sensibilité des internautes,
•
les contributions doivent informer les internautes des actualités de P.Stade,
•
les contributions peuvent informer les internautes des manifestions à venir, du
score au cours du match ou à la fin,
•
les contributions doivent traiter des thèmes qui sont significatifs au Stade :
fichier-pdf.fr/2018/03/15/charte-de-contribution-et-moderation/
15/03/2018
La transformation ou l’agrandissement des établissements définis au 1) de l'article UC.1 et des
dépôts existants est interdit, sauf si les travaux projetés doivent avoir pour effet de réduire leurs
nuisances.
fichier-pdf.fr/2015/04/28/zone-uc/
28/04/2015