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Réponses pour «demeurent»:
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IS)
De ce fait, les revenus réalisés par les associations et provenant de l’exercice des activités énumérées par ledit décretloi y compris les bénéfices réalisés de la participation aux appels d’offres annoncées par les autorités publiques
demeurent non soumis à l’IS.
fichier-pdf.fr/2015/10/16/bi-association-2015/
16/10/2015
o Si les Proches-Aidants annulent plus de 24 heures avant l’heure prévue de
l’Accompagnement, les Proches-Aidants sont remboursés du montant versé moins les
Frais de Services – ceux-ci demeurent acquis à Teneo.
fichier-pdf.fr/2017/12/18/politique-d-annulation-teneo/
18/12/2017
Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle,
lorsqu’ils sont indispensables à l’exercice d’activités ne pouvant être organisées
sous forme de télétravail ou déplacements professionnels ne pouvant être différés2
Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle,
lorsqu’ils sont indispensables à l’exercice d’activités ne pouvant être organisées
sous forme de télétravail ou déplacements professionnels ne pouvant être différés2
Déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l’activité
professionnelle et des achats de première nécessité3 dans des établissements dont
les activités demeurent autorisées (liste sur gouvernement.fr).
fichier-pdf.fr/2020/03/25/attestationcovid/
25/03/2020
Un mois pour les personnes qui demeurent en Guadeloupe, en Guyane, à la Martinique, à
La Réunion, à Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en
Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et dans les Terres
australes et antarctiques françaises ;
fichier-pdf.fr/2020/01/31/modeleassignationretj271201/
31/01/2020
Une fois respirées, les
amphiboles demeurent longtemps dans
le corps humain et peuvent causer
l’asbestose, le cancer des poumons et le
mésothéliome, un cancer rare qui affecte
les parois de l’abdomen ou de la poitrine.
fichier-pdf.fr/2011/12/30/inspector-asbestos-fre/
30/12/2011
Une fois respirées, les
amphiboles demeurent longtemps dans
le corps humain et peuvent causer
l’asbestose, le cancer des poumons et le
mésothéliome, un cancer rare qui affecte
les parois de l’abdomen ou de la poitrine.
fichier-pdf.fr/2013/11/16/inspector-asbestos-fre/
16/11/2013
Une fois respirées, les
amphiboles demeurent longtemps dans
le corps humain et peuvent causer
l’asbestose, le cancer des poumons et le
mésothéliome, un cancer rare qui affecte
les parois de l’abdomen ou de la poitrine.
fichier-pdf.fr/2013/11/18/inspector-asbestos-fre/
18/11/2013
Les textes allouant des indemnités particulières à certaines catégories d'adjoints techniques ou
d'adjoints techniques spécialisés demeurent en vigueur.
fichier-pdf.fr/2012/04/20/statut-pa/
20/04/2012
Origine de l’appel à candidatures
Le manque de soutien, de motivation, d’outils de travail et surtout de
défis à relever demeurent importants dans le monde académique
concernant les usages et, plus encore, en règle générale, la
conception d’outils numériques répondant à des objectifs
pédagogiques.
fichier-pdf.fr/2016/07/03/appel-a-projet-goldentech-services-2016-exerne/
03/07/2016
En terminale
Des enseignements communs demeurent (LV1 et LV2, EPS, éducation civique, juridique et sociale), à
côté des enseignements spécifiques à la série L, pour tous les élèves :
fichier-pdf.fr/2015/11/30/memo-bac/
30/11/2015