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Le plan comptable est une liste intégrale des comptes ordonnés, dont les entreprises pourrant avoir
besoin pour classer les opérations effectuées au cours de l’exercice.
CONDITIONS GENERALES DU COMPTE
1.1 CONDITIONS D’OUVERTURE DE COMPTE
1.1.1 Ouverture de compte (avec remise de la convention de compte)
1.1.1.1 Compte chèque
1.1.1.2 Compte d’épargne simple
1.1.1.3 Dépôt à terme
1.1.1.4 Compte épargne logement
1.1.1.5 Plan épargne logement
1.1.1.6 Compte sur livret (délivrance du livret d'épargne)
Gratuit
Gratuit
Gratuit
N/A
N/A
Gratuit
1.1.1.7.1 Compte courant
1.1.1.7.2 Compte d’épargne
1.1.1.8 Compte indivis
1.1.1.8.1 Compte courant
1.1.1.8.2 Compte d'épargne
1.1.1.9 Autres types de comptes
1.1.1.10 Dépots initiaux pour les ouvertures de compte
1.1.1.11 Assurance décès accidentel associé au compte chèque
Gratuit
Gratuit
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
N/A
1.2.1 Compte chèque
1.2.2 Compte d’épargne simple
1.2.3 Dépôt à terme
1.2.4 Compte épargne logement
1.2.5 Plan épargne logement
1.2.6 Compte sur livret
1.2.7 Compte-joint
1.2.7.1 Compte chèque
1.2.7.2 Compte d’épargne
1.2.8 Compte indivis
1.2.8.1 Compte courant
1.2.8.2 Compte d'épargne
1.2.9 Lettre de clôture juridique
1.2.10 Attestation de clôture de compte
1.2.11 Autres types de clôture de comptes
Gratuit
Gratuit
Gratuit
N/A
N/A
Gratuit
1.1.1.7 Compte joint
1.2 CONDITIONS DE CLÔTURE DE COMPTE
Gratuit
Gratuit
N/A
N/A
N/A
Gratuit
Gratuit
Gratuit
II.
Disponible dans plus de 80 pays et 60 devises, le Service de Service de Retrait à un compte Bancaire de
Payoneer est un service rapide et sûr qui permet à nos porteurs de cartes de retirer des fonds de leurs comptes
Payoneer directement vers leurs comptes bancaires personnels.
•
Prendre vos adhésions
Retrouvez chaque étape en détail sur la page 2 ADHÉSIONS 2019
•
Déclarez la propriété de vos chevaux
Retrouvez chaque étape en détail sur la page 3 DÉCLARATION DE
PROPRIÉTÉ DE VOS CHEVAUX 2019
MES CONCOURS
Mettez à jour les fiches de vos chevaux déclarés, consultez le calendrier des concours, engagez vos chevaux et accédez à
leurs résultats
Retrouvez chaque étape en détail sur la page 4 ENGAGEMENT EN ÉPREUVE D’ÉLEVAGE 2019
MON COMPTE FINANCIER
Gérez vos comptes financiers personnels et/ou professionnels :
De transférer une somme d’un compte à un autre (rectification d’erreurs
d’imputation, transfert pour solde d’un compte à un autre compte,...)
De scinder un compte par la création de plusieurs autres
De regrouper plusieurs comptes dans un seul
EXEMPLE 1 :
-
Dans Panneau de configuration>Comptes d’utilisateurs et protection des
Utilisateurs>Comptes d’utilisateurs>Gérer les comptes, Cliquez sur créer un nouveau
Compte.
- Renouvellement des contrats de travail concernant les salariés du camping et de
la halte nautique
- Acceptation d'un don ainsi que son affectation
- Vote des 3 taxes
- Vote des comptes de gestion du comptable public pour 2016 concernant le CCAS,
de l'eau, d l'assainissement et la commune
- Vote des comptes administratifs 2016 du CCAS, de l'eau, de l'assainissement et de
la commune et affectation des résultats
- Vote des budgets primitifs 2017 concernant l'eau, l'assainissement et la commune
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2017 est adopté à la majorité.
Le Secrétariat d’Etat chargée de L’Eau et de l’Environnement
Département de l’Environnement
-MarocLes 25 et 26 Mai 2011
Rabat
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Le système de Comptabilité marocaine et les comptes satellites
dédiés à la préservation de l’environnement ;
Le montant annuel des frais et commissions de toutes natures prélevés sur les comptes
inactifs est plafonné à 30,00 € conformément à la réglementation en vigueur.
SMCN ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE LA PREVISION ECONOMIQUE ET DU PLAN
DIRECTION DE LA STATISTIQUE
SOMMAIRE
Introduction
5
Principales modifications apportées par le SCN 1993
6
Modifications au niveau de la structure du système
7
Autres modifications
8
Mise en application du SCN 1993
9
I- UNITES ET SECTEURS INSTITUTIONNELS
10
Introduction
10
1.1- Nomenclatures des comptes nationaux
10
1.2- Unités institutionnelles
12
1.2.1- Définition
12
1.2.2- Concepts déterminants dans la définition d’une unité institutionnelle
14
1.2.2.1- Territoire économique
14
1.2.2.2- Résidence
15
1.2.2.3- Centre d’intérêt économique
15
1.2.2.4- Economie nationale ou économie totale
15
1.3- Secteurs institutionnels
16
1.3.1- Secteur des sociétés non financières
16
1.3.1.1- Contenu
16
1.3.1.2- Décomposition
18
a) Sociétés non financières publiques
18
b) Sociétés non financières privées
19
1.3.1.3- Délimitation du secteur des SNF
19
1.3.2- Secteur des sociétés financières
23
1.3.2.1- Contenu
24
1.3.2.2- Décomposition
24
a) Bank Al Maghrib
25
b) Etablissements de crédit et assimilés
c) Autres intermédiaires financiers (non compris les sociétés
d'assurances et les caisses de retraite)
d) Auxiliaires financiers
26
31
e) Sociétés d'assurance et organismes de retraite
38
1.3.3- Secteur des Administrations Publiques
41
35
2
1.3.3.1- Contenu
41
1.3.3.2- Décomposition
42
a) Administration centrale
42
b) Administrations locales
42
c) Administrations de sécurité sociale
43
1.3.4- Secteur des Ménages
45
1.3.4.1- Définition du ménage
45
1.3.4.2- Décomposition
47
1.3.4.3- Ménages et secteur informel
47
a) Frontières de production et définition de l'économie non observée (ENO)
48
b) Contours du champ de l’ENO
49
1.3.5- Reste du Monde
53
II.