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le chèque d’adhésion de 33 € et le ou les
chèques pour les cours (1, 3 ou 10 chèques selon l’option choisie), à l’ordre de
« Music’s House »,
Important :
SERVICES RATTACHES AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE
2.1 GESTION DE COMPTES
2.1.1 Conditions débitrices et frais
2.1.1.1 Meilleur taux débiteur appliqué à la clientèle
2.1.1.2 Frais de tenue de compte sur livret d’épargne
2.1.1.4 Commission de mouvement au débit du compte
2.1.1.5 Commission de dépassement sur compte autorisé
2.1.1.6 Commission de dépassement sur compte non autorisé
TBB marge
Gratuit
1% l'an
N/A
10 000
10 000
2.1.1.7.1 Mass Market - Revenu entre 200 000 et 1 000 000
2.1.1.7.2 Affluent - Revenu entre 1 000 001 et 2 000 000
2.1.1.7.3 Elite - Revenu entre 2 000 001 et 10 000 000
2.1.1.7.4 Private - Revenu supérieur à 10 000 000
2.1.1.8 Arrêté de compte
2.1.1.9 Relevé d’Identité Bancaire (RIB)
3 000
4 000
5 000
10 000
Gratuit
Gratuit
2.1.1.3 Commission de plus fort découvert (Entreprise Individuelle)
2.1.1.7 Frais de tenue de compte (tarif mensuel)
Conditions de banque BDA Octobre 2023
Page 3
2.1.1.10 Autres types de conditions débitrices
2.1.1.11 Assurance prévoyance obsèques en fonction de la formule choisie,
de l’âge de l'assuré, du montant des capitaux et du mode de paiement
2.1.1.12 Assurance automobile
2.1.2 Relevés de compte
N/A
Nous consulter
Nous consulter
2.1.2.1 Mensuel
2.1.2.2 A la demande (mois en cours)
2.1.2.3 Autre période (tarif par mois)
2.1.3 Relevés récapitulatifs des frais annuels
2.1.4 Autre type de relevé de comptes
2.1.5 Attestations bancaires
2.1.5.1 Attestation de solde
Gratuit
1 000/page
N/A
Gratuit
N/A
2.1.5.2 Attestation de non engagement /de redevance/ de non redevance
2.1.5.3 Autres types d’attestations bancaires
2.1.5.4 Attestation de compte
2.1.5.5 Attestation de cloture de compte
2.1.6 Frais de timbre pour le versement d’espèces en compte
2.1.7 Frais pour procuration
30 000
25 000
10 000
Gratuit
100
Gratuit
2.1.8.1 Plan d'épargne et autres produits d'épargne contractuelle
2.1.8.2 Autres dépôts et produits d'épargne
2.1.8.3 Intérêts créditeurs pour les plans d'épargne et autres produits d'épargne
contractuelle
2.1.8.4 Intérêts créditeurs pour les comptes d'épargne simples
2.1.8.5 Intérêts créditeurs sur les bons de caisse et comptes à terme
2.1.8.6 Autres conditions créditrices
N/A
N/A
N/A
2.1.8 Conditions créditrices
2.2 MOYENS DE PAIEMENT
2.2.1 Chèques
2.2.1.1 Délivrance de chéquier
2.2.1.1.1 Chèques barrés non endossables
2.2.1.1.2 Chèques non barrés /vignette
2.2.1.1.3 Lettres-chèques
2.2.1.1.3.1 Lettre chèque barré
2.2.1.1.3.2 Lettre chèque non barré
2.2.1.1.4 Chèques de banque sur place
2.2.1.1.4.1 Private
2.2.1.1.4.2 Retail
2.2.1.1.5 Chèques de banque UEMOA
2.2.1.1.5.1 Private
2.2.1.1.5.2 Retail
2.2.1.1.6 Chèques de banque sur le compte en devises (minimum et maximum)
2.2.1.2 Chèques de guichet
2.2.1.3 Certification de chèque
2.2.1.3.1 Private
2.2.1.3.2 Retail
2.2.1.4 Frais pour annulation de chèque de banque
2.2.1.4.1 Private
2.2.1.4.2 Retail
2.2.1.5 Opposition sur chèque ou chéquier par l'émetteur
Chèque :
2015 10 05 Tract Chèques Vacances (2) Syndicat des Travailleurs du Rail
deS Pays de la Loire
27, Bd Stalingrad - 44041 Nantes cedex 01
02 40 08 19 32 ou 37 19 32 / 02 40 08 17 66 ou 37 17 66
sudrail-nantes@wanadoo.fr
Elections Professionnelles CE du 19 Novembre 2015
CHÈQUES-VACANCES
PARCE QUE SUD RAIL EST ATTENTIF AUX BESOINS DES CHEMINOT(E)S,
PARCE QUE SUD RAIL A MIS EN PLACE LES CHÈQUES VACANCES
EN AUVERGNE SUR LE CE QU’IL GÈRE,
PARCE QUE LE CHÈQUE VACANCES
C’EST
« PARTIR OÙ ON VEUT ET QUAND ON VEUT »
SUD Rail dit OUI !
Le plan
Définition
ICréation et forme du chèque
IIMentions obligataires du chèque
III Le paiement du chèque
IVChèques impayés
Conclusion
définition
Le chèque est un titre de paiement apparu en France en
1865 parla loi du 14 juin.
Commande et modalités de paiement
POT DE MIEL (500 GR.)
Description
Prix d'un panier
Tarif sur le
contrat
(27 distributions)
Panier « Coeur de Gamme »*
Contient des légumes de saison et environ
4 à 6 légumes différents
Panier « Gourmand »*
Comprend 1 à 2 espèces de légumes de
plus et une plus grande quantité de
légumes que le panier « Coeur de gamme »
Panier « Ch'Gros »*
Contenu similaire au panier « Gourmand »
avec des légumes en plus grande quantité
10 €
270 €
Modalité de paiement
Distribution du 22 juin 2017
6,50 €
2 chèques de 135 €
Distribution du 7 septembre 2017
6,50 €
Total en €
La distribution se déroule au Cloître Dewailly, 3 place Dewailly, à Amiens, entre 17h30 et 19h.
